Les aspects médicolégaux et médicoadministratifs de la pratique
S
était une science exacte, notre métier en serait grandement facilité. Non seulement la science n’est pas absolue, mais elle se conjugue de plus en plus avec la loi et la gestion qui viennent, à leur façon, colorer nos décisions. Comme médecins, nous devons chaque jour faire face à des réalités complexes qui nous touchent de très près pour lesquelles nous ne sommes pas toujours bien outillés. I LA MÉDECINE
Le programme des deux prochains jours se veut plutôt varié. Comme le sujet principal est extrêmement vaste, nous avons dû cibler certains points d’intérêt. Nous avons fait équipe avec des avocats et des médecins experts pour tenter de répondre aux interrogations qui ponctuent vos journées. Les thèmes des conférences ont été inspirés des questions les plus fréquemment posées aux avocats de la Fédération et des situations fréquentes pour un clinicien en pratique. Il s’agit du premier congrès sur le sujet, dont la direction scientifique est assumée par une jeune omnipraticienne de surcroît : le défi est de taille ! J’espère que ce congrès vous permettra de trouver réponses à vos questions.
Dre Guylaine Laguë Directrice scientifique
Réalisation Réalisation générale
Soutien administratif
r
Mme Julie Corbeil Mme Julie Fortin
D Pierre Raîche Directeur de la Formation professionnelle à la FMOQ Dr Claude Guimond Directeur adjoint de la Formation professionnelle à la FMOQ
Réalisation technique M. André Nantais Coordonnateur des Services techniques à la FMOQ
Réalisation administrative Mme Chantal Grenier Coordonnatrice des congrès de formation à la FMOQ
Conception de la couverture et du programme Mme Anne-Marie Boiteau Infographiste à la FMOQ 1
Renseignements généraux Frais d’inscription – Incluant le petit déjeuner continental O MÉDECINS MEMBRES DE LA FMOQ.................................... 445 $ + taxes = 502,29 $1 Tarif quotidien ......................................................................... 285 $ + taxes = 321,69 $2 N. B. Accès prioritaire aux séances pour les participants qui s’inscriront aux deux journées.
O Médecins non-membres de la FMOQ et autres professionnels de la santé .......................................... 525 $ + taxes = 592,59 $3 O Résidents (nombre limité accepté) ........................................... 305 $ + taxes = 344,27 $4 O Une somme de 56,44 $, toutes taxes comprises, sera retenue pour toute annulation. Après le 3 septembre 2010, la somme retenue sera de 344,27 $ taxes incluses. Toute demande d’annulation devra être faite par écrit. O L’acceptation des inscriptions et l’assignation des premiers choix d’activités se feront selon l’ordre de réception des inscriptions. L’inscription et le paiement en ligne vous permettent d’obtenir instantanément la confirmation de votre inscription. Accueil au congrès O Hôtel Delta Québec 690, boul. René-Lévesque Est, Québec G1R 5A8 O Le bureau d’accueil sera situé au foyer de la salle de bal, niveau I. O Vous pourrez y confirmer votre présence le jeudi 16 septembre 2010, à partir de 7 h, et le vendredi 17 septembre 2010, à partir de 7 h 45. O Nous vous y remettrons : • un badge que vous devrez obligatoirement porter pour avoir accès aux séances plénières et facultatives ; • une attestation de présence ; • deux reçus aux fins d’impôt ; • la liste des choix d’ateliers attribués ; • un cahier regroupant les textes des présentations des conférenciers ; • un questionnaire d’évaluation.
