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J'apprdciation des principes, rdgles et m6thodes comptables appliquds et d6crits dans l'annexe ..... Caution emprunt bancaire Sarl Nantes Chatelier. Caution ...
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RAPPORT GENERAL DU CODlTⅦ ISSAIRE AUX COMIPTES

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Mesdames, Messieurs,

En ex6cution de la mission que vous m'avez confi6e lors de votre Assembl6e Gdn6rale de juin 2015, nous vous pr6sentons notre rapport relatif i l'exercice clos le 3l Ddcembre 2015 sur : - le contrdle des comptes annuels de la Soci6td par Actions Simplifi6e OJIREL, tels qu'ils sont joints au pr6sent rapport - la justification de nos apprdciations I - les v6rifications et informations sp6cifiques pr6wes par la loi,

Les comptes annuels ont 6t6 arrdt6s par le Pr6sident. Il nous appartient, sur la base de notre audit, d'exprimer une opinion sur ces comptes.

I‐

OPIN10N SUR LES COMIPTES ANNUELS

Nous avons effectu6 notre audit selon les normes d'exercice professionnel applicables en France ; ces normes requidrent la mise en Guwe de diligences permettant d'obtenir l,assurance raisonnable que les comptes annuels ne comportent pas d'anomalies significatives. Un audit consiste d v6rifier, par sondages, ou au moyen d'autres m6thodes de s6lection, les 6l6ments justifiant des montants et informations figurant dans les comptes annuels. Il consiste dgalement d apprdcier les principes comptables suivis, les estimations significatives retenues et la pr6sentation d'ensemble des comptes. Nous estimons que les dldments que nous avons collect6s sont suffisants et approprids pour fonder notre opinion. Nous certifions que les comptes annuels sont au regard des rdgles et principes comptables frangais, r6guliers et sincdres et donrent une image fiddle du r6sultat des op6rations de l'exercice dcould ainsi que de la situation financidre et du patrimoine de la soci6t6 d la fin de cet exercice.

II―

JUSTIFICAT10N DE L'APPRECIAT10N

En application des dispositions de l'article L. 823-9 du code de commerce relatives d la de nos appr6ciations, nous portons d. votre connaissance les dldments

justification suivants

Ja

:

prise de connaissance du r6sultat de chacune des filiales, de leur influence sur les comptes de l'exercice,tant au niveau fiscal que comptable par l'apprdhension des rdsultats et I'examen des risques sur les filiales immobilidres font partie de la d6marche d'audit de la soci6t6 J'apprdciation des principes, rdgles et m6thodes comptables appliquds et d6crits dans l'annexe comme le contr6le des informations donndes sont conformes d la r6glementation en vigueur et au principe g6n6ral de prudence.

Les appr6ciations ainsi portdes s'inscrivent dans le cadre de notre ddmarche d'audit des comptes annuels pris dans leur ensemble et ont donc contribu6 d la formation de notre opinion exprimde dans la premidre partie de ce rapport.

III . VERIFICATIONS ET INFORMATIONS

SPECIFIQUES

Nous avons dgalement proc6d6 aux v6rifications sp6cifiques pr6rues par la loi Nous n'avons pas d'observation d formuler sur la sincdritd et la concordance avec les comptes annuels des informations donn6es dans le rapport du Pr6sident et dans les documents adress6s aux associ6s sur la situation financidre et les comptes annuels.

Fait ii Paris, Ie 16 Juin 2016

Jean-Yves

LEI UJEUR

︱︱︱





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︲︲ ︲I J ′ ︱︱ ︱ レ   .



Le Commissaire aux Comptes

SAS OJIREL 22 RUE DE COURCELLES 75008 PAR:S

F:DUC:′ URE

DE NAVARRE

32 RUE FESSART 92100 BOuLOGNE T616phone:01.46.99.95.30

Sommaire

・ ・ ・ ・ ・ ・ ・・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・¨ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・¨ ・ ・ ・ ・ ・¨ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・・ BILAN¨ .............................................・ ・ ・ ・ ・ ・ ・・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・¨ ・ Bilan actif…

.......¨ .¨

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...¨

2 3

。 ¨ .....¨ ¨¨ ・¨¨¨¨¨¨¨ ・ ・¨¨¨ ・………… ・・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・¨¨¨¨¨¨ .。

4 COMPTE DE RESuLTAT........…

・… 。 ・ ・… ・ ・ ・ ・ ・… ・ ・ ・… ・ ・ ・ ・… ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・……・ ・… ・ ・… ・…・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・ ・

