Actualités. 30 octobre 2017. Le scrutin se déroulera le dimanche 5 novembre de 10 h à 20 h. Pour connaître votre lieu de vote, consultez Info-Électeur ou votre ...
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20 sept. 2013 - Membre - conseil des associés de la société Transgesco - STM ...... actifs, projets majeurs et environnement (Société de transport de Montréal).
Page 1. LIEUX DE VOTE. B u r e a u x. I. N. S. C. R. I. T. S. V. O. T. A. N. T. S. N. U. L. S. E. X. P. R. I. M. Ã. S. C. H. A. R. A. F. I. P. O. U. P. I. N. L. E. M. A. N. A.
... ne suffira pas, à supposer qu'elle soit adoptée et appliquée (en principe ...... La loi No.78-753 du 17 juillet 1978 prévoit que “toute personne physique ou ...
critères : la nature de la collectivité, son importance numérique et la fonction de ...... Evelyne Perrin. Rozenn Perrot. Patrick Saurin maquette. Stéphane Dupont.
Mosaïque). 422 – 6574.42 – PA41. 13 000 €. Foyer Duquesne. 025 – 6574 – PA41. 37 250 €. Le versement des acomptes n'engage pas le budget de la Ville ...
27 oct. 2017 - En effet, ce tronçon d'une cinquantaine de mètres ne comportait .... France, Marie, Rose, Emilie Gay (épouse. Léotard) ..... hausse. Ce sont en effet pas moins de 500 .... A noter que nos équipes de championnat mes- sieurs et ...
4 juil. 2006 - nouvelle donne sur le système économique et social exige de plus en plus l'obtention d'informations ...... pour détention illégale d'arme à feu.
