ÉBAUCHE 17.1.16
CONDITIONS D’UTILISATION DU CONTENU GÉNÉRÉ PAR LES UTILISATEURS Mise à jour (17 mai 2017)
Ces Conditions d’utilisation du contenu généré par les utilisateurs (les « Conditions ») contiennent les conditions qui régiront et s’appliqueront quand vous transmettez, chargez, publiez, envoyez par courriel ou rendez disponibles autrement des données, textes, logiciels, musiques, sons, photographies, graphiques, images, vidéos, messages et autre matériel (le « Contenu d’utilisateur ») sur tout site Web, microsite ou toute autre propriété Internet possédé, exploité ou commandité par Carter's, inc. et nos filiales et marques, qui incluent Carter’s et OshKosh B'Gosh (collectivement, « Carter's », « nous », « notre » et « nos »), y compris http://www.cartersoshkosh.ca/ (collectivement le « Site » ou les « Sites »). VEUILLEZ LIRE CES CONDITIONS ATTENTIVEMENT AVANT DE TÉLÉCHARGER TOUT CONTENU D’UTILISATEUR SUR CE SITE AVIS IMPORTANT - CECI EST UN CONTRAT. En considération de la permission de Carter’s de publier du Contenu d’utilisateur, vous acceptez qu’en accédant au Site ou en l’utilisant sur tout ordinateur, téléphone mobile, tablette, console ou autre appareil (collectivement, un « Appareil »), vous signifiez avoir lu et compris ces Conditions et convenir d’être lié sans limites ou qualifications par ces Conditions et toute autre loi applicable, que vous soyez un utilisateur inscrit de Carter’s ou pas. Si les Conditions changent, nous publierons les conditions mises à jour sur le Site. Vous pouvez apprendre si ces Conditions ont changé en vérifiant la date de « mise à jour » qui apparait en haut. En cas de tout changement substantiel, nous vous donnerons un préavis des changements en publiant les conditions modifiées sur le Site au moins trente jours avant la date d’entrée en vigueur du changement. Si vous nous avez fourni votre adresse de courriel, nous vous notifierons également d’un tel changement en envoyant un courriel au moins trente jours avant la date d’entrée en vigueur du changement à l’adresse de courriel la plus récente que vous nous avez fournie. Nous vous encourageons à garder à jour l’adresse de courriel que vous nous avez fournie, et à nous notifier sans délai en cas de changement d’adresse de courriel, de façon à pouvoir recevoir les notifications que nous vous envoyons concernant des modifications substantielles aux Conditions. Si vous n’êtes pas en accord avec ces Conditions, vous devriez arrêter d’utiliser le Site. Autrement, les nouvelles Conditions entreront en vigueur après trente jours. RÈGLES GÉNÉRALES POUR LE CONTENU D’UTILISATEUR Votre responsabilité
ÉBAUCHE 17.1.16
Quand vous transmettez, chargez, publiez, envoyez par courriel ou rendez disponible autrement du Contenu d’utilisateur sur le Site (une « Soumission »), vous êtes entièrement responsable de telles Soumissions. Un tel Contenu d’utilisateur constitue une Soumission par vous-même et cela signifie que vous, et non pas Carter’s, êtes entièrement responsable de la Soumission et du Contenu d’utilisateur qui s’y trouve et que toute Soumission de ce type est entreprise à vos propres risques. Votre déclaration de propriété Vous déclarez et garantissez par les présentes que (i) vous êtes le propriétaire de tous les droits afférant à votre Contenu d’utilisateur; (ii) ou, si vous n’êtes pas le propriétaire de tous les droits afférant à votre Contenu d’utilisateur, que vous avez tous les droits, licences, autorisations et permissions nécessaires pour publier le Contenu d’utilisateur que vous soumettez et pour accorder les droits accordés dans ces Conditions, y compris, mais sans s’y limiter, la permission de toute personne apparaissant dans votre Contenu d’utilisateur; (iii) vous n’êtes pas mineur dans votre juridiction de résidence; (iv) vous avez légalement le droit de publier le Contenu d’utilisateur et que l’utilisation de votre Contenu d’utilisateur tel qu’il est décrit dans ces conditions ne violera pas les droits, y compris mais sans s’y