Rejoignez le Pavillon
WINDUSTRY FRANCE ! À l’occasion du Salon EWEA
17-20 novembre 2015
Porte de Versailles - PARIS
REJOIGNEZ LE PAVILLON Le salon EWEA, le plus important de la filière éolienne en Europe, est organisé à Paris en 2015. Les entreprises de la filière industrielle française peuvent disposer d’un stand au sein du pavillon Windustry France. Le salon EWEA c’est :
400 EXPOSANTS
8 000 PARTICIPANTS
PAYS 80 REPRÉSENTÉS
Il regroupe l’ensemble des acteurs de la filière éolienne européenne et mondiale : développeurs, exploitants, fabricants d’éoliennes, fabricants de composants, maintenanciers, bureaux d’études, organismes de certification, financiers, assureurs, chercheurs, institutionnels, journalistes, etc… En exposant sur le Pavillon Windustry France, vous rejoignez un groupement d‘une trentaine d’entreprises françaises réunies sous une bannière commune Windustry France soutenue par l’État. Cette vitrine collective vous permettra d’accroître votre visibilité et de bénéficier de prestations adaptées : • Réduisez vos coûts de participation • Optimisez le temps de préparation de votre stand • Rencontrez de nombreux partenaires de la filière française et des filières européennes • Profitez d’un emplacement exceptionnel, à l’entrée de la zone d’exposition • Renforcez votre visibilité au travers des outils de communication déployés dans le cadre du programme Windustry France et du salon EWEA 2015 Paris : visite de délégations officielles, communiqués de presse… • Développez votre réseau lors du cocktail Windustry France organisé au sein du pavillon (plus de 250 personnes attendues)
TÉMOIGNAGE Julien DESCLEE DE MAREDSOUS - Chef de projet, FOURE-LAGADEC « Nos participations depuis 2011 au salon européen de l’éolien (EWEA), au sein du pavillon France, nous ont permis d’être mieux identifiés et de gagner en notoriété. FOURE LAGADEC s’appuiera sur les services du Syndicat des énergies renouvelables qui pilotera le pavillon France lors du salon EWEA 2015 à Paris, exceptionnellement rebaptisé pavillon Windustry France. »
WINDUSTRY FRANCE ! TARIF DES OFFRES PROPOSÉES
dans la limite des places disponibles Stand équipé 8-10m²
Stand équipé 10-12m²
Stand équipé 12-14m²
MONTANT HT* 6 200 €
MONTANT HT* 7 500 €
MONTANT HT* 9 000 €
L’aménagement des stands comprend : • Le mobilier : banque d’accueil, 1 table, 3 chaises • Une réserve individuelle avec serrure • Votre inscription au catalogue officiel • La présence de votre entreprise sur le site officiel du salon EWEA 2015 • Deux badges exposant par stand comprenant les déjeuners (au-delà : en option) • La possibilité de personnaliser le mobilier de votre stand (en option)
ASC.
2 caisses automatiques
TRAVEE 13.A
TRAVEE 13.B
TRAVEE 13.C
ASC.
Prise de terre
ACCÈS PARKING "R" Accès parking
Commande d'urgence porte
caisse
Locaux technique 133-134
2 caisses automatiques
(-0.66) (-0.03) H:2.30
H:2.26
HL:5.38
2 commandes serrure Rail + arrêt/marche
Sanitaires 133 en mezzanine
H:1.95
TRAVEE 12.A
H:2.05
TRAVEE 12.B
jardinière
Pub. Zone 1
TRAVEE 11.B
TRAVEE 12.C
BAR 133 EN MEZZANINE
béton jardinière
Vanne gaz
BBNoir DA
C1
DA
DA
Boite serrure
Commande d'urgence porte
1.00
0.80
1.45
Locaux Technique
ACCES LT R+1
1.18
Accès parking
Réserve
Local Escalier metallique
Placard électrique
Placard électrique
VIDOIR
VISITOR CATERING
MC
SAN. PMR