1. La somme de 502,29 $ comprend la TPS, soit 22,25 $, ainsi que la TVQ, soit 35,04 $. 2. La somme de 321,69 $ comprend la TPS, soit 14,25 $, ainsi que la TVQ, soit 22,44 $. 3. La somme de 592,59 $ comprend la TPS, soit 26,25 $, ainsi que la TVQ, soit 41,34 $. 4. La somme de 344,27 $ comprend la TPS, soit 15,25 $, ainsi que la TVQ, soit 24,02 $. Notre numéro d’enregistrement TPS : R 107378622 Notre numéro d’enregistrement TVQ : 100611 5698
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Petit déjeuner continental O Il sera offert à partir de 7 h 30 chaque matin. Déjeuners (repas du midi) O Les déjeuners seront libres. Hébergement
Occ. simple
Occ. double
O Hôtel Delta Québec..................................................... 139 $ ....................... 139 $ 690, boul. René-Lévesque Est, Québec G1R 5A8 Téléphone : 418 647-1717 ou 1 888 884-7777 Télécopieur : 418 647-2146 Date limite pour réserver : le 17 août 2010 O Pour bénéficier de ce tarif préférentiel, vous devez indiquer que vous êtes médecin et que vous participez au congrès. O Espaces de stationnement près de l’Hôtel Delta Québec : • Centre des congrès de Québec 900, boul. René-Lévesque Est • Hôtel Québec Hilton 1100, boul. René-Lévesque Est • Observatoire de la Capitale (Complexe G) Édifice Marie-Guyart 1037, de la Chevrotière Messages téléphoniques O Les messages urgents reçus entre 8 h et 17 h seront communiqués comme suit : votre nom sera affiché sur le moniteur du bureau d’accueil de la FMOQ. Vous n’aurez qu’à vous y présenter, et nous vous transmettrons vos messages avec plaisir. O Numéro de téléphone pour vos messages : 418 647-1717.
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Le jeudi 16 septembre 2010 Aspects légaux de la médecine Me Pierre Belzile
Président de la séance : 8 h 20
Mot de bienvenue
8 h 30
Question de déclarations
Dre Guylaine Laguë Me Anouk Alarie et D Claude F. Martin Jr r
9h5
Période de questions
9 h 15
Les plaintes aux organismes réglementaires
Me Robert-Jean Chénier et D Lorraine LeGrand Westfall re
9 h 50
Période de questions
10 h
Pause santé
10 h 30
Quelques problèmes médicolégaux liés à la pratique en cabinet
11 h 45
Période de questions
12 h
Déjeuner libre
13 h 30
Les ordonnances réduisant la liberté d’un patient
Me Chantal C. Tremblay et Dr Jacques Guilbert
Dr Luc Gilbert
14 h 5
Période de questions
14 h 15
Le consentement au traitement
14 h 50
Période de questions
15 h
Pause santé
15 h 30
Les services de consultation sans rendez-vous, l’urgence et l’obstétrique
Me Chantal C. Tremblay et Dre Lorraine LeGrand Westfall
Me Anouk Alarie et D Jacques Guilbert r
16 h 45
Période de questions
17 h
Clôture de la journée
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Le vendredi 17 septembre 2010 Médecine : administration et gestion Présidente de la séance :
Dre Guylaine Laguë
8 h 20
Mot de bienvenue
Dre Guylaine Laguë
8 h 30
L’interdisciplinarité au quotidien
9h5
Période de questions
9 h 15
Les embûches médicolégales liées aux soins en collaboration avec d’autres disciplines
Dr Claude Ménard
Me Robert-Jean Chénier et D Lorraine LeGrand Westfall re
9 h 50
Période de questions
10 h
Pause santé
10 h 30
La confidentialité et le bris du secret professionnel en cas de danger
11 h 5
Période de questions
11 h 15
Les dossiers médicaux et la documentation
11 h 50
Période de questions
12 h
Déjeuner libre
Dr François Gauthier
Me Anouk Alarie et Dr Claude F. Martin Jr
13 h 30 – 15 h – Séances facultatives répétées (1 choix) – Durée de 90 minutes 1–5
La facturation de services non assurés et de frais accessoires aux patients
Me Pierre Belzile et Me Christiane Larouche Dr Jean-François Rancourt
2–6
L’informatisation, le dossier électronique et ses défis
3–7
La gestion du personnel
4
L’invalidité et le monde de l’assurance Mme Martine Gravel Strictement limité à 25 participants. et Dr Denis Boucher Cet atelier interactif durera trois heures et ne sera pas répété.
15 h
Pause santé
M. Dominic Bachand
15 h 30 – 17 h – Séances facultatives répétées (1 choix) – Durée de 90 minutes Répétition des séances 1, 2 et 3 qui deviennent les séances 5, 6 et 7. La séance 4 durera trois heures et ne sera pas répétée. 17 h
Clôture du congrès
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Description des sujets des séances plénières du jeudi Me Anouk Alarie et Dr Claude F. Martin Jr
O Question de déclarations Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • juger de trois situations cliniques exigeant une déclaration obligatoire ; • préciser deux problèmes médicolégaux associés à la déclaration obligatoire.