limiter, d’auteur, de marque, de confidentialité, de publicité ou tout autre droit de propriété, de tout tiers ou toute loi applicable ou ces Conditions; et (v) le Contenu d’utilisateur n’est pas calomnieux, diffamatoire, obscène, pornographique, abusif, indécent, menaçant, harcelant, haineux ou insultant. Par les présentes, vous libérez, déchargez et acceptez de dégager Carter’s, ainsi que toute personne agissant pour notre compte, de toute responsabilité reliée en quelque manière que ce soit à l’utilisation de votre Contenu d’utilisateur. Vos obligations : Contenu approprié En effectuant une Soumission vous convenez de ne pas télécharger du Contenu d’utilisateur illégal, insultant, calomnieux, diffamatoire, incendiaire, frauduleux, incorrect, trompeur, malveillant, faux, indécent, nuisible, harcelant, intimidant, menaçant, haineux, abusif, vulgaire, obscène, pornographique, violent, sexuellement explicite, qui porte atteinte à la vie privée, insultant dans un contexte sexuel, racial, culturel ou ethnique, ou qui nuira à la sécurité d’autrui ou la menacera. Veuillez être conscient du fait que les Soumissions ou les publications ne reflètent pas nécessairement les opinions de Carter’s. Ne publiez pas vos informations personnelles et ne sollicitez pas d’informations de tout tiers. Fins et contenu non commerciaux Le Site ne peut pas être utilisé à des fins commerciales, à part celles de Carter’s. Ne publiez pas de publicité, de sollicitation ou du contenu commercial d’aucun genre. N’acceptez pas de paiement de la part d’un tiers en échange de votre prestation d’une activité commerciale sur le Site. Ne publiez pas du Contenu d’utilisateur impliquant la transmission de « courrier indésirable », « chaines de lettres », ou « courrier en masse non sollicité » ou « pollupostage ».
ÉBAUCHE 17.1.16 Votre octroi de droit et licence à Carter Vous octroyez à Carter’s par les présentes, sans aucune contrepartie, un droit et une licence non exclusifs, irrévocables, mondiaux, libres de droits et avec possibilité de sous-licence, d’exposer et d’utiliser autrement le Contenu d’utilisateur, sans limitation de durée de toute manière et dans tout média existant ou développé ultérieurement, pour tout objectif, y compris le droit de traduire, d’afficher, de reproduire, de modifier, de recréer, d’octroyer des sous-licences, de distribuer, de transférer et de commercialiser sans qu’un paiement vous soit dû. Votre Soumission ne sera pas rendue par Carter’s. En outre, vous renoncez à tous les droits moraux que vous avez sur le Contenu d’utilisateur en faveur de Carter’s et de tout tiers à qui Carter’s fournit une sous-licence sur le Contenu d’utilisateur. Votre Indemnisation Dans toute la mesure permise par les lois applicables, vous acceptez d’indemniser et de dégager Carter de toute responsabilité pour toute revendication, tout dommage, toute perte, tout élément de passif, tout cout et toute dépense (y compris mais sans se limiter aux frais juridiques) découlant de ou relié à : (a) votre violation ou non-respect de ces Conditions; ou b) votre violation des droits de tiers, y compris mais sans se limiter aux droits d’auteur, de marque, de propriété, de confidentialité ou de publicité, ou la violation de toute loi applicable. Cette obligation d’indemnisation, nonobstant toute disposition contraire, survivra à votre utilisation du Site. Au cas où le Contenu d’utilisateur cause toute perturbation technique, vous acceptez d’être responsable de toute dette, tout cout ou tous frais (y compris les frais et charges juridiques) émanant de toute revendication soulevée par des tiers et se basant sur telles perturbations. Votre décharge Sans limite à ce qui est indiqué ci-dessus, dans toute la mesure permise par les lois applicables, vous libérez Carter’s par les présentes de tout dommage, responsabilité, revendication, action en justice, exigence et cout de toute sorte et de toute nature, connus et non connus, prévisibles ou non, divulgués ou non, découlant de ces