Accès galerie
Accès toiture
Débarras
GT placard
Ch. froide
Bar "LE 121"
Ch. froide SAN. PMR
Entrée
27
APC
Sortie
Palier
Hsp2.30
(34.70)
1329.44
(+0.03)
Hauteur libre de construction sous néons: 9.80
Commande serrure emprise ovoide existant
6.5m
Sanitaires 113 au 1er étage
VERS PAVILLON 2
APC
APC
18
6
6
3 12
6
E24
12
6
6
6
6
2.5m
3 9
3
5
6
D24
C23
C28
6
D25 6
6
6
C26 emprise de la galerie technique existante 31.50
3
3
emprise de la galerie technique existante 31.50
30
9
Voile beton interieur Lames en bois
5
3
3
6
6
6
8
9
D20
C22
6
E16
6
6
6
9
6
6
6
2.5m
6
APC
3
3
6
K16
3
6
3
3
6
6
J16 6
6
6
9.27 18
6
3
3 3
Catering area Emergency aisles No build allowed P Pillar
Commande d'urgence porte
18
M11
M10
6
POSTER AREA
O17
6
6
6
6
6
6
6
6
O14
6
Socle (+0.44)
11.34
6
6
36
36
6
18
36
K10
18
3
3
14.5
3m
H16
6
6
6
6
23
H13
9
9
6
18
3 3
3
M09
N10 O12 3
9
15.71
FH CONFERENCE ROOM 1
10
1.5m
PR1
3
8
1.5m
PR2
10
Electrical distribution Air distribution
6.5m
SR1
Soubassement Béton exterieur Teinte Gris Clair
12
8.5
6
6
2.5m
3
K08
APC
9
L05 3
9
9
6
6
6.25m
D12
I
F09
3
2.5m
H10
27.26
12
M
K06
9
9
9
9
9
9
9
9
N06
R09
P12 3
3
9
2.5m
6
6
C12
14.5
18
9
3
15
P09
3
P10
9
9
36
6
130.5
3.84
6
H05
6
3
J07
J10
I03
12
12
12
12
9
6
6
3
P05
12
12
12
12
12
12
F03
J05
72
180
6 4.5
5
H03
K04
72
6
6
M03
L03
K05
6.47 1.03
35.68
72
6
15
6
5
J04
H04
N02
12
APC
12
12
12
12
12
J03
17.92
12
6.67
12
S06
91.59
72
2.51
6.66
6.66
D02
H2
H01JJ012
F02 F01
5
12 12
12
P03
10.97
4
3
4
P.I
6
24
18
T05
8
24
U06
8 6
9
48
180
15
3
5
18
24
3
6
L01
15
O01
M01
6
P01
4
11.5
3
6.42
4
S07
S04
U05
3
4
18
K01
9
16
U04
Socle (+0.44)
11.28 12
12
12
12
12
12
12
Socle (+0.44)
9
7.65
4
9
79.92 1.84m
79.92
6.66
2.5m
72
6
2.5m
143.32
56.07
38.67
60.85
3m
6
0.92
3m
6
198
16.5
60
2.5m
4m
5
180
15
3m
138
7
Hall d'accueil
Local Fibre Optique
Locaux Techniques
2004.75
interdiction d'implanter des stands
121.5
COMMISSARIAT GENERAL EN MEZZANINE Emprise de la galerie technique en projet
Poste de secours
Aération/ Désenfumage
4
SAS
ENTRANCE
HLC =
12
Coffrage
Public transport
* La TVA en vigueur qui sera facturée s’applique sur le montant HT avant déduction des subventions.
RIA
Coffrage
Coffrage
Coffrage
12
1600
33.75
27
2m
6 serrure
3m
Sanitaires 130 RDC
1518
16.5
Commande porte N°1301D
serrure Commande porte N°1301B SAS
HL: 3.15
SAS
1600
1600
1600
1600
1600
1440
4.5
N.G.F. 34.75
ENTRANCE
Hauteur libre de construction (Un dégagement minimum de 1m, sous les têtes de sprinklers et les panneaux radiants, doit être respecté) Hauteur d'habillage (bardage) poteaux 4.00m à 0.10m du sol pour le hall 1.1 Hauteur d'habillage (bardage) poteaux 2.37m à 0.15m du socle pour le hall 1.3 Sauf indication contraire portée sur le plan Hauteur d'habillage (bardage) périmétrique 4.00m à 0.10m du sol Sauf indication contraire portée sur le plan
Traverse
Room4
8m
Boîtier
Rés.
Hauteur passage libre
HPe =
APC
Sol
TYPE A
TYPE A
RIA 1101 1102 1103
RIA 1104 1118 1201 à 1203 1207 à 1209 1307 et 1308 1321 1324 à 1326
RIA 1105 à 1108 1112 à 1114 1116 et 1117 1204 et 1205 1210 1319 et 1320
(avec coffrage)
socle Sol
Sol
Sol
TYPE A (avec traverse)
Prise de terre
Charge roulante exprimée en tonne/essieu Rappel vitesse maxi 5 km/h Hauteur sous coffret
HPo =
4
4
4.54.5
7.5
Accés à la restauration
Accés au salles de conférences
HSC = HPL =
Sol
510 Accès Mezzanine
S.A.S.
