Un projet de conservation ça rapporte combien?
Yves Bourassa
Chargé de cours au Centre universitaire de forma6on en environnement et développement durable de l’Université de Sherbrooke Directeur de la Division de l’analyse règlementaire et de l’évalua6on, Environnement Canada Octobre 2015
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Plan • Per6nence de l’évalua6on monétaire de l’environnement • Les mécanisme d’interven6ons: Trois approches • Composante de la valeur économique • Principales méthodes d’évalua6on • Et pour les forêts! • Aide-‐mémoire : l’économie à votre service • Conclusion 2
Pertinence d’une évaluation monétaire de l’environnement Présence des problèmes environnementaux s’explique par la difficulté que la société a à considérer l’impact de ses décisions sur son environnement. Important d'inclure et d'internaliser les coûts associés à l’utilisation des ressources naturelles dans l’ensemble de nos décisions, de tous les jours.
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Pertinence d’une évaluation monétaire de l’environnement
Pressions sur l’écosystème
Exemple: Pression sur les terres humides
Polluants atmosphériques engendrent des effets sur la santé et sur l’environnement
Effets sur la santé Fonctions dose-réponse : effets physiques et santé
Évaluation pour la santé
Évaluation économique pour la santé
Effets sur l’environnement
Évaluation environnementale
Fonctions source récepteur : effets physique et environnement
Évaluation économique pour l’environnement 4
Pertinence d’une évaluation monétaire de l’environnement
Pressions sur l’écosystème
Exemple: Pression sur les terres humides
Polluants atmosphériques engendrent des effets sur la santé et sur l’environnement
Effets sur la santé Fonctions dose-réponse : effets physiques et santé
Effets sur l’environnement Fonctions source récepteur : effets physique et environnement
Évaluation pour la santé
Évaluation économique pour la santé
La science au service de l’humain
Évaluation environnementale
Fonctions science économie : relient les effets environnementaux aux activités humaines
Évaluation économique pour l’environnement 5
Les mécanismes d’intervention Trois types d’outils s’offrent à nous afin de nous permettre d’internaliser les coûts ou compromis à l’environnement dans la prise de décision. Ces outils changent le comportement des décideurs puisqu’ils mettent en perspective les coûts environnementaux d’une décision. 1) Approche réglementaire 2) La sensibilisation (approche volontaire) 3) Les instruments économiques
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Mécanisme d’intervention Approche réglementaire «Affirmer son autorité»
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Mécanisme d’intervention Approche réglementaire Principe de fonctionnement du règlement Le règlement ne laisse que deux choix aux décideurs: 1) Vous respectez les règlements, OU 2) Vous faites face aux conséquences
Le règlement est donc un outil peu flexible. 8
Mécanisme d’intervention Approche réglementaire Exemples de règlements Les contrôles technologiques: • Les normes de technologie (chasse à l’arc) • Les interdictions (véhicules tout terrain) Les contrôle de renseignements: • Les licences et la certification (démontrer le statut de réserve écologique) Les normes de performance: • Le contrôle des intrants/accès (zonage) • Le contrôle des émissions/déversements • La règlementation d’impacts (quoi faire et ne pas faire)
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Mécanisme d’intervention Approche réglementaire - Bilan Points forts du règlement Des résultats prédéfinis peuvent être obtenus à court terme. Le suivi des accomplissements est peu coûteux compte tenu qu’un système de surveillance, déjà en place, est habituellement utilisé. (Agent de protection de la faune) Points faibles du règlement L’outil est PEU flexible et peut constituer une barrière aux nouvelles solutions et aux solutions efficaces. Mise sur l’approche coercitive pour initier des changements de comportements. Obtention de résultats prédéfinis seulement Limite de «design»: Résultats dépend d’une reconnaissance de l’autorité Limite de mise en œuvre: L'efficacité de l'outil dépend de sa valeur dissuasive et du niveau d’application du règlement. «On peut tricher tant que l'on est pas pris»
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Mécanisme d’intervention Approche volontaire «Inspirer l'intendance environnementale»
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Mécanisme d’intervention Approche volontaire Principe de fonctionnement de l’approche volontaire Le non-respect de l’environnement résulte, la plupart du temps: 1) de l'ignorance 2) de la non compréhension ou 3) du manque d'appréciation du problème environnemental à confronter. En utilisant de l'information objective, l’approche volontaire vise à éclairer la prise de décision afin d’augmenter l'engagement des individus pour un "meilleur" environnement. 12
Mécanisme d’intervention Approche volontaire Éducation: • Programmes d’éducation général ou spécifique • Programme de vérification • Réseaux • Programme communautaire de gestion de l’environnement La conscientisation: • Études d’impacts et surveillance environnementale • L'évaluation économiques des ressources Outils publicitaires: • Campagne publicitaire générale ou ciblé • Déclaration d’approbation La reconnaissance publique • VCR: Voluntary Challenge Registry
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Mécanisme d’intervention Approche volontaire - Bilan Points forts de l’approche volontaire En plus de l’énorme flexibilité de l’outil, une fois le décideur engagé, il y a peu de limites sur l'adoption de comportements bénéfiques pour l'environnement. «La Foi peut déplacer des montagnes» Points faibles de l’approche volontaire Il s’agit d’une méthode à long terme, particulièrement si un consensus est nécessaire pour la prise de décision. Le suivi des accomplissements peut-être très couteux puisqu’on ne peut compter sur un système de surveillance déjà en place. Limite de «design»: Outil non-coercitif, résultats non-prédéfinis Limite de mise en œuvre: L'efficacité de l'outil dépend autant du médium de communications, du messager que du message lui-même.