.........… .....¨ ....¨ .…

5 6

Compls de r6sultat premiOro parlia Compte de r6sultat seconde partls,

7 8

9

reolos rnothodes cornplablos.......'..........'.... Юgles mahOdes cOmptablos suite...¨ ………………………………………¨¨………………………………………………… ・¨ ・ ・¨……… ‐ ¨…….¨ ¨ ・¨¨¨¨¨ ・¨¨¨……… ・¨.¨ ¨¨¨¨ ・¨……… ・¨.¨ ¨¨¨¨¨¨¨¨¨¨¨‐ lmnlobl‖ sations.。 ..¨ ¨...。 ...¨ … .¨ ¨¨ °¨ ・・ ・ ・ ・¨……・ ・¨¨¨………….… ¨¨ ¨¨ ・¨¨ ・¨¨¨¨ ・¨ ・… ・ ・ ・ ・ ・¨¨¨¨ Arno■ issernents......“ .¨ …….¨ ¨¨¨¨.¨ ¨¨ ・¨¨¨¨¨¨ ‐¨¨ ¨‐ ¨¨¨ ・¨¨ ¨¨ ・ ・……… ・ ¨ ・¨¨¨¨ ・ ・ ・‐ ・¨¨¨“¨ ・ Provisions inscrnes au lBl:an¨ .¨ ¨.¨ ¨¨¨.¨ ¨.¨ ¨¨¨¨¨¨…………Ⅲ

10 11

.。

.・

.

.・

12

..・

.・

'・

Elat des Ech6anc68 des Cr6ances et Dstles.'......

Produits a recev。

lr¨

16 17

chargei et Produlls constat6es d'Avanco cr6ditBan… …………….¨ ¨.… ……¨¨¨¨¨¨¨¨…………………………………・¨……………………… 。¨¨ ・ ・ ・ ・¨¨¨¨¨¨¨¨¨¨¨¨ ・¨¨¨¨¨¨¨¨¨r・・・ ・ ・¨¨¨ Engagernent flnanciors¨ ¨¨.¨ ¨.¨ ...¨ ¨¨¨.¨ ¨¨¨¨.¨ .¨ ¨¨¨¨¨

.。

.........¨ .¨

..・

.。

.・

23 24

25

l€ctll iiloyen.......'.. Ⅲ

".¨

20 22

R6sultats et autras 6l6msnts signiticatlls des 5 dernl€rs exorcices



19

.

Elqrn€nts relovant do plusl€urs postes...'..

DETA!L DES COMPTES…

.13

21

¨¨.¨ ¨..¨ ¨ ・ ・…… ・¨¨ ・ ・ ・ ・ ・¨¨¨

・¨ ・¨¨¨ Tabieau dos Flliales et Panicipatlons¨ ¨……¨.¨ ¨¨¨¨¨..¨ …………

Ef

14 15

¨..¨ .¨ ..¨ ¨¨¨¨.… …

vaHation capitaux propres¨

13

¨

・ ・… ・ ・・…… ・…… ・… ・ ・ ・ ・……… ・ ¨¨ ・ ・ ・¨ ・……… ・ .… .¨ ....… …¨ ・…¨¨Ⅲ… ・… ・ ・ ・¨ ・………

26

Bllan Actif

P6riode du 01lЮ

)1′

15

au 31月 │`y15

SAS OJIREL

CAPITAL SOUSCRIT NON APPELE IMMOBILISATIONS INCORPORELLES Frais d'6tablissement Frais de d6veloppement Concession, brevets et droits similaires Fonds commercial Autres immobilisations incolporellos Avances el acomptes sur immobilisations incorporelles

TOTAL immobilisations incorporolles

:

IMMOBILISATIONS CORPORELLES Terrains

1591246 7308627

Constructions lnstallations techniques, mat6riel et outillage industriel

31954 926467

Autres immobilisations corporelles lmmobilisalions en cours Avances et acomptes T《)TAL

9858294

irirnobilisations co「 porel:es

4326668

1725000 7776157

13839 926467

109150

6858220

9645824

9553860 6332811 4900

5403509 6217480 4900

1492 15893063

24350

1 591246

2981959 1811

3000

35517

IMMOBILiSAT10NS FINANCIERES Panicipation par M.E

956511 6725811 4900

Autres panicipations

cr6ances ratach6es a panicipatiOns Autres titres immobilis6s

11251 393000

Prats Autres irnmobilisations financiё

1492

res

TOTAL immobilisatlons tinanciares :

16297314

404251

11650239

STOCKS ET EN.COUBS Stocks de matidres Premidres Slocks d'en-cours de product. de bians Slocks d'en-cours product. de servicss Stocks produits intermddiairss et tinis Stocks de marchandisas

TOTAL stocks et olr.cours

:

CBEANCES Avances, acomptes vers6s sur commandes Cr6ances clients et comptes rattach6s Autres crdances Capital souscrit et appel6, non versd

TOTAL cr6ances : DISPONIBILITES ET DIVERS Valeurs mobilidres de Placement Oisponibilitds Charges constatdes d'avance

TOTAL disPonibilit6s et divers

5391 261093

459861

5391 215107 1119444

954718 883038

45986

1339942

1837756

594329 514038 61483 1 169850

594329 569795 96808 1260932

25261075

24394751

1 119

1385 594329 514038 61483 1169850

Frais d'emission d'6mprunts a 6taler Primes remboursement des obligations Ecarls de conversion actif