4 30
Room1
Réserve Paris expo
Prise de terre
3
3
4.5
Techniques Locaux
Locaux Techniques
TRAVEE 13.02
Coffrage
Locaux Techniques
Local éléctricité
Charge ponctuelle appliquée sur une surface d'un diamètre de 0.20m
Caniveaux de raccordement (Eau, C. fort, Téléphone, Air comprimé )
Socle (+0.44)
Room5 Room8
Room2
Aération/ Désenfumage
emprise ovoide existant
Teinte Gris Clair Soubassement Béton exterieur
6
7.5
CLOAKROOM
Local électricité
Charge uniformément répartie appliquée sur une surface de 1m
CP+VALEUR=
42
7.5
86m
Voile beton interieur
Accès galeries techniques
7
90
Local telecom
Vis laiton dans le sol dont les axes de trames sont matérialisés par un trait de peinture au dessus des bardages bois (trame de 24x24). CU+VALEUR=
CR+VALEUR= et transfo T 131
3.5
Room6 Socle (+0.44)
REGISTRATION
Local Télécom
Périmètre de Sécurité
TRAVEE 13.03
21
6 6
Locaux Techniques
SAS
Zone de circulation interdite de stand devant les restaurants et les bars Locaux Technique
16.5
APC
Lames en bois emprise ovoide existant
Poteaux Implantation de restauration éphémère non autorisée Socle (+0.44)
Room7
12
Socle (+0.44)
A.V.
Plot béton (Ø 0.50m) ou (0.50m) pour protection façade Accès véhicules
1.5m
4.5m
REGISTRATION APC
emprise ovoide existant
OU
16
3.5
12
DA boissons Alimentation électrique
Forme de pente
Emprise de la galerie technique en projet
Téléphone public Fontaine Platine de mâts supports structures de passage
3m
Room3
Accès Salles de Conf.
"CANIBAL"
Allée de sécurité de 6 m inamovible ou emprise d'un élément de sécurité
Candélabre
F BAR 131
6
Sanitaires 120 en mezzanine Emprise des locaux technique en projet
Colonne sèche (débattement des portes de sécurité), (voir cahier des charges sécurité) .
Boîtes de branchement des fluides ou raccordements divers Trappe pour passage des fluides en façade
4
11.5
Poteau d'incendie Alimentation colonne sèche
Coffret électrique
16
54
6
CLR1
121.5
R1
CS
4800 TL Serrure à carte
Commande
2.5m
6.66
Sanitaires 111 au 1er étage
16.5
Sanitaires 131 au 1er étage Commissariat au 2éme étage
92
U02
5.24
APC
Socle (+0.44)
4
3.34m
7.5
Forme de pente
92
6
Ascenseur
BAR 111 "FOOD BOX"
Prise de terre Locaux Technique
Socle (+0.44)
12
Q02 9
3
6.47
31.84
42.72
ALIM CS
6
4.5
7.5
LEGENDE
U08
T07 4
3
32.74
16.5
13.26
6.99m
7.5
33.75 RIDEAU METALLIQUE
LOCAL VELO
12
3
6
6
24
10.38
12
12 12
C01 4.5
SAN PMR
Locaux TechniquesSAN PMR
3m
72
2.5m
Commande d'urgence porte
3 12
9
3
6
R01 10
13.14 1142
et transfo T 111 Accès galeries techniques
Socle (+0.44)
O03
30
6.93
6
en projet Emprise de la galerie technique
ACCES sous-sol -1 par échelle à crinoline
14
60
5
5.21
3.46
8.54
6
E01
23.58
60
5
6
3.5m
12
3 12
U10
T09 3
36
6
S11
3.5m
84
144
12 Caniveau neuf caniveaux existant) (à refaire comme les
U12 9
6
6
4
38.93 56.92
Caniveau neuf caniveaux existant) Lamesinterieur en bois Voile beton (à refaire comme les
23.9
15.34
S09
P02
35.15
9.06 5
emprise de la galerie technique existante 31.50
4.51
3.45
13.46
6
R02
APC
40.02
L02
10.45
3.5
T11
13.38
APC
15.77
12
6.67
9.15
7.96 15.62 12
T10 13.74
15
O05 Q04
Regard technique neuf (à refaire comme les regards existants)
Socle (+0.44)
T13 6.47
S12 3
20.69
6 6
3m
2.5m
12.75