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Mécanisme d’intervention Les outils économiques Principe de fonctionnement « Toucher la partie la plus sensible du corps humain» Lorsque le cerveau réalise l’impact, alors le cœur suit Le portefeuille
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Mécanisme d’intervention Les outils économiques Types d’instruments économiques Les instruments économiques visent à changer les comportements environnementaux ou tout simplement à générer des revenus. Il y a quatre types d’instruments économiques. • Les permis échangeables (Banque d’écosystème pour développement économique) • Les frais visant la protection de l’environnement (Frais annuel pour corridor) • Les incitations financières (Réduction impôt foncier pour corridor) 16
• Le remboursement de consigne (recyclage)
Mécanisme d’intervention Les outils économiques Principe de fonctionnement des instruments économiques Les instruments économiques: • influencent directement la dépenses de fonctionnement ou le coût de revient (taxe, impôts ou charges ou incitations financières) • d’influencent indirectement la dépenses de fonctionnement ou le coût de revient par un quota sur les intrants, les extrants ou les émissions (quota ou permis échangeables) Donc se retrouvent avec deux choix: 1) encourir à la dépense supplémentaire ou continuer à opérer comme avant; ou 2) investir afin d'initier les changements qui leur permettront de réduire la dépense supplémentaire ou accepter l’incitation financière
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Mécanisme d’intervention Les outils économiques - Bilan Points forts des instruments économiques Combine la flexibilité de l’approche volontaire et l’atteinte de résultats prédéfinis du règlement. Permet de réduire le coût total d'un niveau de protection de l'environnement comparativement aux autres méthodes. Points faibles des instruments économiques Difficile d’ajuster le bon niveau de frais, car la relation entre ce dernier et la réponse du décideurs n’est pas toujours clair et précise. Certains mythes: • les permis échangeables sont des permis de polluer; • les taxes écologiques permettent aux entreprises de payer pour polluer. Limitation du «design»: Mise en œuvre demande l’utilisation d’une réglementation Limitation de mis en œuvre: Niveaux de frais/incitatifs doivent être suffisamment élevés afin d'influencer le comportement des pollueurs
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Composante de la valeur économique Important d’assigner une valeur à notre environnement Souvent considère l’environnement comme ayant une valeur infinie. Bien que noble moralement, inutile économiquement. Devant ce dilemme aucune valeur n’est attribuée à l’environnement et par conséquent n’est pas prise en compte dans la prise de décision car aucun compromis possible Inadéquat car nous vivons dans un cadre de ressources limitées donc se doit de faire des choix et doit s’assurer d’intégrer les coûts environnementaux (externalités) 19
Composante de la valeur économique Biocentrisme: Animal au même niveau que l’homme u Valeur intrinsèque: Valeur intérieure d’une chose liée à ses facultés/attributs, indépendant de son utilité • Ex: Espèce en péril – Élément de biodiversité ; capacité de réflexion À lire: http://www.animalfreedom.org/francais/opinion/valeur-intrinseque.html À quoi sert la valeur intrinsèque? Anthropocentrisme: Seul l’humain a une conscience et les êtres non-humains (inférieurs) sont pour le libre usage de l'homme (Descartes) u Valeur morale: valeurs qui fonctionnent comme norme dans une société, différence entre le bien et le mal, questions d’éthique • Ex: Espèce en péril – extinction d’une espèce est mal Propre au système de valeur des communautés (e.g. occidental, autochtone) À quoi sert la valeur morale?
Composante de la valeur économique
Valeur économique Approche « anthropocentrique » où les valeurs de l’environnement sont instrumentales
EX. Milieux fores6ers Présence de milieux fores6ers contribue à notre bien-‐être économique mesuré selon la valeur instrumentale i.e. Valeur liée à l’u6lité pour l’être humain • U6lité en soi • U6lité à être échangé À quoi sert la valeur économique?