TOTAL GENERAL

287113

3450310

Page 3

βilan Passif

15

P6riOde du 01`κ

SAS OJ:REL

au 31月 2月 5

'1′

SITUATION NETTE

Capital social ou

individuel

dont versS Primes d'6mission, de fusion, d'appon, ... Ecarts de dont 6cart d'dquivalence B6serve ldgale Rdserves statutaires ou contractuelles R6serves 16glementdes Autres rdserves Beport a nouveau

1014900

1014900

1014900

101490

101490

4493880 1770924 7381194

4163183 927697 6207270

230387

197173

707046 4302003 8995314 14004363

2695690 6254758 7366434 16016882

r66valuation

Rdsullat de l'exercic€ TOTAL situation nette : SUBVENTIONS D'INVESTISSEMENT PHOVISIONS HEGLEMENTEES

Produits des 6missions de tilres participatifs Avances conditionndes

Provisions pour risques Provisions pour charges

DETTES FINANCIEBES Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprds des 6tablissemenls de crddit Emprunts et dettes financidres divers

TOTAL dettes ftnanciares : AVANCES ET ACOMPTES RECUS SUB COMMANOES EN COURS DETTES Dettes Dattes Dettes Autres

DIVERSES

lournisseurs et comptes rattachds ,iscales et sociales sur immobilisations et comptes ralachds dettes

TOTAL dotes diverses : PRODUITS CONSTATES D'AVANCES

245332 54316 3044254 113649 3457550 187581

141 822

591972 314149 196979 1244921 428505

Ecarls de conversion passif

TOTAL GENERAL

25261075

24394751

Page 4

Compte de Resultat (Premidre Partie)

Pё nOde

SAS OJ:REL

Ventes de marchandises Production vendue de biens Production vendue de services

2138951 2138951

Chiffr€s d'affaires nets

Production slockde Production immobilis6e Subventions d'exploitation Reprises sur amortissements et provisions, lransfert de charges Autres produits :`1菫 ]量 :姜

踵議泰:腱 奎 │,議 驚 整

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li.:│●

1

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du 01′ 01′ 15

au 31′

12′ 15

2138951 2138951

3284667 3284667

157281

125305

6

130



CHAFIGES EXTERNES Achals de marchandises let droits de douane] Variation de stock de marchandises Achats de malidres premidres et aulres approvisionnement Variation de stock [malidres premieres at approvisionnement] Autres achats et charg€s extemes

TOTAL charges extornes

:

IMPOITS,TAXES ET VERSEMENTS ASSlMILES

1000325 1000325

1192801

381 002

435483

119234

60845 180078

354300 156131 510431

457877

524624

457877

524624

9813

1504

1 192801

CHARGES DE PERSONNEL Salaires et traitements

Charges sOciales

TOTAL charges de personne:

DOTAT10NS DlEXPLOITAT10N Dotations aux arnortissennents surimmObilisations Dotations aux pro、 ′ isions surimmObilisations [〕 otatlons aux provisiOns sur actif circulant

Dotations aux provisions pour risques et charges

TOTAL dolations d'erploitatlon

AUTRES CHARGES D'EXPLOITAT10N

:

Page 6

Compte de R6sultat (Seconde Partie)

P`node du 01′ 01月 5

au 31′ 12′ 15

SAS OJIREL

B6n6lice attribud ou perte transf6r6e Perte support6e ou bdn6fice ttansf6rd

PRODUITS EXCEPT10NNELS

393824

4276 28000

4892 240359

294075

639

4887 549012

3300 735406

553900

738706



DitfCrences n6gatives de change Charges nettes sur cessions de valeurs mobilCres de placement

261799



cHABGES FINANctEBES Dotations financidres aux amonissements et plovisions lnl6r€ts et charges assimil6es

748395 389831

^ 0 ・ 4

PRODUITS FINANCIERS Produits financiers de participation Produits des autres valeurs mobili6res el cr6ances de l'actil immobilis6 Autres intdrets el produits assimil6s Reprises sur provisions et transferts de charges Ditfdrences posltives de change Produits nels sur cessions de valeurs mobilidres do placement

528365 383942

21 393

Produits exceptionnels sur op6rationS de.gestion

5436785 10673 5468851

Produits exceptionnels sur op6rations en Capital Reprises sur provislons et transferts de charges

CHARGES EXCEPT10NNELLES

83864 3294921 176000 3554786

charges exceptionne‖ es sur op6rations de gestion charges exceptionne‖ es sur opё rations en capital Dotations excptione‖ es aux anionissements et provisions

