Résidences de vacances / secondaires Pour remédier au stress causé par le rythme de vie effréné des Canadiens, Genworth Canada offre une option supplémentaire d’accès à la propriété. Grâce au Résidences de vacances / secondaires, faites l’acquisition d’un logement en ville, vous permettant de réduire le temps de vos déplacements quotidiens ou d’un lieu de retraite au bord d’un lac pour vos weekends de congé. Grâce à notre Résidences de vacances / secondaires, les Canadiens peuvent maintenant acheter une résidence secondaire à l’aide d’un versement mensuel abordable et en versant une mise de fonds de 5 %.
Flexible. Novateur. Accessible. Abordable.
Remarque : Pour vérifier l’admissibilité à ce programme, veuillez consulter ci-dessous la mise à jour correspondante destinée aux prêteurs, conforme aux récentes modifications aux lignes directrices en matière d’assurance prêt hypothécaire :
• Prêts ratio prêt/valeur > 80 % - Objet : Modifications à l’assurance prêt hypothécaire à ratio élevé
• Prêts ratio prêt/valeur ≤ 80 % - Objet : Modifications à l’assurance prêt hypothécaire à faible ratio
Caractéristique du prêt
Lignes directrices du programme
Buts acceptables du prêt et limites du ratio prêt / valeur
Résidences secondaires (type A) • Transactions d’achat : Ratio prêt/valeur de 95 % - Valeur de la propriété inférieure et égale à 500 000 $ : Une mise de fonds de 5 % est exigée - Valeur de la propriété entre 500 000 $ et 1 000 000 $ exclusivement : Une mise de fonds de 5 % est exigée pour la première tranche de 500 000 $ en plus d’une mise de fonds de 10 % supplémentaire sur la tranche de la valeur de la propriété dépassant 500 000 $ Résidence de vacances (type B) • Transactions d’achat : Ratio prêt/valeur de 90 %
Garantie de prêt
Résidences secondaires (type A) • Hypothèques de premier et deuxième rang Résidences de vacances (type B) • Hypothèques de premier rang
Produit convivial conçu pour favoriser l’accès à la propriété, à un prix plus abordable.
Résidences de vacances / secondaires Caractéristique du prêt
Propriétés admissibles
Lignes directrices du programme Résidences secondaires (type A) • Propriétés à 1 logement au maximum - La propriété doit être occupée par le propriétaire ou par un membre de la famille immédiate • Les nouvelles constructions couvertes par un programme de garantie des maisons neuves approuvé par le prêteur • Propriétés de revente existantes • Propriétés prêtes à la vente, situées dans un marché immobilier durable où la demande liée à la revente est réelle • La durée économique résiduelle prévue de la propriété doit être d’au moins 25 ans Résidence de vacances (type B) • Les caractéristiques des propriétés sont les mêmes que pour le type A, à l’exception des suivantes : - Il n’est pas nécessaire que la propriété soit hivérisée - Un accès routier saisonnier est acceptable (route non déblayée en hiver) Propriétés non admissibles • Immeubles de placement • Pool locatif/multipropriétés
Valeur maximale de la propriété
Montants maximaux des prêts hypothécaires
• La valeur de la propriété doit être inférieure à 1 000 000 $ Résidences secondaires (type A) • Régions métropolitaines de Toronto, de Calgary et de Vancouver : 750 000 $ • Reste du Canada : 600 000 $ Résidence de vacances (type B)
• 350 000 $ (les exceptions seront considérées au cas par cas) • Les prêts hypothécaires à taux fixe, variable standard, variable plafonné et variable à taux révisable
Termes et taux d’intérêt applicables
sont admissibles
• Terme maximum du taux d’intérêt de 25 ans • Le taux d’intérêt applicable correspond au taux contractuel ou au taux de référence de 5 ans, selon le plus élevé.