35.15
72
16.5
3.84 2
E02
TRAVEE 13.04 Socle (+0.44)
U14
3.23 Socle (+0.44)
1.08
36.43 198
46.08
6 12
3.23
54
6
3 18
R08 14.66
22.54
9
3
D04 Soubassement Béton exterieur Teinte Gris Clair
15.46
4.18
15.22
R10 3
3 18
R04
18
P04
3
43
6
R05 3 6
3.26 5.68
6
6
Q06
18
12
U16
9
27
6 3
P06 6
12
Technical gutter (water, electricity, internet)
12
9
T15 9
Socle (+0.44)
3
4.5
54
18
6 6
3m
N04
4.5
R12 4.5
10.09
J06
3
C05
135
15
15
N03
6
18
9
12
4
U18
T17 3
27
9
3
Socle (+0.44)
9
I01 7.25 12
9.21
D06
K07
3
APC
3 9
C07
135
15
3
2.5m
H06
3 18
E04
8.19
16.83
76.5
8.5
6
16.5
2.66m
F04
3
54
14.5
6
6
D05
55.27 9
C09
9
3 9
Socle (+0.44)
4.5 18
4
3
S15
4.5
9
9
P07
Technical pipe Steel pillar with fire hose Concrete pillar with fire hose
TRAVEE 13.05
X
C3
18
U20
13.5
3
6
R13
W
4.5 13.5
T19
54
6
Q10
3
9
J09
36
54
6
2.5m
3
C10 3
U22
T21
9
Socle (+0.44)
6
6
R07
3 9
9
22.17
9
9
54
6
3m
Q12
P08
K09 36
S17
SPEAKERS ROOM
4.5
6
9
9
6
3
2.5m
Boite serrure Commande d'urgence porte
15
N05
J11 6
9 6
R14
9
9
135
15
3
CATERING
73
6
2.5m
6
36
6
V 16.5
4
4.5
PRESS CONFERENCE ROOM
9 APC
54
6
3
9
6
6
Soubassement Béton exterieur Teinte Gris Clair
8.5
H08a
F06 9
4
123.81
3
18
D08 Soubassement Béton exterieur Teinte Gris Clair
28.03
27
3
6
H08
H07
3
3
153
17
6
6
E07
E08
3
54
8.5
Boite serrure Commande d'urgence porte
U 3
2.5m
3
9 6
76.5
54
6
6
18
P11
K11
9
APC
130.5
14.5
24
T
S 6
3m
CS
924
150
R
15
18
9
Soubassement Béton exterieur Teinte Gris Clair
Socle (+0.44)
10
Q
6
3m
15
Socle (+0.44)
8
P
O 6
3m
N07
K13 3
10
N
6
900PAX
Speakers Room
1515
120
150
144
4
2.5
L
K
17
H09
6
J
6
43.49
36
54
6
15
H
G 8.5
2.5m
F10
135
76.5
8.5
F
E
14.5 30
76.5
8.5
3
D
TRAVEE 13.06
PAVILLON WINDUSTRY FRANCE
3.18 9
36
6
C
Press Conference Room
1515
Socle (+0.44)
12
9
6.94
6
3 36
6
B
emprise de ovoide existant
Boite serrure Commande d'urgence porte
Press Zone
15
12
6.55 9
9
E09
M07 3
9
K14 9
1
6
L04 9
9
9 9
6
Soubassement Béton exterieur Teinte Gris Clair
3
K15 3
E11 3
6
15
J12
H11
9
D13
6
8.5
3m
3
3 9
9
G03
E13
E12
3
6.5m
3
3
D15 3 9
Escalier Mécanique
CATERING
Main Courant INOX
6
2.5m
3
3
D16
3 9
D'ARRIVEE PASSERELLE VERS MEZZANINE & PALIER
N08
105.78
36
130.5
14.5
5.24m
APC
D14 Main Courant INOX
54
6
2.5m
2.25m
3
C15
18
C2 Escalier Mécanique Main Courant INOX
207
23
2.5m
130.5
14.5
Fire Hose (R.I.A) Emergency Exit
APC
38.5
3
16.5
6
6
Socle (+0.44)
38.5
3 9
5.5
EWEA
9
Socle (+0.44)
APC
O15
3 9
L07 9
9
36
3
3
L08
K17 3
9
9
3
3
L09
K19
6
36
36
36
6 14.5
9
3
Reserved
24
CR1
6
9
9
Socle (+0.44)
O19
6
N09
3 45
H:2.32
Hsp:2.22
Socle (+0.44)
3
3m
O16
N12
13.5
M12 3 9
3
3m
4.5
L12 9
6
3
6
I07
6
6
36
48
8
D17
K21 3 45
9
N11
13.5
Hmini:2.11
27
9
3
M13
7.5
Hsfp:2.39
621
27
27
6
4.5 7.5
13.5
Hsp:2.20
621
Socle (+0.44)
3 18
3
3m
L13
4.5 13.5
J18 9
6
3m
L14
K23
7.5
9
O18
3
Socle (+0.75)
3 18
3 Soubassement Béton exterieur Teinte Gris Clair
I08
9
H17
3
3
2.5m
4.5
54
6
6
G07
E19 3
3
6
J17
13.5
3
36
18
3 81
27
3
J20
13.5
6
N14
MEDIA LOUNGE
Socle (+0.75)
4.5 6
6
3
36
6
6
3m
C24
36
18
6
F13
I10
9
I13
3 18
6
6 3
6
H21
F15 3
6
6
9
27
ML1 3
3 18
72
6
6
6
F18
3
Emprise des locaux technique en projet
N.G.F. 35.86 H:2.30
3
3
6
36
72
6
6
23
500PAX
3
9
I12 6
6
(+0.03)
Soubassement Béton exterieur Teinte Gris Clair