Participation des salari6s aux lruits de l'expansion lmpots sur les b6n6fices

BENEFICE Ou PERTE

1 598802

40000 16381802

1883 1 132096

214376 1348355

294881

366988

1 770924

927697

ヤヽ Page 7

Rdgles & M6thodes Comptables

P6node du 01′01′ 15

au 31月 2● 5

SAS OJIREL

(Code de commerce - articles

L,exercice cl6tur6

et 1 1 - D6cret n'83-1020 du 29 novembrs 1983 - articles 7, 21, 24 d6but 24-1',24-2" el24-3'l

au 31'1220'15

et ddgage un rdsultat 1垂 茎

I

de

墜と 堅コ 』童:壁 ュニ 墜狐」

pr6sente un montant total dubilande

25261075C

1770924e 」 墜 2∝1」 !と 凶 1二堅型ユ.匹 !型!堕 l堅 理 型!理ユ望璧 I工

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皇_望興:墜饉墜 二璽旦

auX壼 堅墜墜堅狙二⊆堕堅ニ `些

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- continuitd d'exploilation

- inddpendance des exercices - permanence des regles et m6thodes d'un exercice a l'autre Les comptes annuels ont 6t6 arr6t6s conform6ment aux dispositions du rdglemeJlt 2014-03 de l'auloritd.des Normes Comptables homologu6es par arretd minist6riel du 8 septembre 2014 relatif au Plan comptable G6n6ral

lmmobilisations

:

Les immobilisations sont 6valu6es A leur co0t d'aquisition. Les amortissements pour ddprdciation sont calculCs suivant le mode lin6aire en fonction de la dur6e d'utilisation.

lmmobilisations incorporelles

:

‐Logiciol:Lin6aire l an

lmmobilisation corporell€s

:

- Terrain : Non amortissable

- lmmeuble : D6composition par composant (gros oeuvre 50 ans ou 40 ans ou 25 ans, faqade 6tanch6it6 20 ans, inslallations techniques 15 ans, agencements 10 ans ou 5 ans) - Agencements : Lindaire 20 ans et 5 ans - V6hicules de transport : Lin6aire 5 ans - Mat6riel de bureau et informatique: Lin6aire 5 ans, 3 ans et 2ans - Mobilier : Lindaire 5 ans - Autres immobilisations : Non amortissable

Titres

oarticioation

crdances

ch6es

:

valeul brute, une provision La valeur brule est constitu6e par le co0t d'achat. Lorsque la valeur d'inventaire est infdrieure a la

pouiOZpra"Ltion consritude du montant de la diffdronce. S'il existe a l'aclif des soci6t6s detenues, des biens immobiliers partiellement ou "ii il est tenu compte de cette dernidre alin de r6duire la provision pour ddprdciation i,une ,iteu, consequente, totalement. particiaption on 6t6 ddpr6ci6es d Les titres de la SCI Naboo 6tant totalement provisionnds. Les crdances rattach6es a cette f,"rtJiria, ii"q* financier catcufe a parlir diune hypothdse de cession de l'immeuble sous une valeur probable compte tenu du march6 (393 K€ I 2 532 KC\.

Ptovisions pour risoues

:

quote part de perte 2015 de Oiirel' Au g1t.l2l2}: i,la provision pour risque pour la Sci Naboo s'6ldve a 166 OOO € correspondant a la

promesse de vente de plusieurs courant 2007, un protocole d'accord transactionnel a 6t6 signd avec la soci6t6 H2 pour la (modilicalion PLU, division tardive des parcelles, 6vdnements la suite de-divers parceffes Oe r6naih sur la commune J;Orgeval. caduc, a compter du 24 comme a dt6 consid616 pour le parcelle"s compromis l'acheteur), des d'une trop turoive !"qui"iton

I

septembre 2007.

c correspondant au montant E.I"on"equ",*", une provision pour risque avait dtd conslitu6e au 31i 1z2oo7 a hauteur de 40 000pr6ws au protocole- Depuis int6rets aux provisionn6 correspondant 2 7OO€ a 5t6 de .iU nrotocole. Au 91l12l2}Oa, un montani o/o est provisionn6 sur les 40 oo0 o (depuis 2013, I'inGrOt de % est calcul6 sur la r" jiti)/zijob, i-"rj res ani, ,n inteiar Oe 6 ^6

totititgl""

"o.n1""

dues). Aussi, une piouoion pbur condamnation au titre de l'atticle 7oo du CPC (1 000 c) est comptabilisde'

Page 9

Rigles & M6thodes Comptables SAS OJIREL

(Code de commerce - arlicles

I

P6nOde du 01′01′ 15

au 31′ 12′ 15

et 1 1 - Ddcret n"83-1020 du 29 novembre 1983 - articles 7, 21 ,24 ddbut 24-1",24-2" et 24-g.l

Comptabilisation et or6sentation du CICE

:

Le montant du CICE 2015 s'6ldve a 506 € ( la masse salariale 6ligible au CICE au taux de 6 "/o s'6ldve a 8 494 e). Ce montant a 6t6 comptabilisd au cr6dit d'un sous compte de chaiges de personnel.