Composante de la valeur économique Valeur économique et prix du marché
Offre Prix
$
Prix du marché = Point d’intersection Total des dépenses
Demande x
Quantité
22
22
Composante de la valeur économique Valeur économique et prix du marché DAP (WTP) = Prix du marché + Surplus au consommateur Prix
Offre Surplus au consommateur
100$
Prix du marché = Point d’intersection
Surplus au producteur
Demande 1 000
23
Quantité 23
Composante de la valeur économique Science économique : • Apporte la science du compromis (Trade off) • Établit le rapport entre les répercussions environnementales et les ac6vités humaines • U6lise une métrique facilement comparable Économique est seulement un des intrants du processus de prise de décision (mais important aujourd’hui) faisant par6e d’un ensemble d’informa6ons u6lisées par les décideurs ATTENTION: L’économique est un moyen d’aceindre un but, mais ne doit pas être une fin en soi! i.e.: ne doit pas servir à déterminer l’objec6f environnemental, mais aider à iden6fier la façon efficiente de le réaliser Économique permet de valoriser la contribu6on de l’environnement au processus de prise de décision
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Composante de la valeur économique L’évalua6on des B&SÉ en évolu6on
§ Donner une importance égale aux coûts et avantages associés aux B&SÉ afin de les comparer aux autres considéra6ons économiques. § Développer une approche logique, rigoureuse et défendable pour soutenir la prise de décision (économie du bien-‐être) § Permet de tenir compte des compromis environnementaux en retenant une valeur « plausible ».
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Et pour les forêts! Canfor: Un élément déclencheur au Canada En 1992, un feu détruit 1 500 hectares de forêt protégée en Colombie-‐ Britannique (C-‐B) C-‐B a plaidé une valeur commerciale « supérieure » à celle du bois d’œuvre (2,5 millions $) Octobre 2003: la Cour Suprême du Canada a entendu la cause entre le gouvernement de la Colombie-‐Britannique (C.-‐B.) et Canfor
Décision favorable : • Approprié d’u6liser le cadre de la valeur économique totale et les méthodes de détermina6on de la valeur non marchande pour appuyer des poursuites. Depuis 2010, La Loi sur le contrôle d’applica2on de lois environnementales prend maintenant en compte les dommages environnementaux
Valeur Intrinsèque
Composante de la valeur économique
Valeur Morale
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Principales méthodes d’évaluation Méthode de préférence révélée: • Méthode permecant de déduire la valeur du compromis en se basant sur des situa6ons existantes et de décisions effec6vement prises par les individus. Ex: Valeur marchande d’une propriété près d’une aire protégée
Méthode de préférence énoncée (déclarée): • Méthode basée sur un ques6onnaire où une situa6on hypothé6que de compromis (Trade-‐off), entre une somme d’argent et un service écologique, est évaluée. Ex: Disposi6on à payer pour préserver la forêt boréale
Méthode de transfert de bénéfices: • Méthode permecant de transposer les résultats d’une étude existante à un autre site « poli6que » Ex: Valeur d’un arbre à Montréal basée sur une étude à Longueuil 28
Principales méthodes d’évaluation Méthode de préférence révélée:
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Méthode de préférence énoncée (déclarée):
Source: http://www.uea.ac.uk/env/cserge/pub/wp/edm/edm_2009_01.pdf
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Principales méthodes d’évaluation Le transfert de bénéfices
• U6lise les valeurs économiques d’une étude antérieure pour les appliquer dans un contexte actuel
• Rapide, peu dispendieux et défini6vement mieux … qu’aucune valeur!
Trois types de transfert : • Transfert de valeurs: Indicateurs de valeur sont transférés • Transfert de valeur et jugement d’expert • Transfert de fonc6ons et méta-‐analyse
Principal défi consiste à trouver des études per6nentes permecant un transfert de valeurs
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EVRI et le transfert de bénéEices WWW.EVRI.CA Réserve virtuelle de résumés d’études interna6onales présentant pour les B&SÉ: • des valeurs monétaires • des méthodologies et techniques de base pour leur es6ma6ons Plus de 3,500 résumés d’études en ligne (env. 350 pour le Canada), l’EVRI est de loin la plus grande base de données du genre dans le monde!
WWW.EVRI.CA Classement des études par catégorie d’ac:fs Catégories d’ac:fs environnementaux
Nombre de résumés d’études
Eau
2,442
Animaux
1,945
Terres
1,620
Plantes
1,436
Air
1,132
Santé humaine
1,051
Infrastructures
591
Micro-‐organismes
275
Et pour les Forêts!
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Et pour les forêts! Forêt coupée illégalement à Laval La Presse, octobre 2009 Ar6cle: Mar6n Croteau et photo Robert Skinner
« Des travailleurs rasent illégalement une forêt à Laval »
Les Lavallois perdent ainsi: • 12 hectares de forêt, soit environ 300 000 arbres de milieu urbain et plusieurs services écologiques incluant: • Filtra6on de l’air • Refroidissement du climat en été • Terres humides • Absorp6on du bruit • Etc.