Options d’amortissement
• Jusqu’à 25 ans
Taux de prime : La prime payable sera la moindre des deux primes suivantes : une prime correspondant à un pourcentage du montant total du nouveau prêt ou une prime correspondant à un pourcentage du montant complémentaire du montant du prêt supplémentaire (s’il est assuré), selon les taux ci-dessous : Ratio prêt / valeur
Propriétés de type A
Propriétés de type B
Taux de prime
Taux de prime complémentaire
Taux de prime
Taux de prime complémentaire
Jusqu'à 65 %
0,60%
0,60%
1,45%
2,90%
65,01% - 75%
1,70%
5,90%
2,55%
6,10%
75,01% - 80%
2,40%
6,05%
3,15%
6,40%
80,01% - 85%
2,80%
6,20%
3,50%
7,00%
85,01% - 90%
3,10%
6,25%
4,35%
7,60%
90,01% - 95%
4,00%
6,30%
Sans objet
Sans objet
Remarque : La prime d’assurance, non remboursable, est payée au moment de la clôture et peut être ajoutée au prêt hypothécaire
Résidences de vacances / secondaires Caractéristique du prêt
Lignes directrices du programme Revenu et emploi • Des exigences standard en matière de vérification de revenu et d’emploi s’appliquent Exigences en matière de solvabilité • Aucune faillite ni aucun jugement antérieur • Aucune cote R3 au cours des 24 derniers mois Propriétés de type A • Ratio prêt/valeur > 80 % : au moins l’un des emprunteurs doit avoir une cote de solvabilité minimale de 600. • Ratio prêt/valeur ≤ 80 % : au moins l’un des emprunteurs doit avoir une cote de solvabilité minimale recommandée de 680
Conditions d’admissibilité de l’emprunteur
Propriétés de type B • Une cote de solvabilité minimale de 680 est requise pour tous les demandeurs de prêt • Veuillez noter que, sur une base individuelle, nous sommes prêts à réexaminer les cas où le principal demandeur satisfait aux exigences en matière de cote de solvabilité minimale, mais où un deuxième demandeur ne dispose d’aucun crédit. Mise de fonds Propriétés de type A • Les acheteurs de maison admissibles peuvent se servir des sources traditionnelles de mise de fonds, notamment l’épargne personnelle, le retrait d’un REER, un don non remboursable d’un membre de la famille immédiate, l’apport en travail manuel, la valeur nette d’une maison existante ou le profit tiré de la vente d’une propriété. Propriétés de type B • La mise de fonds doit provenir de leurs propres ressources, par exemple, l’épargne personnelle, le retrait d’un REER, la valeur nette d’une maison existante ou le profit tiré de la vente d’une propriété. Autres critères
• Maximum d’une résidence de vacances assurée par Genworth par demandeur • Aucun garant tiers aux fins d’admissibilité. Nous acceptons les époux garants. • Un membre de la famille immédiate désigne soit le père, la mère, un enfant, un frère, une sœur, un grand-parent, un tuteur légal ou une personne à charge légale
Ratios de l’amortissement de la dette
• ABD 39 % / ATD 44 %
Exigences en matière de documentation / renseignements
• Les exigences habituelles en matière de documentation s’appliquent • Genworth Canada peut exiger que le prêteur fournisse une copie des documents requis au cas par cas
Exigences relatives au type de propriété
Résidences secondaires (type A) • Les fondations doivent être permanentes et installées sous la ligne de gel. Cela comprend les fondations en béton/blocs de béton, les fondations en bois traité certifiées par un ingénieur professionnel ou les fondations sur poteaux/piliers sur une assise rocheuse. • Ces propriétés doivent être conformes au zonage et aux usages résidentiels, ruraux ou saisonniers. Nous n’acceptons pas un usage mixte ou une mise en commun aux fins de location. • Propriété franche ou titre de copropriété. Nous n’acceptons aucune coopérative ni propriété à intérêt partagée ¼. • Au minimum, la propriété doit comprendre une cuisine, une salle de bains trois éléments, une chambre à coucher et une salle commune • La durée de vie économique résiduelle de la propriété doit être de 25 ans • Accès routier à longueur d’année assuré par des voies publiques de qualité acceptable, entretenues par la municipalité locale. Nous acceptons également une