O Les plaintes aux organismes réglementaires
Me Robert-Jean Chénier et D Lorraine LeGrand Westfall re
Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • résumer les principaux motifs de plainte ; • expliquer les étapes du cheminement d’une plainte réglementaire ; • utiliser certains moyens afin de réduire le risque de problèmes médicolégaux et se défendre avec succès, le cas échéant.
O Quelques problèmes médicolégaux liés à la pratique en cabinet
Me Chantal C. Tremblay et Dr Jacques Guilbert
Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • illustrer des problèmes médicolégaux au cabinet par des exemples cliniques ; • explorer des solutions à ces situations ; • décrire l’importance de la communication médecin-patient et médecin-autres professionnels de la santé dans la gestion du risque.
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Description des sujets des séances plénières du jeudi (suite) Dr Luc Gilbert
O Les ordonnances réduisant la liberté d’un patient Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • définir le principe d’inaptitude et de dangerosité de la personne ; • démêler les concepts de garde préventive, de garde en établissement, d’ordonnance d’hébergement et d’ordonnance de traitement ; • résumer les démarches à effectuer pour chacun de ces concepts ; • indiquer ses responsabilités dans chacune des démarches précédentes.
Me Chantal C. Tremblay et Dre Lorraine LeGrand Westfall
O Le consentement au traitement Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • expliquer les principes éthiques qui caractérisent le consentement éclairé ; • discuter du degré de soins avec un patient et l’inscrire au dossier.
O Les services de consultation sans rendez-vous, l’urgence et l’obstétrique
Me Anouk Alarie et D Jacques Guilbert r
Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • reconnaître les principaux problèmes médicolégaux au service de consultation sans rendez-vous, à l’urgence et à l’obstétrique ; • proposer des solutions à ces situations ; • réduire le risque de survenue de ces problèmes dans sa pratique.
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Description des sujets des séances plénières du vendredi avant-midi Dr Claude Ménard
O L’interdisciplinarité au quotidien Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • définir l’essence et la portée de la Loi modifiant le Code des professions et d’autres dispositions législatives dans le domaine de la santé (loi 90) ; • discuter des tâches partageables ; • clarifier la notion d’ordonnance collective.
O Les embûches médicolégales liées aux soins en collaboration avec d’autres disciplines
Me Robert-Jean Chénier et Dre Lorraine LeGrand Westfall
Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • évaluer les problèmes médicolégaux liés à l’interdisciplinarité ; • proposer des solutions à ces situations.
O La confidentialité et le bris du secret professionnel en cas de danger
Dr François Gauthier
Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • établir la portée et les limites de la confidentialité ; • décrire les circonstances où le médecin peut ou doit briser le secret professionnel ; • déterminer la conduite à tenir dans des situations spécifiques auxquelles il peut faire face dans sa pratique médicale.
O Les dossiers médicaux et la documentation
Me Anouk Alarie et D Claude F. Martin Jr r
Au terme de cette séance plénière, le participant pourra : • maîtriser les éléments essentiels et pertinents devant être consignés au dossier médical ; • nommer les pièges à éviter dans la rédaction des notes au dossier ; • transmettre à un tiers les renseignements versés au dossier dans le respect des lois et règlements.
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Description des sujets des séances facultatives du vendredi après-midi Important : Les séances n° 1, 2 et 3 du vendredi après-midi dureront 90 minutes et seront répétées une fois. Vous pouvez donc choisir deux séances différentes. La séance n° 4 durera 3 heures et ne sera pas répétée. Étant donné que nous devons limiter le nombre de participants à chaque séance, il est très important que vous nous indiquiez un premier et un second choix sur le formulaire d’inscription. L’assignation du premier choix se fera selon l’ordre de réception des inscriptions.