Promoteur doit payer une amende de $582 soit: • $48.50/ha ou $0.002/arbre Est-‐ce une valeur « plausible », selon vous?
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Et pour les Forêts! Selon EVRI
• À l’interna6onal plus de 930 études sur les forêts • Au Canada plus de 80 études sur les forêts
Transfert de valeurs (Selon Aus6n Troy et al.): • Forêt urbaine: 25 843$/ha • Forêt en banlieue: 14 777$/ha • Forêt non-‐urbaine 4 443$/ha • Forêt brise-‐vent: 1 023$/ha
Méta-‐analyse (Selon Ouranos):
Valeur d’un milieu humide est fonc6on de: Type de service + Caractéris6ques du MH + Construit par l’homme + PIB par habitant + valeur marginale ou médiane ou exprimée + Éléments non expliqués
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Source: Estimating Ecosystem Services in Southern Ontario, Ministry of Natural Resources of Ontario, produced by: Spatial Informatics Group, Austin Troy & Ken Bagstad (2009). http://www.mnr.gov.on.ca/278728.pdf
Source: Estimating Ecosystem Services in Southern Ontario, Ministry of Natural Resources of Ontario, produced by: Spatial Informatics Group, Austin Troy & Ken Bagstad (2009). http://www.mnr.gov.on.ca/278728.pdf
Et pour les forêts!
Érable de Norvège Érable à sucre Orme de Sibérie Érable argenté Tilleul de Crimée Frêne rouge de Pennsylvanie Tilleul à petites feuilles Érable de Norvège "Colonnaire"
13% 18% 7% 5% 5%
Économie d'énergie local ($/arbre) $46 $26 $34 $80 $50
6%
$21
$1
$4
$5
$31
$47
4%
$38
$2
$9
$10
$16
$75
5%
$21
$1
$5
$4
$20
$51
Pin noir d'Autriche
3%
$27
$1
$7
$11
$14
$60
Espèce
% du parc
Atténuation Valeur Séquestration Pollution de Bénéfices des eaux de totale par du carbone l'air local esthétiques ruissellements arbre ($/arbre) ($/arbre) ($/arbre) ($/arbre) ($/arbre) $5 $12 $15 $53 $125 $2 $6 $7 $27 $73 $2 $8 $10 $56 $110 $6 $23 $36 $33 $177 $2 $12 $13 $17 $94
Érable de Freeman Autres
3%
$-
$-
$-
$-
$26
$28
31%
$25
$3
$12
$15
$38
$119
Total pour le parc
100%
$36
$3
$10
$12
$35
$95
Adapté de: Benefits of a forested urban park: What is the value of Allan Gardens to the city of Toronto, Canada?, Millward, Andrew A, and Sabir, Senna. (2011)
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Et pour les forêts!
Valeurs économiques aident à la prise de décision • Paiement pour biens produits: sciage, pâte & papiers, Ex: Bois de chauffage: $100/corde • Paiement pour service écologique produit: Ex: Brise vent: $1 023/ha • Compensa6on pour dommages: Ex: Arbres en ville (Toronto): $25 843/ha • Altruisme: Préserva6on de forêt mature: $45.76/pers./an 40
Aide mémoire: L’économie à votre service • Science économique: Science de la décision, du « Trade-‐offs » (compromis) • Valeur économique per6nente dans un contexte d’une prise de décision. Un moyen et non une fin en soi • Valeur économique = u6lité: • U6lité en soi (Poten6el récréo-‐touris6que) • U6lité à être échangé (Accès aux corridors) • Valeur est différente du prix: Valeur du compromis inclure le profit du consommateur • Trois ou6ls pour changer les comportements: • Règlement: i.e. Zonage • Instrument économique: i.e. Banque d’habitat, incita6f foncier • Intégrer informa6on (écologique/économique) au système de valeur • Valeur économique totale: Lien impact environnemental-‐impact économique • WWW.EVRI.CA: votre source de valeurs économiques et méthodes
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Conclusion Intérêt croissant pour la valorisa6on monétaire des impacts environnementaux notamment pour la forêt
Défis
• Absence de données quan6ta6ves sur l’état de l’environnement • Insuffisance d’évidences scien6fiques pour modéliser l’impact marginal de la pollu6on sur l’environnement • Absence de valeurs monétaires/économiques associées à un bien ou un service écologique
Opportunité
Décision, décision, décision
« Vaut mieux être vaguement correct que précisément dans l'erreur » Selon Wildon Carr … Donc à la recherche de valeurs plausibles pour la forêt
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Questions