Facturé à : Nom tutut plouf Adresse 81 rue de rivoli Code Postal 75017 Ville paris
Entreprise new sepa Adresse 81 rue de rivoli Code Postal 75017 Ville Paris
N° SIRET 821 676 632 00010 Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date de la prestation 27/09/2016 - 27/09/2016 Référence de la prestation test sepa
Descriptif
Prix Unitaire HT (€)
Facturation de la prestation
12
Qté
Total HT (€)
2.00
24.00
Total HT
24 €
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (régime auto-entrepreneur)
Conditions de règlement Paiement dès réception via Stripe sur le site side.co Taux des pénalités exigibles en l'absence de paiement 15 jours après réception : 50 % Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40 € Les conditions de vente ne prévoient pas d'escompte pour paiement anticipé
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