Conlormdment a la loi, le CICE 2014 ( 4 182 €) n'a pas 6td utilis6 pour financer une hausse de la part des b6n6fices distribuds, ni augmenter les r6mun6rations des personnes exergant des fonctions de direction dans l'entreprise. Enoad

nts en maliAre

retraite:

Non significatif

Cr6ances

:

Les cr6ances sont valoris6es a leur valeur nominale. Une provision pour d6pr6ciation est constitude lorsque la valeur d'invenlaire est inf6rieure a la valeur comptable.

lntormations comol6mentaires

:

Le 30 avril 2015, un traitd d'apport en nature de fonds de commerce a 6td conclu entre la soci6td Ojirel et la soci6t6 Aderan. Par ce trait6,.la s_oci6t6 ojirel a transfd16 sa branche d'activit6 de gestion de porlefeui e immouitiei'iia iitiite, la soci6t6 Alderan. c-eci, afin de permettre e Alderan de developper cette acti'vit6 et de tiisser a olirei tapo""iuiritl J. sur ses activit6s d'investisseur immobilier. "" "oncentrer Cet apport, 6valu6 a I 125 000 6, a 6t6.rdmun6r6 a Ojirol par l'attribution de 1 125 OOO actions nouvelles (1 € nominal) par voie d'augmentalion de capital de la soci6t6 Aderan. L'assemblee gdnerale_ annuelle d'approbation des comptes des soci6tds transparentes emporte la comptabilisation de leur Idsultat dans les sociitds associdsdel'assembl6e g6n6rale annuelle) peuvent 6tre tenues afin de d6cider de t,affectation 9!9lqu"fg!' des assembldes.(en dehors profir) ou : Cession d,un aclif immobirier se rraduisant par une ptus ou moins value, :;r:^1::r111,":t1llq_u:_d9l,lt'j !?9rt9 oecrsron d abandon d'un projet enlrainant la sortie des stocks ou des immobilisalions en cou;s. La quote-part de plus-value comptabilisde sur le rdsultat 2015 de Ia sNc windu s,6ldve e 4oo ooo €.

Chan

nt do m6thodes

:

Aucun changement de m6thode n,esl intervenu par rapport au prdcddent exercice.

Jc

Page 10

:mmobi‖ sations

Pё riode

du 01/01月 5

au 31′ 12′15

SAS OJIREL

IMMOBILISATIONS INCORPOBELLES Frais d'6tablissement et de d6veloppement Autres immobilisations incorporelles

TOTAL immobilisations incorPorelles

:

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

1725000 10202800 365417 194103

12376

21047 7320 62250 13830 109150

905157

:

12700917

917533

7146547

:

12016241 4900 24350 12045490 24752927

8064080

Terrains

Constructions sur sol ptopre Constructions sur sol d'autrui Constructions installations gdn6rales lnstallations techniques et outillage induslriel lnstallations g6ndrales, agencements et divers lllal6riel de transport Mat6riel de bur€au, informatique et mobilier Emballages r6cup6Iables et divers lmmobilisations corporelles sn cours Avances et acomptes

TOTAL immobillsations corporelles IMMOBILISATIONS FINANCIERES Participations 6valu6es par mises en 6quivalence Autres participations Autres titres immobilisds Prets et autres immobilisations financidres

ToTAL immobilisations financiares

TOTAL GENERAL

IMMOBILISATIONS INCORPOBELLES Frais d'6tab. et de ddveloppement Autres immobilisations incorporelles

TOTAL immobilisations incorporelles

133754

Terrains Constructions sur sol Propre Constructions sur sol d'autrui Constructions installations g6n6rales lnstall. techn., matdriel et out. industriels lnst, gdndrales, agencements el divers Matdriel de transport Mat. de bureau, informatique et mobil.

3330000 136068 21047 7320 44126

Emballages r6cupdrables et divers lmmobilisaiions corporelles en cours Avances et acomptes

87840 :

87840

IMMOBILISATIONS FINANCIERES Participations mises en 6quivalence Autres parlicipalions Autres titres immobilis6s Prets el autres immo. financidres

TOTAL immobilisations financiares

TOTAL GENERAL

7146547

6520 6520

:

IMMOBILISATIONS CORPORELLES

TOTAL immobili3alions corporelles

6520 6520

:

87840

1591246 6872800 365417 70410

18124 13830 926467

3672316

9858294

2871 866

22857 2894723

16290922 4900 1492 16297314

6573559

26155608 Page

11

Amortissements

Pё riOde

du 01´ 01/15

SAS OJIREL

au31′ 12A5

IMMOBILISAT10NS INCORPORELLES Frais d'`tab.et de d6veloppenlent.

6520 6520

Autres imrnobilisations incorporellos

TOTALimmob‖ i“轟 ons

incorpЮ remes

6520 6520

IMMOBILISATIONS CORPOBELLES

T6rrains Constructions sur sol propre Constructions sur sol d'autrui Constructions installations 96ndrales lnstallations techn. at outillage industriel lnst. gdndrales, agencements et divers Matdriel de transporl Mat. de bureau, intormatique el mobil. Emballages ricup6rables et divers TOTAL immobilisations corporellea

11287 7320 50323

TOTAL GENERAL

2825628

402588 32482 18992

430845 27421

2797371 152530 32058

1403 2411

12690 7320 34620

18114.