CONFERENCE ROOM 2
23
I14 3
G12
36
6
36
48
8
23
500PAX
sous néons: 9.70
9
12
36
12
3
9
3
C30
Hauteur libre de construction
3 9
6
E21
36
12
I18 3
4.5m
12
D28
33
2.5m
Emprise des locaux technique en projet
3
Caniveau neuf (à refaire comme les caniveaux existant)
Caniveau neuf (à refaire comme les caniveaux existant)
Caniveau neuf (à refaire comme les caniveaux existant)
CONFERENCE ROOM 3
23 6
I19
3
3
9
C34
Lames en bois
Socle (+0.44)
3
18
G16
I16
18
6
6
D30
2.5m
G19
3
2.5m
24
C29
6
2.5m
6 6
6
6 6
E23 3
2.5m
9
18
18
6 2.5m
D31
2m
2m
18
6 6
2.5m
3
C36 3
I25
H24
6
G20
G21
F26
18
18
6 8
3
2.5m
E31
3 18
6
C31 3
Regard technique neuf (à refaire comme les regards existants) Soubassement Béton exterieur Voile beton interieur Teinte Gris Clair
6
6
6
D35
D34
3
4m
3 9
C38
Socle (+0.44)
Socle (+0.44)
2.5m
C42 3
C40 3 ASCENSEUR PESH D'ARRIVEE PASSERELLE ACCES MEZZANINE & PALIER
6
6
6 ASC 1 000kg 8 p.
ASC. PESH
ACCES sous-sol -1
27
CR2
CR3
EXISTANTE
Placard technique STRUCTURE METALLIQUE
emprise ovoide existant
TYPE B (avec coffrage) RIA 1111
TYPE C (avec coffrage) RIA 1115 1119 1206
Sol
TYPE D (avec socle)
RIA 1301à 1305 1308 à 1312 1313(sans socle) 1314 à 1318
SAS L.T.
HL: 3.15
© Global Experience Specialists ( Issue date: 13 August 2014 Issue time: 10:48 AM
BON POUR ENGAGEMENT DE PARTICIPATION EWEA 2015 Paris - Pavillon Windustry France DATE LIMITE D’INSCRIPTION : 31 MARS 2015 À retourner complété à l’adresse suivante :
Contact :
SYNDICAT DES ÉNERGIES RENOUVELABLES 13-15 rue de la Baume 75008 Paris
David SAINT-ANDRÉ, Chef de projet Windustry France
[email protected] 01 48 78 05 60
Je soussigné (nom, prénom) : Fonction : agissant pour le compte de l’entreprise ci-après : 1- BÉNÉFICIAIRE Participant à l’évènement (nom, prénom) : Fonction : Raison sociale* : Activité de la société (le cas échéant) : Groupe d’appartenance (le cas échéant) : Adresse* : Tél* : Site : http:// Responsable du suivi du dossier * :
E-mail* :
2- ENTITÉ FACTURÉE Votre référence commande à reporter sur notre facture : Raison sociale (si différente*) : Adresse de facturation (si différente*) : E-mail (si différent *) : N° de SIRET* :
NAF :
N° d’identification TVA :
*champs obligatoires (si non rempli, votre commande ne pourra pas être prise en compte)
PRESTATION
MONTANT HT*
QUANTITÉ
TOTAL HT*
Stand équipé 8-10m²
6 200 €
€
Stand équipé 10-12m²
7 500 €
€
Stand équipé 12-14m²
9 000 €
€
*La prestation sera soumise au taux de TVA en vigueur au moment de la facturation. Règlement à réception de facture. Versement d’un acompte de 20% à la commande, puis 80% en Juin 2015. J’atteste sur l’honneur avoir souscrit une police d’assurance qui couvre tous les risques liés à ma participation à l’événements EWEA Paris 2015 et en particulier ma responsabilité civile. Je reconnais avoir lu et accepté les conditions générales de vente relatives au Pavillon Windustry France de l’EWEA 2015 Paris accessibles à l’adresse www.windustry.fr et m’engage à les respecter sans réserve. En cas d’impossibilité de vous inscrire aux conditions énoncées, le Syndicat des énergies renouvelables reviendra vers vous à réception du présent engagement de participation.
