Convention Simplifiée de Formation Professionnelle Objet : Formation en Efficacité Professionnelle – Programme LEADERSHIP Contrat passé entre :

et l’Organisme de Formation :

Coordonnées de l’entreprise :

Hexalto 44, Rue Cluseret 92 150 SURESNES ( 01 47 28 79 66 [email protected] Représentée par :

Enregistré sous le n° 11 92 153 41 92 auprès de la DRTEFP d’Ile-de-France

Article 1 - Modalités du Programme L’organisme Hexalto organisera l’action de formation suivante :

Intitulé : Objectifs : Type de formation : Durée :

Leadership-En-Action

Référence :

HED-2012-A47-L100

Leadership – Communication Efficace en Entreprise Développement Personnel & Efficacité Professionnelle Cours en Ligne (eLearning, Web 2.0 + Vidéos) 27 heures – réparties sur 3 mois

Article 2 – Effectif formé L’organisme Hexalto accueillera les personnes suivantes :

Nom des stagiaires :

Article 3 – Dispositions financières En contrepartie de cette action de formation, l’entreprise s’acquittera des montants suivants (offre valable jusqu'au 30/06/12):

Frais de formation (H.T.) / stagiaire : Total (T.T.C.) / stagiaire :

931,78 € 997,00 €

TVA (7%) : 65,22 €

Nombre de stagiaires : Montant Total (TTC) :

€

Article 4 – Modalités de paiement Le solde est payable à réception de facture et en tout état de cause doit être payé 5 jours ouvrés avant la formation. Le paiement se fait par chèque à l'ordre de : HEXALTO, par virement ou Carte Bancaire via ce Bon de Commande.

Article 5 – Dédit ou Abandon En cas de dédit par l’entreprise à moins de 5 jours ouvrés avant le début de l’action mentionnée à l’article 1, ou d’abandon en cours de formation par un ou plusieurs stagiaires, l’organisme remboursera sur le coût total, les sommes qu’il n’aura pas réellement dépensées ou engagées par la réalisation de ladite action (article L920-9 du code du travail). En tout état de cause, un montant de 300 € par stagiaire pour frais de dossier est non remboursable.

Article 6 – Différents éventuels Si une contestation ou un différend ne peuvent être réglés à l’amiable, le tribunal de Nanterre sera seul compétent pour régler le litige.

Signature précédée de la mention manuscrite, « Bon pour commande, lu et approuvé, le », Pour l’entreprise :

(nom et qualité du signataire)

Le Stagiaire :

Fait en triple exemplaire, à le

Suresnes, 29/05/2012

Pour Hexalto, Jean-Guy Perraud, Gérant :

Hexalto • 44, Rue Cluseret • 92150 SURESNES • www.hexalto.com SARL au capital de 5 000 € • RCS Nanterre 452 648 314 • Code APE 741 G N° TVA intra-communautaire : FR50452648314 • Organisme de formation n° : 11921534192