3055093

457877

512897

3000073

3061613

457877

519416

3000073

1200481

40487

IMMOBILISAT10NS INCORPORELLES Frais d'6tablissernent et de dё

veloppement es

Autres imnヽ obilisations incorpOre‖

TOTAL immobilisations incorpOrenes IMMOBILISATIONS CORPOBELLES

Terrains Constructaons sur sol propre Constructions sur sol d'autrui

402588‐

Conslructions installations gdn6rales lnstallations techniques et outillage industriel lnstallations g6n6rales, agencements et divors Mal6riel de transport Matdriel de bureau, inlormatique et mobilier Emballages r6cup6rables et divers TOTAL immobilisations corporeltes

TOTAL GENERAL

32482 18992 1403 2411

457877

457877

ll ny a pas d'amortissements darogatoires

Page 12

Provisions lnscrites au Bilan

P`riOde du 01′ 01/15

au 31′ 12′ 15

SAS OJ:REL

Prov. pour reconstitution des gisements Provisions pour investissemenl Provisions pour hausse des prix Amortissements d6rogatoires Donl maiorations exceptionnelles da 30% Provisions liscales pour implantation A l'6tranger constitudes avant le 1.1.1992 Provisions fiscales pour implantation a l'6tranger constitu6es aprds le 1 .1.1992 Provisions pour pr6ts d'installation Autres provisions 169lementdes

Provisions pour litiges Prov. pour garant. donn6es aux clients Prov. pour pertes sur march6s a terme Provisions pour amendes et p6nalit6s Provisions pour pertes de change Prov. pour pensions et obligat. simil. Provisions pour imp6ts Prov. pour renouvallement des immo. Provisions pour gros entletien et grandes r6visions ProMsions pour charges sociales et fiscales sur cong6s a payer Autres prov. pour risques et charges

Prov. sur immobilisations incorpolelles Prov. sur immobilisations corporelles Prov. sur immo. titres mis en 6quival. Prov. sur immo. titres de participation Prov. sur autres immo. financidres Provisions sur stocks et en cours Provisions sur comptes clients Autres provisions pour d6prdciation

TOTAL GENERAL

197173

170887

12251

383000

230387

1000

11251 393000

23109

45986

161 782

680624

10000

69095

661519

137673

180887

Page

'13

Ftat des Ech6ances des Crё ances et Del‖ tes

Pё nOde

du 01ノ 01■ 5

au 31オ :`υ15

SAS C)J:REL

DE L'ACTIF IMMOBILISE Crdances rattach6es ar des parlicipations Pr6ts Autres immobilisations tinancidres

TOTAL de I'actif lmmobilis6

:

DE L'ACTIF CIRCULANT Clients douteux ou litigieux Autres cr6ances clients Cr6ance repr6s6ntative de titres prCt6s Personnel et comples rattachds S6curiti socialo et autres organismes sociaux Etat - lmp6ts sur les bdn6fices Etat - Taxe sur la valeur ajout6e Etat - Aulres imp6ts, taxes et versements assimilds Etat - Divers Avances et acomptes vers6s D6biteurs divers

CHABGES CONSTATEES D'AVANCE

TOIAL GENERAL

Emprunts et dettes financidres divers Fournisseurs st comptes rattach6s Personnel et comptss rattachds S6curitd sociale et autres organismes lmp6ls sur les bdndrices Taxe sur la valeur ajout6e Obligations cautionn6es Aulres impOts, taxes et assimilds Avances el acomptes regus Groupe et associds Autres dettes Dene reprCsent. d6 titres 6mprunt6s Produits constat6s d'avance

TOTAL GENERAL

6725811

1492 6727303

1492 6727303

64104

TOTAL de t,actif circulant

Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Auprds des 6tablissements de crddit - a 1 an maximum a l'origine - a plus d' 1 an a l'origine

6725811

64104

196989

196989

72613 193467

193467

88779 764584 1380537

88779 764584 1316433

61483

61483

8169323

1377916

707046

72613

64 “

6791407

707046

32497 4269506

32497 738677

691578 245332

245332

1393

1393

37442

37442

15480 3044254 8303737

15480 3044254 8303737

113649

113649

187581

1871581

17649494

12720041

2325447

1205383

691 578

3724070

1 205383

Page 14

Charges

i Payer

P6riode du 01´ 01月 5

au 31′ 112′15

SAS OJIREL

Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprAs des 6tablissements de ctddit Emprunts et dettes financiires divers Detles fournisseurs et comptes rattach6s Dettes fiscales et sociales Dsttes sur immobilisations et comptes rattach6s Disponibilit6s, charges a payer Autres dettes