No de la séance 1–5
La facturation de services non assurés et de frais accessoires aux patients
Me Pierre Belzile et M Christiane Larouche e
Au terme de cette séance facultative, le participant pourra : • distinguer les services assurés, les services non assurés, les actes inclus et les frais accessoires des services assurés par le régime d’assurance maladie ; • énumérer les services médicaux pouvant être facturés aux patients ; • nommer les frais accessoires à des services assurés ou les fournitures médicales pouvant être facturés aux patients ; • discuter des obligations légales et déontologiques associées à la facturation de services médicaux et de frais aux patients ; • établir ou adopter une grille de services médicaux et de frais accessoires qui sera adoptée dans sa pratique. 2–6
L’informatisation, le dossier électronique et ses défis
Au terme de cette séance facultative, le participant pourra : • rencontrer les exigences de la réglementation sur la protection des renseignements personnels en ce qui a trait aux dossiers médicaux électroniques (DME) ; • reconnaître les risques que comportent les dossiers électroniques ; • discuter des avantages que peut comporter un DME ; • présenter la situation du dossier de santé du Québec.
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Dr Jean-François Rancourt
Description des sujets des séances facultatives du vendredi après-midi (suite)
3–7 La gestion du personnel Au terme de cette séance facultative, le participant pourra : • discuter des stratégies d’embauche et de recrutement du personnel ; • résumer les principes usuels de rémunération ; • mettre en place des mesures pour évaluer et maximiser l’efficacité du personnel ; • cibler les éléments clés pour maintenir de saines relations de travail. 4
L’invalidité et le monde de l’assurance Strictement limité à 25 participants. Cet atelier interactif durera 3 heures et ne sera pas répété. Au terme de cet atelier interactif, le participant pourra : • délimiter clairement le rôle du médecin traitant face à son patient et aux assureurs ; • définir le lien contractuel entre l’assuré et l’assureur ; • départager l’invalidité partielle de l’invalidité totale ; • préciser les notions concernant les incapacités et les limitations fonctionnelles ; • favoriser la réinsertion au travail lorsque c’est réaliste ; • recommander, au besoin, le retour progressif au travail ; • recourir, le cas échéant, au soutien à la réadaptation offert par l’assureur ; • justifier le temps nécessaire pour remplir adéquatement les formulaires d’assurance ; • encourager la communication entre le médecin traitant et l’assureur.
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M. Dominic Bachand
Mme Martine Gravel et Dr Denis Boucher
Notes
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Conférenciers, membres du comité scientifique et présidents de séances
Me Anouk Alarie Avocate-conseil McCarthy Tétrault Québec
Me Robert-Jean Chénier Avocat (droit médical) – Associé McCarthy Tétrault Montréal
M. Dominic Bachand, CRHA Directeur général adjoint des Cliniques Plateau Marquette Sherbrooke
Dr François Gauthier Omnipraticien Syndic et directeur à la Direction des enquêtes Collège des médecins du Québec (CMQ) Montréal
Me Pierre Belzile Avocat Directeur du Service juridique FMOQ Montréal
Dr Luc Gilbert Psychiatre Hôpital Sainte-Croix Drummondville
Dr Denis Boucher Omnipraticien Clinique Médicale Saint-Jean Saint-Jean-Chrysostome
Mme Martine Gravel Directrice principale La Financière Manuvie Montréal
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Conférenciers, membres du comité scientifique et présidents de séances (suite)
Dr Jacques Guilbert Spécialiste en chirurgie générale Médecin-conseil en gestion des risques ACPM OttawaDre Guylaine Laguë Omnipraticienne CSSS Drummond Drummondville
Dr Claude F. Martin Jr Spécialiste en chirurgie orthopédique Directeur des Affaires régionales ACPM Ottawa Dr Claude Ménard Omnipraticien Adjoint à la direction générale et au secrétaire, CMQ Montréal
Me Christiane Larouche Avocate FMOQ Montréal
Dr Jean-François Rancourt Omnipraticien Clinique médicale Montmagny Montmagny
Dre Lorraine LeGrand Westfall Spécialiste en chirurgie générale Médecin-conseil en gestion des risques ACPM Ottawa
Me Chantal C. Tremblay Avocate – Associée McCarthy Tétrault Montréal
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Congrès à venir Les 14 et 15 octobre 2010 La médecine hospitalière Centre Mont-Royal Montréal Les 11 et 12 novembre 2010 La psychiatrie Hôtel Delta Québec Québec Les 2 et 3 décembre 2010 L’omnipratique d’aujourd’hui à demain Hôtel Delta Centre-Ville Montréal Les 10 et 11 février 2011 Les urgences Hôtel Delta Québec Québec Les 10 et 11 mars 2011 Hématologie – Oncologie Hôtel Sheraton Laval Laval Les 14 et 15 avril 2011 La pédiatrie Hôtel Delta Québec Québec Les 12 et 13 mai 2011 La gastro-entérologie Hôtel Sheraton Laval Laval 14