Bon pour engagement de participation
Date, cachet et signature autorisée de l’entreprise
CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
relatives au Pavillon Windustry France de l’EWEA 2015 Paris 1 • ORGANISATION Le Pavillon Windustry France est organisé par le Syndicat des énergies renouvelables, dans le cadre du salon EWEA 2015 Paris organisé par l’European Wind Energy Association. Le Syndicat des énergies renouvelables est une organisation professionnelle, immatriculée 419 710 280, dont le siège se situe 13/15 rue de la Baume, 75008 Paris. 2 • OBJET Les présentes conditions générales de vente définissent les conditions dans lesquelles le Syndicat des énergies renouvelables organise et fait fonctionner le Pavillon Windustry France. Il précise les obligations et les droits respectifs des participants et de l’organisateur. Le participant s’engage formellement à respecter le présent règlement. 3 • DATE ET DURÉE Le SER, organisateur Pavillon Windustry France, se réserve à tout moment le droit de modifier sa date d’ouverture ou sa durée, de décider sa prolongation, son ajournement ou sa fermeture anticipée sans que les exposants puissent réclamer une indemnité. Si le salon n’avait pas lieu pour cas de force majeure ou cause indépendante de la volonté du SER, les sommes versées par les exposants leur seraient remboursées sous déduction de leur part proportionnelle aux frais de sa préparation. 4 • ADMISSION, INSCRIPTION, RÈGLEMENT Pour être valables, les inscriptions doivent être établies au moyen du bon d’engagement de participation. Le Syndicat des Energies Renouvelables (SER), mentionné dans ce qui suit comme Organisateur, se réserve le droit de refuser une demande d’inscription pour quelque motif que ce soit, et sans avoir à justifier sa décision. La demande de participation au Pavillon Windustry France du salon EWEA Paris 2015 est définitive et irrévocable. En cas de désistement à une date postérieure au 1er Juin 2015, et pour quelque cause que ce soit, le signataire de la demande demeure redevable de l’intégralité du montant de sa participation. En cas de désistement à une date antérieure au 1er Juin 2015, et pour quelque cause que ce soit, les frais de participation ou acompte versés restent acquis au Syndicat des énergies renouvelables, organisateur du Pavillon Windustry France. Les règlements de participation devront être payés à réception de factures. À défaut de règlement aux échéances convenues, la demande de participation sera résiliée de plein droit, et son signataire n’en demeurera pas moins débiteur envers le Syndicat des énergies renouvelables du dit règlement. La réception de la réservation d’espace par le SER implique que l’exposant a eu connaissance du présent règlement, les accepte sans réserve, ainsi que les dispositions du cahier des charges de sécurité le concernant et les prescriptions de droit public applicables aux manifestations organisées en France. Elle implique également l’acceptation de toute disposition nouvelle que le SER lui signifierait, même verbalement, si les circonstances ou l’intérêt de la manifestation l’exigent. Le SER statue à toute époque sur les refus ou les admissions sans recours et sans être obligée de donner les motifs de ses décisions. L’exposant refusé ne pourra se prévaloir du fait qu’il a été admis aux salons précédents, pas plus qu’il ne pourra arguer que son engagement de participation a été sollicité par le SER. Il ne pourra pas non plus invoquer, comme constituant la preuve de son admission, la correspondance échangée entre lui et le SER ou l’encaissement du prix correspondant aux prestations commandées, ou encore la publication de son nom sur une liste quelconque. En cas d’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire à l’encontre du souscripteur, postérieure à l’enregistrement de la réservation d’espace, celle-ci sera considérée comme caduque, sous réserve de l’application des dispositions de l’article 37 de la loi du 25 Janvier 1985. Le SER pourra décider du maintien de la réservation d’espace, sous réserve de sa confirmation expresse par le mandataire judiciaire désigné par le Tribunal de Commerce, à la condition que la continuation de l’activité soit ordonnée pour une durée suffisante pour justifier sa participation et le respect des engagements qu’il y aurait pris. Le rejet de