32046 64543 1219 60823 16873

TOTAL

175505

Page 15

Produits

i

Recevoir

P6riOde du 01′ 01月 5

au 31′

12′

15

SAS OJIREL

lmmobilisations tinancidres

109596

Cr6ances rattach6es a des participations Autres immobilisations financidres Cr6ances Cr6ances clients et comptes rattach6s Personnel

Organismes sociaux Etat Divers, produits a recevoir Autres crdances

Valeurs Mobiliares de Placement Dlsponibilh6s

TOTAL

109596

Page 16

Charges et Produits Constat6s d'Avance

Pё node

du 01ノ 01月 5

au 31月 12′15

61483

187581

61483

187581

SAS OJ:REL

Charges ou produits d'e&loitation Charges ou produits linanciers Charges ou produits exceptionnels

TOTAL

Page '17

Cr6dit‐ Ball

P6nOde du 01′ 01′ 15

au 31月

1と

SAS OJIREL

Valeur d'origine

Amortissements

'15

1685000

1685000

239805 116228

239805 116228

:

- cumuls exercices ant6rieurs

- dotations de l'exercice

REDEVANCES PAYEES: ‐cumuls exercices ant6rieurs ‐dotations de l'exercice

419951

170528

22004

419951 192532

REDEV.RESTANT A PAYER: 170143 680572 725948

170143 680572 725948

_a plus de cinq ans

121443 543220 664304

121443 543220 664304

Mont. pris en charge dans l'exercice

170603

‐a un an au plus ・ a plus d'un an et cinq ans au plus

_a plus de cinq ans

VALEUR RESl[)UELLE _a un an au plus _a plus dtun an et cinq ans au plus

Rappel : Redevance de crddit bail

22004

192607

192608

Page 18

Engagement Financiers

Pё ri〈 )de

du 01/01/15 au 31/12/15

SAS O」 IREL

Effet escompt6s non 6chus Avals et cautions Engagements en matiare de pensions, retraites et indemnitds Autres engagements donn6s

14283079

:

43070

Caution emprunt bancaire Sarl Nantes Chatelier Caution emprunt bancaire Sci Etche Bruges

538561

Caution emprunt bancaire Sci Aqualis

777248

Caution emprunt bancaire Sci Etche Mustafar Gerzat

1971666

Caution emprunt bancaire Sci Secura

8220604

Caution solidaire C16dit bail immobilier Sci Padm6

2481930

Caution avance compte courant Sas Fundimmo Rodian

i

la Sci Rodian

250000

TOTAL

Avals et cautions et garanties

Autres engagements reeus

:

TOTAL

Page 19

Composition du Capital Social SAS OJ:REL

1-

Actions ou pans sociales composant le capital soc. au ddbut de l'exercice

01月 5



au 31′1:υ15

"Ode du 01メ

199000

5,10

190000

5,10

2 - Actions ou parts sociales 6mises pendant l'exercice 3 - Actions ou parts sociales remboursdes pendant l'exercice

4 - Actions ou parts sociales composant le capilal social en fin d,exercice

Page 20

Variation des capitaux propres Pё riode

du 101/01/15 au 31/12/15

SAS O」 lREL

Post“

Capitaux propres

I Capital social

I'ouverture

Aff€ctatioD

Distribution sur

Capitaux propres

rdsultat 2014

rasultats antdrieurs

ir la cldture

1014900

1014900

101490

101490

Pnllc d'6nussion

R6serve ldgalc

Repon

i

4163183

nouveau

R6sultat 3 1-12‐

4493880

927697

2014

597000

I:)ividcndcs

Total capitaux propres avant rdsultat 31-12-2015 2015

i

6207270

颯 颯颯 颯颯

魏颯颯颯颯颯 魏魏颯魏鰊颯魏魏颯蟷 颯颯

R`suitat 31-12‐

Capitaux propres

330697

la cl6ture

颯颯 颯颯 颯

1770924 7381194

Page 21

.

Tableau des Filiales et des Participations

P`riode du 01/01/15 au 31/12′

15

SAS OJIREL

Fil:口 !es

a

Oo 5096

PADME(SCl}

NANTES CHATELIER(SARL) NAB00(SCI) ALDERAN(SAS)

WINDU(SNC) TATOOIN E(SCl)

SOuS_TOTAL participations 1 0あ

15000 80000

‐ 99888 603288

50,` 55,`

7500 44000

15000

‐ 206369

75,`

11251

1400000

14フ 5628

80,`

1000 1000

434049 ‐ 49004

99,`

‐ ■‐ 512.000.・ 12115717●

LAFAYETTE(SCI)

CMD(SA) GUNRAY(SCl)

2531509

‐ 221369

999 750

999 750

1188750 11811900

-57444

164717 ‐ 166027

19801343 22931 909 240000 ,020003 1 000 49614 15000 7 2400000 502397 “ “ ‐ 1 000 59460 l

ETCHE SITH MARSSAC(SCi)

1000

CtOuDY CiTY(SCl)

ECHO BASE(SCl) ETCHE BRUGES(SCl) ETCHE ANDREZIEUX(SC!} ETCHE VA00R(SCl)

