Ce désengagement concerne aussi bien les cessions partielles ou totale d' ... voir respecter dans la cession d'actifs, d'actions ou parts sociales ainsi qu' en -.

Vu la Loi no 007P0A2 du ll juillet 2002 portant Code Minier; ... 3e" niveau, lmmeuble Gêcamines (ex-S0ZAC0M), Boulevard du 30 Juin, Kinshasa/Gombe - RDC.

3 déc. 2008 - Contrat. : Cession (JV) : contrat de creation n 0489/1033&~/~~/2001. -. Reserves ... Pret dont : 30% pret d'associes remboursable sans interet.

géologique de Kabali Ituri dans la Province Orientale, le. District géologique de ... District de 5ème Parallèle comprenant une partie du Sud-Kivu, une partie du ...

MÉTAL. 29 LEACH 847 94856 7 980.84 0.00. HUACHIN. 30 MINING 803 805.43 2 42500 7 024,18. KAI PENG. 31 MINING 570 696.04 5 530.23. KATANGA.

2.2. Preuve des competences. 2.2.1. Des copies authentiques des decisions de l'organe de gestion competente autorisant la participation de l'offrant a l'appel ...

7 avr. 2014 - Monsieur le Ministre des Mines. - Monsieur le Président National de la. Fédération des Entreprises du Congo (Fec). (Tous) à Kinshasa/Gombe.

31 déc. 2014 - Cadastre Minier -‐ Droits miniers au 31 Dec 2014. N°. PERMIS. TITULAIRES. TYPE. PERMIS. STATUT. PROVINCE. OCTROI. EXPIRATION ...

12 juin 2009 - FONDERIE ARTISANALE DE LUBUMBASHI POUR L'ETAIN. ET LE CUIVRE. ARPC (Car). Demande Approuvée. Katanga. 9/24/2007 12:00:00 ...

Perturbation du style de vie et des activités de ...... clef dans la zone d'étude ont été définis et cartographiés pour guider l'emplacement des infrastructures.

23 juil. 2014 - REPUBLIQUE DE COTE D'IVOIRE ...... Mais il convient de souligner, que le développement de la culture entrepreneuriale s'impose afin que ...

LISTE DES ANNEXES . ... LISTE DES ABREVIATIONS ...... alors que dans les principales agglomérations du pays la pauvreté est concentrée dans le secteur ...

Projet Domaine de chasse de Twa. Réserve de chasse des Azande. Rutshuru. Hippopotames. Gangala na Bodio. Eléphants de Kaniama. Maika-Penge.

1 nov. 2015 - Article 4 : Dépôt des candidatures. ... Article 12 : Dépôt légal . ..... Total, âgée de trente-cinq (35) ans au plus au moment du dépôt de sa ...

travaux d'exploration et de recherches de grande envergure pour la mise en évidence de gisements cachés. • comme facteurs exogènes, l'instabilité des cours, ...

4 nov. 2016 - Gécamines. (http://www.gecamines.cd/). RDC Mining. (http://www.drcmining.org/fr). Itie RDC. (http://www.itierdc.net/). Processus de Kimberley.

16 août 2016 - devra investir 30.000 UM par Km², sous peine d'amende et confiscation de la caution. Concernant les licences d'exploitation, l'Etat détient 10% ...

23 oct. 2015 - MINISTERE DE L'EDUCATION NATIONALE. 02 juillet 2014 Arrêté N°2014-1772/MEN-SG portant autorisation d'ouverture d'un établissement.

30 oct. 1996 - Arrêté n° 387 portant nomination au Cabinet du Premier Ministre. ... Etablissements d'Enseignement Technique Secondaire au titre de l'Année.

26 août 2010 - ments pris par la Société, la convention est résiliée de ... Cette résiliation intervient également en cas de man- ...... et du portefeuille publique,.

7 juil. 2014 - d'exploitation des ressources naturelles, tourisme, industrie lourde et ... dans l'économie, renforcé la part du secteur manufacturier et relevé la ...

maintient à 15 %, soit nettement en dessous des valeurs des pays émergents. 13. La dette ...... obligations et autres titres d'emprunt du Trésor. 3 L'ensemble des ...

1 avr. 2019 - par un ou des prix de valeur au détail égale ou supérieure. RÈGLEMENT GÉNÉRAL. 24. Les Participations obtenues par des moyens ...

14 avr. 2019 - Scotiabank Arena, 40, rue Bay, Toronto (Ontario), M5J 2X2. ... unique et exclusif de Maple Leafs Sports & Entertainment Partnership (« MLSE ...