Conditions ou s’y rapportant de quelque manière que ce soit. Exonération de garantie VEUILLEZ NOTER QUE CERTAINES JURIDICTIONS, Y COMPRIS LA PROVINCE DE QUÉBEC, PEUVENT NE PAS PERMETTRE L’EXCLUSION DE GARANTIES OU DE CONDITIONS, PAR CONSÉQUENT CERTAINES DES EXCLUSIONS CI-DESSOUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER À VOUS. DANS CE CAS, LES EXCLUSIONS S’APPLIQUERONT DANS LA MESURE MAXIMALE COMPATIBLE AVEC LA LOI APPLICABLE. Carter’s n’est pas responsable de tout Contenu d’utilisateur ou autre contenu publié sur nos Sites ou de tout contenu insultant, illégal ou répréhensible que vous pourriez voir sur ou à travers nos Sites. Le Contenu d’utilisateur et le matériel et les produits sur nos Sites sont fournis « EN L’ÉTAT » et sans garantie d’aucune sorte. Dans la mesure maximale permise par la loi, Carter’s décline toutes garanties et conditions, expresses ou implicites, y compris, mais sans se limiter aux garanties de titre, de qualité marchande,
ÉBAUCHE 17.1.16 d’aptitude à une utilisation particulière et d’absence de contrefaçon. Carter’s ne garantit et ne promet aucun résultat déterminé de l’utilisation de notre Site généré par les utilisateurs. Carter's ne représente pas et ne garantit pas que nos Sites opéreront sans interruption et sans erreur, que les défauts seront corrigés, ou que nos Sites ou les serveurs qui les rendent disponibles sont dépourvus de virus ou toute autre chose qui pourrait être nuisible. Dans la mesure maximale permise par la loi, Carter’s ne donne aucune garantie et ne fait aucune représentation concernant l’utilisation du matériel ou du contenu de nos Sites en termes de justesse, d'exactitude, de caractère adéquat, d’utilité, de fiabilité ou autres. Vous comprenez et acceptez que vous téléchargez ou obtenez autrement le contenu à vos propres risques, et que vous serez seul responsable de votre utilisation et de tout dommage causé à votre appareil mobile, système informatique ou autre dispositif par lequel vous accédez à notre Site, de toute perte de données ou de tout autre préjudice qui pourrait en résulter. Carter’s se réserve le droit de modifier et/ou de retirer le Contenu d’utilisateur en tout ou en partie et tout autre élément sur notre Site à tout moment sans notification.
Limitation de responsabilité VEUILLEZ NOTER QUE CERTAINES JURIDICTIONS, Y COMPRIS LA PROVINCE DE QUÉBEC, PEUVENT NE PAS PERMETTRE L’EXCLUSION OU LA LIMITATION DE CERTAINS DOMMAGES, PERTES OU RESPONSABILITÉS, PAR CONSÉQUENT, CERTAINES DES EXCLUSIONS CIDESSOUS PEUVENT NE PAS S’APPLIQUER A VOUS. DANS CE CAS, LES EXCLUSIONS ET LIMITATIONS S’APPLIQUERONT DANS LA MESURE MAXIMALE APPLICABLE PAR LA LOI. CARTER’S NE SERA PAS RESPONSABLE DE TOUT DOMMAGE DIRECT, SPÉCIAL, ACCESSOIRE, INDIRECT OU CONSÉCUTIF, Y COMPRIS POUR TOUT MANQUE À GAGNER OU PERTE DE DONNÉES RÉSULTANT DE L’UTILISATION OU DE L’INCAPACITÉ D’UTILISATION DE NOTRE CONTENU D’UTILISATEUR OU DE LA CONDUITE D’AUTRES UTILISATEURS (QUE CE SOIT EN LIGNE OU PAS) OU DE TOUT CONTENU GÉNÉRÉ PAR UN UTILISATEUR, MÊME SI CARTER’S A ÉTÉ PRÉVENU DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. VOUS ASSUMEZ L’ENTIÈRE RESPONSABILITÉ DE VOTRE UTILISATION DE NOS SITES. LE SEUL RECOURS QUE VOUS AVEZ CONTRE CARTER'S POUR L’UTILISATION DE NOTRE SITE OU TOUT CONTENU EST D’ARRÊTER D’UTILISER LES SITES. PAR CONSÉQUENT, SI CARTER'S S’AVÈRE RESPONSABLE ENVERS VOUS POUR TOUT DOMMAGE OU PERTE QUI SOIT RELIÉE DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT À L’UTILISATION DE NOS SITES OU TOUT CONTENU, LA RESPONSABILITÉ DE CARTER'S NE POURRA PAS EXCÉDER 100 $. Résiliation Carter’s se réserve le droit, à sa seule discrétion, de résilier votre compte, de supprimer votre profil et tout ou partie de votre Contenu d’utilisateur, et de restreindre votre utilisation d’une partie ou de tous nos Sites, pour toute raison ou sans raison, sans préavis, et sans responsabilité envers vous ou qui que ce soit d’autre. Carter’s se réserve également le droit de bloquer des utilisateurs selon leur adresse IP ou le numéro de leur Appareil et prévenir ainsi l’accès à nos Sites. Vous comprenez et acceptez
