Observation générale n° 12 du Comité des droits économiques
GÉNÉRALE. E/C.12/1999/5. 12 mai 1999. FRANÇAIS. Original : ANGLAIS. COMITÉ DES DROITS ÉCONOMIQUES,. SOCIAUX ET CULTURELS. Vingtième .... déterminer si tel ou tel aliment que l'on peut se procureur, ou tel ou tel régime ..... réglementation de la commercialisation des substituts du lait maternel. Suivi. 31.
de la compréhension et de la tolérance mutuels; i). De prendre des mesures appropriées pour mener des campagnes auprès du public par l'intermédiaire des ...
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DIRECTIVE N. 12. DEVOIRS DES ADMINISTRATEURS. Révision # : 2.0. Date de révision : 8 sept, 2016. Date de publication: oct. 2003. 53. 1. Définition des ...
3 oct. 2016 - le Cameroun, la Chile, les Îles Cook, la République. Démocratique de Corée, les Fidji ...... Une nouvelle équipe pour de nouvelles perspectives.
3 déc. 2017 - d'accéder à toutes les formes de médias non autochtones sans discrimination aucune. 2.Les États prennent des mesures efficaces pour faire en sorte que les médias publics reflètent dûment la diversité culturelle autochtone. ...... Camero
3 déc. 2017 - autochtones à la terre sont de moins en moins traités dans les discussions interna- tionales, à travers l'étude ... défenseurs des droits autochtones, qui sont de plus en plus en danger ; et enfin la néces- sité d'élargir ... tones à la
3 janv. 1976 - with the right to strike, this right being fully recognised in Norway." ROMANIA. [TRANSLATION â TRADUCTION]. (a) The State Council of the ...
La reprise de la procédure du Plan d'Occupation des Sols sera également une .... 35 personnes participent à cette activité, 13 adultes et 12 adolesce:2ds ...
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Adresse URL : http://www.robur.it/en/. [19] L. W. Burgett, M. D. Byars and K. Schultz. Absorption systems : The future, more than a niche?. ISHPC'99. Proc. Of the ...