route entretenue par le secteur privé, à condition qu’un contrat d’entretien soit en place. • La propriété doit être hivérisée grâce à une source de chaleur permanente. Par exemple, plinthes, air forcé, radiateur d’eau, radiant, charbon, propane, pompes géothermiques ou pompes thermiques. • Construction de bonne qualité, aucun signe d’entretien différé • Source d’eau : puits, source entretenue par la municipalité et citerne. La source d’eau doit être potable. Nous acceptons l’eau provenant d’un lac, d’un fleuve ou d’une rivière, pourvu que la propriété dispose de son propre système de filtration. Par exemple, un système d’osmose inverse. • Bonne évaluation du marché dans une zone sans influences défavorables/nuisances provenant du voisinage
Résidences de vacances / secondaires Caractéristique du prêt
Exigences relatives au type de propriété (continuer)
Lignes directrices du programme Résidences de vacances (type B) Toutes les exigences relatives aux propriétés de type A, à l’exception des suivantes : • Aucune source de chaleur permanente n’est requise. Par exemple, un poêle à bois, un foyer, un poêle ou une chaufferette avec ventilateur sont admissibles. • Les fondations peuvent être flottantes. Par exemple, une assise reposant sur des blocs. • Un accès routier saisonnier est acceptable. Cela signifie qu’il n’est pas nécessaire de déblayer la route en hiver. • Il n’est pas nécessaire que l’eau provenant de la source soit potable. Cependant, la maison doit pouvoir compter sur l’eau courante. • Les propriétés accessibles par bateau seulement sont admises
• Notre assurance prêt hypothécaire est transférable, ce qui permet aux acheteurs de maison de Transférabilité
Prises en charge / cessions
Produits admissibles*
profiter du programme de transférabilité d’un prêteur. Pour plus de détails, consultez le Survol du produit relatif au programme de transférabilité. • Lors du transfert d’un prêt assuré par Genworth Canada standard existant à un prêt pour les résidences de vacances (type B), la prime correspondra au montant le moins élevé entre : - le solde non remboursé du prêt hypothécaire multiplié par 1,10 % + montant complémentaire multiplié par le taux de prime complémentaire, ou - le montant du nouveau prêt multiplié par le taux du plein montant de la prime
• Le prêt hypothécaire peut être pris en charge, sous réserve des lignes directrices du prêteur Résidence secondaire (type A) • Programme Mise de fonds empruntée • Programme Chez soi à 95 % • Programme Avances progressives • Programme Achat avec rénovations • Programme Deuxième hypothèque Résidence de vacances (type B) • Programme Achat avec rénovations Résidence secondaire (type A) • Programme Travailleurs indépendants (Solution A) • Programme Plan familial • Programme Nouveaux arrivants au Canada • Programme pour immeuble locatif (investissement)
Produits inadmissibles
Résidence de vacances (type B) • Programme Chez soi à 95 % • Programme Travailleurs indépendants (Solution A) • Programme Mise de fonds empruntée • Programme Plan familial • Programme Nouveaux arrivants au Canada • Programme pour immeuble locatif (investissement) • Programme Deuxième hypothèque
* Pour les directives de souscription précises se rapportant aux produits admissibles ci-dessus, veuillez consulter le Survol du produit qui s’applique à www.genworth.ca Accès-Habitation Genworth Canada est un résumé préparé à des fins de commodité uniquement. Pour les détails complets de notre politique visant les produits cités dans le présent document, veuillez consulter les aperçus des produits à http://genworth.ca/fr/products/product-overview.aspx et/ou toute documentation de produit propre aux prêteurs, le cas échéant. En cas de divergence, les modalités de la documentation complète des produits prévaudront.
Souscrit par Compagnie d’assurance d’hypothèques Genworth Financial Canada
Centre de souscription : 1.877.470.4144 genworth.ca
HOF_HO_V-S-HM_WEB_10/2017 Sous réserve de modifications sans préavis
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