Les aspects médicolégaux et médicoadministratifs de la pratique Le jeudi 16 et le vendredi 17 septembre 2010, Hôtel Delta Québec, Québec DATE LIMITE D’INSCRIPTION : AU PLUS TARD LE 3 SEPTEMBRE 2010 Formulaire d’inscription Médecin ■ Résident ■ Autre ■ (précisez : .............................................................) Nom : ............................................................... Prénom : ............................................................. Adresse : ........................................................................................................................................ Ville : ......................................................... Code postal : ............................................................. Téléphone : (cabinet).................................... (domicile) ............................................................. Numéro du permis d’exercice (CMQ) : ......................................................................................... Courriel : ........................................................................................................................................ J’autorise la diffusion de mon nom comme participant à cette activité :
Oui ■
Non ■
Le reçu aux fins de l’impôt doit être établi au nom de : ...................................................................... ..........................................................................................................................................................
Inscription et paiement en ligne au www.fmoq.org MÉDECINS MEMBRES DE LA FMOQ Frais d’inscription pour les deux jours (incluant le petit déjeuner) ... 445 $ + taxes = 502,29 $ ■ Frais d’inscription pour une journée (incluant le petit déjeuner) ..... 285 $ + taxes = 321,69 $ ■ N. B. Accès prioritaire aux séances pour les participants qui s’inscriront aux deux journées. Si vous vous inscrivez à une seule journée, précisez s’il s’agit du jeudi ■ ou du vendredi ■. Médecins non-membres de la FMOQ et autres professionnels de la santé Frais d’inscription (incluant le petit déjeuner) ................................... 525 $ + taxes = 592,59 $ ■ Résidents Frais d’inscription (incluant le petit déjeuner) .................................... 305 $ + taxes = 344,27 $ ■ Veuillez libeller votre chèque à l’ordre de la Fédération des médecins omnipraticiens du Québec et le retourner à l’adresse suivante : Mme Chantal Grenier, Direction de la Formation professionnelle Fédération des médecins omnipraticiens du Québec 1440, rue Sainte-Catherine Ouest, bureau 1000, Montréal (Québec) H3G 1R8 Aucune inscription par téléphone ou par télécopieur Pour plus de renseignements, veuillez vous adresser à Mme Chantal Grenier au 514 878-1911 ou au 1 800 361-8499 N. B. : Une somme de 56,44 $, toutes taxes comprises, sera retenue pour toute annulation. Après le 3 septembre 2010, la somme retenue sera de 344,27 $ taxes incluses. Toute demande d’annulation devra être faite par écrit. Important : veuillez indiquer vos choix de séances sur le formulaire de la page 16. 15
Choix des séances facultatives du vendredi après-midi O Voir le résumé des activités aux pages 9 et 10. O Vous aurez la possibilité de participer à deux séances facultatives distinctes le vendredi ou à une si vous optez pour la séance 4. O Étant donné que nous devons limiter le nombre de participants à chaque séance, il est très important que vous nous indiquiez un premier et un second choix sur le formulaire d’inscription. O L’assignation du premier choix se fera selon l’ordre de réception des formulaires.
Le vendredi 17 septembre 2010 de 13 h 30 à 15 h – Durée de 90 minutes 1er choix
1
■
2
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3
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4
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Durée de 3 heures Limité à 25 participants
2e choix
1
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2
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3
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4
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Durée de 3 heures Limité à 25 participants
Le vendredi 17 septembre 2010 de 15 h 30 à 17 h – Durée de 90 minutes 1er choix
5
■
Reprise
2e choix
5
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Reprise
6
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Reprise
6
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Reprise
16
7
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Reprise
7
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Reprise
Suite de la séance 4