l’exposant ne pourra donner lieu au paiement d’aucune indemnité autre que le remboursement des sommes versées au SER. L’acompte est dû à la signature du contrat de participation. En cas de non règlement de cet acompte, l’Organisateur pourra considérer sans autre formalité l’engagement de participation comme résiliée et reprendre la libre disposition des emplacements concédés sans préjudice de l’exercice de ses autres droits. Le solde est dû au 1er juin 2015 au plus tard. A défaut de règlement à l’échéance, l’Organisateur pourra également considérer sans autre formalité l’engagement de participation comme résiliée et reprendre la libre disposition des emplacements concédés sans préjudice de l’exercice de ses autres droits. Un dossier d’inscription retourné après le 1er juin 2015 devra être réglé en totalité lors de l’inscription. Tout retard dans le paiement des sommes dues à la date d’échéance, à quelque titre que ce soit, par le Preneur quelle qu’en soit la cause, rendra exigible (après une mise en demeure préalable) le paiement d’un intérêt de retard calculé sur la base du taux d’intérêt appliqué par la Banque Centrale Européenne à son opération de refinancement la plus récente, majoré de dix (10) points de pourcentage sans toutefois que ce taux ne puisse être inférieur à trois fois le taux d’intérêt légal en vigueur à cette date (en fonction de la date d’échéance, le taux BCE applicable pendant le premier semestre de l’année concernée sera le taux en vigueur au 1er janvier de l’année et celui applicable pendant le second semestre sera le taux en vigueur au 1er juillet de l’année). Le participant sera également redevable de l’indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement dans les transactions commerciales prévue aux articles L.441-6 et D.441-5 du Code de commerce, ainsi que sur justificatifs, de toute indemnité complémentaire. 5 • INTERDICTION DE CESSION TOTALE OU PARTIELLE Le stand ou l’emplacement attribué doit être occupé par son titulaire, la cession de tout ou partie de stand, emplacement sous une forme quelconque est formellement interdite sous peine de fermeture immédiate du stand. 6 • OBLIGATIONS DE L’EXPOSANT Le fait de signer l’engagement de participation entraîne l’obligation d’occuper le stand ou l’emplacement attribué ainsi que de laisser celui-ci installé jusqu’à la clôture du salon. Il est formellement interdit aux exposants de procéder à l’emballage ou à l’enlèvement de leurs matériels avant la clôture du salon. D’une manière générale, l’exposant doit se conformer strictement aux réglementations en vigueur, ainsi qu’à toute autre réglementation qui lui serait ajoutée ou substituée et notamment la réglementation en matière de sous-traitance, d’hygiène, de sécurité et travail clandestin. La réservation d’espace emporte soumission aux dispositions du présent règlement, du Règlement Intérieur du Parc d’exposition, ainsi qu’aux mesures d’ordre et de police qui seraient prescrites tant par les autorités que par le SER. Toute infraction quelconque au présent règlement, comme à toute autre disposition visée ci-dessus et à toute autre qui s’imposerait légalement à l’exposant, pourra entraîner l’exclusion immédiate, temporaire ou définitive de l’exposant sans aucune indemnité, ni remboursement des sommes versées, sans préjudice de tout dommage et intérêt pour le SER. Le SER décline toute responsabilité sur les conséquences dues à l’inobservation du présent règlement et de la réglementation générale. 7 • RÈGLES COMMERCIALES Il est interdit aux participants de faire bénéficier à une autre société de tout ou partie des services offerts par le Syndicat des énergies renouvelables dans le cadre du Pavillon France du salon EWEA 2015 Paris, sans l’accord des organisateurs. Le participant s’interdit formellement de se livrer, à l’extérieur des lieux du salon, à des activités similaires à celles exercées dans l’enceinte du salon, pendant toute la durée de celui-ci. 8 • ASSURANCES Le Syndicat des Energies Renouvelables est responsable civilement en sa qualité d’organisateur du Pavillon France au sein du salon EWEA 2015 Paris. Cette responsabilité ne saurait en aucun cas s’étendre aux dommages causés par des tiers aux participants. Le gestionnaire de Paris expo Porte de Versailles répond de sa responsabilité civile en sa qualité de gestionnaire des immeubles et des installations, fixes ou provisoires servant au salon, ainsi que pour l’exploitation des entreprises et activités qu’il gère directement. Il en est de même pour toutes les entreprises extérieures. Le participant doit obligatoirement être couvert par une police d’assurance responsabilité civile individuelle et répondre de tous les dommages causés à autrui soit par lui-même, soit par son personnel ou ses installations. Le participant doit obligatoirement être couvert par une police d’assurance garantissant les matériels lui appartenant ou les biens confiés apportés lors de la convention. 