si le participant possède un matériel informatique ou un environnement ... janvier 1978, les participants disposent d'un droit d'accès, de rectification et de ...

24 janv. 2017 - La Société organisatrice se dégage de toute responsabilité relative à ... du tarif d'acheminement à vitesse réduite en vigueur, à raison d'une ...

25 sept. 2016 - catastrophe naturelle, grève etc…) ce jeu-concours venait à être écourté, modifié, reporté ou annulé. La Société Organisatrice se réserve la ...

16 août 2017 - ... et de Prévoyance Aquitaine Poitou-Charentes, Banque coopérative régie par .... d'habitation ainsi que leur représentation photographique.

26 déc. 2016 - et/ou logiciels stockés sur son équipement informatique contre toute ... Elle se réserve, dans cette hypothèse, le droit de ne pas attribuer les ...

23 janv. 2017 - Toute fraude, ou tentative de fraude, manifestée par un commencement d'exécution et commise en vue de percevoir indûment un lot, fera ...

2.2 Tout Participant âgé de moins de 18 ans doit obtenir l'autorisation préalable d'un parent ou tuteur pour participer au Jeu et accepter le présent règlement. L'Organisateur se réserve le droit de demander au. Participant de justifier de cett

19 août 2016 - minuit (heure métropolitaine). Un seul remboursement pourra être obtenu pour une seule et même personne (même nom, même prénom, même adresse e-mail même RIB ou RIP). Toute demande incomplète, illisible, envoyée à une autre adresse que

19 mars 2016 - fausses, erronées, inexactes entraînera la nullité de la participation. Une seule participation par jour et par adresse IP par personne et par foyer ...

2 juin 2017 - La participation au jeu s'effectue en identifiant un ami en ... adresse électronique ou identifiant Facebook - pendant toute la période du jeu.

2 juin 2017 - La participation au jeu s'effectue en identifiant un ami en ... adresse électronique ou identifiant Facebook - pendant toute la période du jeu.

8 févr. 2017 - 200ml, 1 Shampooing cheveux normaux 200ml, 1 Gel moussant neutre 250ml. Prix généralement constaté : 55.80 € TTC. Les 15 personnes suivantes tirées au sort parmi les bonnes réponses recevront : 1 Fluide régulateur matifiant 50

19 juil. 2017 - Article 1 - SOCIETE ORGANISATRICE ... les articles L 512-85 et suivants du Code monétaire et financier, Société Anonyme à Directoire et ... l'Eurobasket entre la France et la Tunisie qui se déroulement le samedi 5 août 2017 ...

16 nov. 2017 - Règlement du jeu « Chef Corsair». ARTICLE 1 – Société organisatrice. La société CORSAIR, Société Anonyme au capital de 5 000 021,00 d'euros, immatriculée au. RCS de Créteil sous le numéro 328 621 586, et dont le siège social est situé

22 mai 2016 - et de navigation, la saturation du site ou du réseau, les coupures de réseau, l'absence de réseau, la présence de cookies, la possibilité de ...

22 mai 2016 - des avis de la CNIL, et notamment au regard de la loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 modifiée relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés.

20 juil. 2016 - 80 (Somme), 85 (Vendée), 89 (Yonne), 91 (Essonne), 92 (Hauts-de-Seine), 93 (Seine-Saint-Denis), 94 (Val de Marne), 95 (Val d'oise) où « MAISONS .... saurait en aucune circonstance être tenue responsable, sans que cette liste soit

3 avr. 2017 - directement ou indirectement, à tout mode d'interrogation ou de requête .... une quelconque raison chez l'utilisateur, une défaillance ...

3 avr. 2017 - Dans l'hypothèse où un participant serait une personne physique mineure, .... protéger ses propres données et/ou logiciels stockés sur son ...

Afin de participer au jeu, le joueur doit prendre connaissance du présent ... Le joueur a jusqu'au dimanche suivant la publication du jeu pour participer, poster ...

Il y a 3 jours - À ce titre, les participants autorisent la Société organisatrice à procéder à toutes vérifications utiles concernant leur identité et leur domicile. Toute indication fausse ou erronée, ainsi que toute tentative de fraude au présent r

12 mai 2017 - et qui sera doté des prix suivants (livraison incluse) : cinq (5) lots composés d'un duo .... du traitement de leur participation seront informatisées.

7 déc. 2015 - CHARBITRUTH ADJOUTE LAURENT, située au 63 rue Paradis - BP 233 - 13178 MARSEILLE CEDEX. 20,(ci-après « l'Etude d'Huissier »).

20 juil. 2017 - d'huissier Michel Jacq situé au 11 bis rue Thiers 29392 Quimperlé,(ci-après « l'Etude d'Huissier »). ARTICLE 3 : ANNONCE DU JEU. Ce jeu est annoncé via la page Facebook de Royal Canin ainsi que via de l'achat média effectué pa