ÉBAUCHE 17.1.16 qu’une partie de votre Contenu d’utilisateur, telle que celle qui est affichée en dehors de votre profil, votre flux d’activité ou d’autres parties du Site, ou sur d’autres plateformes (par ex : Facebook, Twitter, Google, etc.), peuvent continuer d’apparaitre sur le Site ou d’autres plateformes, même après que votre Contenu d’utilisateur soit retiré et votre compte résilié. Ces Conditions demeureront en vigueur après la résiliation de votre compte. Incorporation des modalités et conditions de Carter’s Ces Conditions et l’utilisation de nos Sites sont également régies par les modalités et conditions de Carter’s pour ses Sites qui peuvent être consultées en cliquant sur le lien suivant : https://www.cartersoshkosh.ca/en_CA/disclaimer.html. Les modalités et conditions juridiques de Carter’s pour ses Sites sont incorporées par les présentes par renvoi comme si elles étaient complètement énoncées par ces Conditions. Exhaustivité de la convention et renonciation Ces Conditions constituent l’intégralité de l’entente entre vous et Carter’s pour ce qui est du Contenu d’utilisateur. Le défaut de Carter d’exercer ou de faire exécuter tout droit ou toute disposition de ces Conditions ne constitue pas une renonciation à un tel droit ou une telle disposition. Au cas où une disposition de ces Conditions est jugée être non valide par tout tribunal compétent, l’invalidité de ladite disposition n’affectera pas la validité des dispositions restantes de ces Conditions, lesquelles demeureront en vigueur. Litiges La validité, l’interprétation et l’exécution de ces Conditions seront régies par les lois de la province ou du territoire où vous résidez, sans égards à ses principes de conflits de lois. SAUF Là où LA LOI L’INTERDIT, CE QUI POURRAIT INCLURE LA PROVINCE DE QUÉBEC, toute controverse, toute revendication ou tout litige découlant de ces Conditions, y compris leur négociation, validité, existence, infraction, résiliation ou application, ou bien des droits, devoirs ou obligations de toute partie, ou des droits, devoirs ou obligations issus des présentes ou liés à celles-ci, ou s’y rapportant, (un « Litige »), sera géré selon les dispositions ci-dessous. Résolution initiale du Litige. Nous sommes disponible par courriel pour répondre à toute préoccupation que vous pourriez avoir concernant l’utilisation du Site ou la soumission du Contenu d’utilisateur. La plupart des préoccupations peuvent être résolues rapidement de cette manière. Les parties feront tous les efforts nécessaires pour résoudre tout Litige directement par le biais de consultation et de négociations de bonne foi, ce qui sera un prérequis à ce que toute partie intente un procès ou un arbitrage. Veuillez consulter « Comment puis-je vous contacter? » ci-dessous pour des informations supplémentaires concernant la manière de nous joindre. Comment puis-je vous contacter?
ÉBAUCHE 17.1.16 Pour des questions concernant les Conditions du contenu généré par les utilisateurs ou pour mettre à jour vos informations personnelles, vous pouvez nous contacter par la poste, par téléphone ou par courriel comme suit : Carter’s Consumer Affairs, 206 State Street, Oshkosh, WI 5490 ; 888-782-9548 ;
[email protected].
RÈGLES ET PROCÉDURES GÉNÉRALES POUR LES PUBLICATIONS DU CONTENU D'UTILISATEUR Nous sommes ravis de voir vos photos mais nous voulons que vous soyez conscient de quelques astuces et règles avant de commencer à partager : Assurez-vous que vos photos CONTIENNENT ce qui suit :
Les photos idéales représenteront des produits Carter's & et/ou Oshkosh facilement reconnaissables. Évitez les instantanés qui sont flous ou sombres. Si un enfant de moins de 16 ans est représenté sur la photo, vous devez avoir la permission d’un parent ou tuteur légal. Pour des raisons de droit d’auteur, ne téléchargez que les photos dont vous avez la propriété ou que vous avez la permission d’utiliser.