9 • APPLICATION DU RÈGLEMENT L’organisateur a le droit de statuer sur tous les cas non prévus au présent règlement et d’apporter à celui-ci toutes modifications ou adjonctions nécessaires qui deviennent immédiatement exécutoires. Les circulaires envoyées aux participants ultérieurement font partie intégrante du présent règlement. Toute infraction au présent règlement peut entraîner l’exclusion du participant contrevenant, et ce à la seule volonté du Syndicat des Energies Renouvelables, même sans mise en demeure, et ce sans remboursement du montant de sa participation ou d’une quelconque somme par lui versée qui restera acquise à l’organisateur. Chaque participant doit respecter les conditions du manuel de l’exposant accessible en ligne sur le site de l’événement. Il relève de la responsabilité du participant de s’assurer qu’il a reçu le lien vers les manuels recouvrant les règles d’exposition et d’accès. Toute installation de l’exposant qui nuirait aux autres exposants est interdite. En cas de non-respect des conditions d’exposition, toute mesure de mise en conformité pourra être entreprise par l’organisateur, sans préavis, et aux frais exclusifs de l’exposant. 10 • COMPÉTENCES En signant leur engagement de participation, les participants déclarent accepter sans réserve les clauses des présentes conditions générales de vente dont seul le texte en langue française fait loi. En cas de contestation et avant toute procédure, tout exposant s’engage à soumettre sa réclamation au Syndicat des énergies renouvelables. En cas de contestation, les tribunaux du siège du Syndicat des énergies renouvelables sont seuls compétents. 11 • DISTRIBUTION DE FLUIDES ET D’ÉNERGIE Le SER, tributaire des compagnies et sociétés concessionnaires de la distribution des fluides et d’énergie, décline toute responsabilité en cas d’interruption de leur distribution quelle qu’en soit la durée. 12 • ÉLIMINATION DES DÉCHETS Les nouvelles directives européennes en matière de tri et d’élimination des déchets, leur inévitable généralisation à tous les secteurs d’activité, imposent au SER de se conformer aux réglementations qui les régissent. Aussi, le SER se réserve le droit de répercuter tout ou une partie des charges, taxes et contraintes qu’elles génèrent. Le SER s’engage également à sensibiliser les exposants à l’intérêt qu’ils ont à gérer leur production de déchets. 13 • HORAIRES, ACCÈS ET CIRCULATION Les stands sont accessibles aux exposants et aux visiteurs aux jours et heures précisés par l’organisateur. Le courant électrique sera interrompu et la circulation à l’intérieur des halls formellement interdite aux exposants après la fermeture du salon, le site étant totalement fermé 30 minutes plus tard. L’exposant devra se conformer aux conditions d’accès et de circulation aux locaux et espaces extérieurs du parc définies dans le Règlement Intérieur du Parc d’exposition.
LA DÉMARCHE WINDUSTRY FRANCE WINDUSTRY FRANCE est l’outil de structuration industrielle soutenu par l’État pour accompagner les entreprises françaises dans la conquête des marchés de la filière éolienne. La marque WINDUSTRY FRANCE doit servir de vitrine à l’offre de produits manufacturés français et fédérer les entreprises et partenaires institutionnels derrière la promotion des savoir-faire français de l’industrie éolienne terrestre comme maritime. La marque WINDUSTRY FRANCE est présente dans les principaux salons éoliens européens, en collaboration avec Ubifrance, comme marque de filière.
Syndicat des Énergies Renouvalables 13-15, rue de la Baume • 75008 PARIS Tél. : 01 48 78 05 60 • www.enr.fr
En partenariat avec
David SAINT-ANDRÉ, Chef de projet Windustry France
[email protected] Tél. : 01 48 78 05 60
Avec le soutien de