ETCHE MuSTAFAR GERZAT(SCl)

OP`じ ″じ

559000

85301 203216 346989 ●IЮ6 α6

433049

428719

-50004 褒 6006

-37503

205243

ω

'口

ab′ '``

O αЮ “

ETCHE FELuCIA(SCt)

SOuS T10TAL_

-114888

1125C()( 112501D0

フ5,`

4

562500 162392

50,6

OROANA(SPPICAV) TECHNO UN10N(SAS) DORME(SCl)

ORGANA il(SPPICAV)

12000 44000

αЮ



〔 Ю% 25,そ (Ю

2966507 2966507 ,

319る

500

5(X)

48614

207∞

20700

51 407

24307 23133

476060 ‐ 60460 ‐ 94257

-25998 -47129

1064541

-2407 -262892

-8フ

337618

‐ 73224

-36612

2002519 2002519 430

430

〔 Ю%

5∞

50%

5,()

300 500

500 500 300 300

182000 110000

182000 110000

500

500 500

1000

‐ 72224

100 100

215026

25,`

‐ 8476

1000 1000

-84669

50% 50%

24フ フ34

50,`

3470000 25034443 24452195

1 705079

43,6

900

33,` 50,`

35%

‐ 129188

∞ 0∞

%

45,`

"2ウ ‐ 140フ ‐ 261992

34フ 0000

60000

5()0

3020000 3020000 53454“ 51“ 疇 266 0「

国障200

6曖

56583 188667 591134 60926

69

‐ 1204

622

376

14344

-8576 -85669

‐ 42835

246734

123367

5フ

46751 64000 399730

583 “

-4288

218101019 ‐ ■&"15071 │1160515

a薔 ‐ 61籠

応 `壺

.“ 580

εだ θn2つ 子 5 `a

1襲0.“ 海 =1鉾 .“ ● =: │

Page 22

El6ments Relevant de Plusieurs Postes du Bilan

P6node du 01′01/15

au 31712/15 '

SAS OJIREL

2224049

Capilal souscrit non appel6 Avances et acomptes sur immobilisations incorporelles Avances et acomptes sur immobilisations corporelles Participations

1 1887

5(345256

Cr6ances rattachdes a des participations

380690

2810017

Prets Autres tilres immobilisds Autres immobilisations linancidres

Avances et acomptes versds sur commandes Crdances clienls et comptes rattachds

1292 86659

Autres cr6ances Capital souscrit appel6, non versd Valeurs mobilidres de placement Disponibilit6s Emprunts obligataires convertibles Autres emprunts obligataires Emprunts et dettes auprds des 6tablissements de cr6dit

225()00

Emprunts st deftes financieres divers Avances et acomptes reeus sur commandes en cours Dettes fournisseurs et comples rattachds Dettes sur immobilisations et comptes rattach6s

'133

1071239

494596

Autres dettes

F′

DυC′ハ′ REDE Nハ

ARPE

l′

Page 23

R6sultats et autres 6l6ments significatifs des 5 derniers exercices P6riOde du 01′

SAS OJIREL

Capital social en fin d'exercica

01ノ 15

au 31′ 12′ 15

1014900

1014900

1014900

1014900

1014900

199000

199000

199000

199000

199000

Chitfres d'atfaires hors taxes

2138951

3284667

2634077

2771 641

2924897

Fl6sultat avant imp6ts, participation des salarids et dotations aux amorlissements et provisions

2543360

1729020

429234

3763352

1775060

294881

366988

37735

792892

174484

1 770924

927697

405979

1503831

692596

597000

199000

796000

199000

Capital social Nombre des aclions : -ordinaires 6xistantes -a dividende pdo taire existantes (sans droit de vote) Nombre maximal d'actions futures a cr6er -par conversion d'obligations -par exercice de droits de souscription

Op6ralions el dsultats d€ I'srercice

lmp6ts sur les b6n6tices Participation des salari6s due au titre de l'exercice Rdsultat aprds imp6ts, participation des salarids, el dotations aux amortissements et provisions Rdsultat distribud

R6sunat par action R6sultat aprds imp6ts, participation des salarids, mais avant dotations aux amortissements et provisions

11

15

Dividende atlribu6 a chaque action

つ一

Rdsultat aprds imp6ts, parlicipation des salarids, et dotations aux amodissements et provisions

3,00

一〇

Efiectif Etfectil moyen des salari6s employds durant l'exercice Montant de la masse salariale de l'exercice l\,tontant des sommes vers6es au titre des avanlages sociaux (Sdcurit6 sociale, oeuvres sociales...)

119234

354300

264187

236665

256995

59043

153228

113410

100278

107407

Page 24

Effectif Moyen

P6nOde du 01101′ 15

SAS OJ:REL

au 31″

2′

15

^●

Cadres

Agents de maitrise et techniciens Employ6s Ouvriers

TOTAL PLUS DE SALARIES DEPUIS LE lER MA12015

Page 25