Assurez-vous que vos photos NE CONTIENNENT PAS ce qui suit :
des références à des produits, marques, logos, magasins ou sites Web de sociétés autres que Carter’s et/ou OshKosh; du Contenu d’utilisateur qui violerait ou enfreindrait les droits de tout tiers, y compris les droits d’auteur, de marque, de brevets, de secret commercial, de confidentialité, de publicité ou tout autre droit personnel ou droit de propriété, à moins que vous n’ayez la permission expresse du propriétaire; le nom, la photographie, l’image ou l’apparence d’une autre personne à moins d’avoir sa permission expresse; du matériel pour lequel vous avez été rémunéré ou touché une contrepartie de la part d’un tiers; des informations personnelles sur vous ou d’autres personnes; des fichiers endommagés, des virus ou tout autre fichier de logiciel dont l’intention est d’endommager le fonctionnement de l’ordinateur d’autrui; la transmission de « courrier indésirable », « chaines de lettres », ou du courrier en masse non sollicité ou « pollupostage »; du contenu illégal, menaçant, harcelant, abusif, diffamatoire, portant atteinte à la vie privée ou aux droits de publicité, vulgaire, obscène, sexuellement explicite, haineux, blasphématoire, indécent, injurieux d’un point de vue racial ou ethnique, faux, trompeur ou autrement répréhensible pour Carter’s, tel qu’il est déterminé par Carter’s à sa seule discrétion exclusive; ou du contenu qui encourage la discrimination basée sur la race, le genre, la religion, la nationalité, le handicap, l’orientation sexuelle ou l’âge.
ÉBAUCHE 17.1.16
VEUILLEZ ÊTRE CONSCIENT DE CE QUI SUIT :
Nous faisons des efforts pour présélectionner le Contenu d’utilisateur. Le Contenu d’utilisateur soumis peut faire l’objet d’un processus d’examen et d’approbation et par conséquent peut ne pas être publié sur notre Site immédiatement. Nous nous réservons le droit, mais pas la responsabilité, de refuser de publier ou de supprimer toute publication qui ne se conforme pas aux Conditions et aux critères ci-dessus. De tels refus sont faits à notre seule discrétion et nous n’aurons aucune obligation de vous informer que votre soumission a été refusée ou des raisons de ce refus. Vous reconnaissez et acceptez que Carter’s n’a aucune obligation d’examiner le Contenu d’utilisateur, que Carter’s n’est responsable en aucune manière du Contenu généré par les utilisateurs, que Carter’s ne garantit pas l’exactitude, l’intégrité ou la qualité du Contenu d’utilisateur et que Carter’s ne peut pas assurer qu’un Contenu d’utilisateur nuisible, inexact, trompeur, insultant, menaçant, diffamatoire, illégal ou autrement répréhensible n’apparaitra pas sur le Site. Vous reconnaissez également qu’en vous fournissant la capacité d’accéder au Contenu d’utilisateur sur le site, de le visualiser et/ou de le publier, Carter’s n’agit que comme conduit passif d’une telle distribution et n’accepte donc aucune obligation ou responsabilité liée au Contenu d’utilisateur ou aux activités de tout utilisateur sur le Site.
Lorsque vous soumettez du contenu par le biais de sites tiers tel que Instagram™, Facebook™ ou Twitter™, votre utilisation de ces sites est régie par leurs conditions d’utilisation et non pas les nôtres. Instagram™, Twitter™ et Facebook™, et d’autres forums similaires de médias sociaux sont des marques de leurs sociétés respectives et ne sont pas affiliés à Carter’s. Toute soumission par le biais de ces sites et autres sites similaires de médias sociaux est soumise à toutes les règles et règlementations de ces sites. Si vous choisissez de soumettre votre photo par téléphone mobile, des frais de données standard peuvent s’appliquer.
Soyez conscient du fait que Carter’s n’a aucun contrôle sur le Contenu d’utilisateur une fois qu’il quitte nos Sites, et il est possible que d’autres personnes reproduisent du matériel trouvé sur nos Sites, y compris, mais sans se limiter, aux autres sites sur Internet, y compris tout site de médias sociaux. Par conséquent, veuillez faire preuve de discrétion lorsque vous décidez de publier quoi que ce soit sur nos Sites.
