rapport du comité d'évaluation des dépenses fiscales et des niches ...
11 févr. 2009 - prévisions financières. ◇. Institut national de la statistique et des études économiques ; .... Synthèse de l'évaluation approfondie sur les dépenses fiscales et les niches sociales ...... en vue de l'obtention d'un diplôme ou d'une.
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1 janv. 2014 - Régime d'encouragement à l'éducation permanente. REER ...... être, selon le cas, un citoyen canadien, un Indien, un résident permanent ou.
tous les stades de production et de commercialisation et accorde aux entreprises ...... Un particulier qui fait appel à certaines techniques médicales pour devenir parent ..... Technologie a désigné17 pour l'application du Programme de prêts et ...
technologies de l'information et des communications, à l'industrie ...... baccalauréat en sciences infirmières ou de tout autre diplôme permettant d'agir, ...... Développement durable, de l'Environnement, de la Faune et des Parcs11, a une.
1 févr. 2014 - systémique ainsi qu'à réglementer et à surveiller le système bancaire parallèle. L'amélioration de la collecte et de l'échange de données finan-.
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1 févr. 2014 - de respect du principe de la spécialité et de la protection des ...... Grâce à cette reconnaissance, l'équivalence de .... cière suisse une perte considérable en termes d'emplois, de création de valeur et de substance fis- cale.
26 févr. 2018 - dépenses et charges visées au paragraphe 4 de l'article 39 du Code général des impôts s'est élevé à 469 334 euros, et que l'impôt y afférent s'est élevé à 161 592 euros. Première résolution. (Approbation des comptes sociaux de l'exerc
superficie de 36 131 hectares (361 kilomètres carrés), il sert d'habitat à plus de 5 000 espèces, dont des espèces rares qu'on ne trouve nulle part ailleurs dans ...
15 nov. 2012 - spécifiquement un complexe de transduction du signal dans une voie ... La répartition aléatoire a été effectuée selon un ratio 1:1 et par ...