8 juil. 2016 - membre de la coentreprise si le soumissionnaire est une coentreprise, n'est pas nommé dans la liste des « soumissionnaires à admissibilité ...

OBJET : Élection et mandat des assemblées et des exécutifs municipaux et ... Délai en cas de cessation des fonctions du maire ou des adjoints ...... .......... 3.3.

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Votre affiche ou calicot dans le hall. Stand Sponsor. Votre stand dans le hall. Ticket. Votre logo sur les tickets des. 12h. Equipe Sponsor. Votre équipe aux 12h.

7 juil. 2016 - sites qui sont conformes à la norme IM 15161-2013 : Lutte contre la .... limites de l'éventail de tests du laboratoire pour les matrices indiquées.

29 mars 2016 - R2 : Non, une soumission par courrier électronique et pièces jointes n'est pas acceptable. Elle doit être transmise par télécopieur ou poste ...

14 juil. 2016 - N° de télécopieur - Facsimile No. : Adresses courriel - Email address : Nom et titre de la personne autorisée a signer au nom du fournisseur/ de.

30 mai 2016 - PARTIE 4 – PROCÉDURES D'ÉVALUATION ET MÉTHODE DE ..... Fluctuation du taux de change – Atténuation des risques, ..... Décrire l'état actuel des mesures d'adaptation dans le secteur d'après l'analyse menée. ..... les produits et services

7 juin 2016 - Agence Parcs Canada. Module de réception des soumissions. 111, rue Water Est. Cornwall ON – K6H 6S3. TÉLÉCOPIEUR : 1-877-558-2349.

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8 juil. 2016 - Instructions: Municipal taxes are not applicable. Unless otherwise specified herein all prices quoted must include all applicable. Canadian customs duties, GST/HST, excise taxes and are to be delivered Delivery Duty Paid including all

10 juin 2016 - Les soumissionnaires peuvent demander un compte rendu des résultats du processus de demande de soumissions. Les soumissionnaires ...

22 mars 2016 - Eau de lixiviation. IW. Eau interstitielle (porale). WW. Eaux usées (peut comprendre les eaux d'orage et d'égout sanitaire). PT. Tissu végétal.

23 juin 2016 - Le travail à chaud comprend le coupage ou la fusion à l'aide d'une torche, de fondoirs chauffés avec des flammes ou de tout autre équipement ...

7 juil. 2016 - personnel à la norme ISO 17024 pour l'Organisme de certification ...... La sélection sera faite en fonction du meilleur résultat global sur le plan du mérite technique et du .... En fournissant cette information, les soumissionnair

14 juil. 2016 - Agence Parcs Canada – Réception des soumisssions. 111 rue Water Est. Cornwall, ON K6H 6S3. À l'attention de: Annie Roy. QUESTIONS &.

30 mai 2016 - Première ébauche du rapport. (25 % du prix total des travaux après la réalisation et l'approbation par le chargé de projet du livrable décrit dans ...

3 juin 2016 - TOC. PARTIE 1 – RENSEIGNEMENTS GÉNÉRAUX. 1.1. Introduction. La demande d'arrangements en matière d'approvisionnement (DAMA) ...

10 juin 2016 - ... broché ou agrafé, sans reliure Cerlox, reliure à attaches ni reliure à anneaux. .... est à sa charge ainsi que pour son bénéfice et sa protection.

9 juin 2016 - Comprennent une piste d'atterrissage pouvant accueillir l'aéronef ... La piste d'atterrissage doit pouvoir accueillir un appareil Twin Otter de ...

22 mars 2016 - Titre de propriété intellectuelle ..... Le bloc titre doit se trouver dans une couche distincte ou dans l'espace papier avec le dessin dans l'espace ...

19 juil. 2016 - être recouverte d'une peinture ou d'aérosol de protection contre les ... planes (ciment, revêtement de sol en vinyle, herbe, gravier, entre autres).

3 juin 2016 - ouvriers que l'autorité technique aura assignés sur le chantier. 1.5. Qualité des travaux .... d'un engin d'incendie. Ces obstacles incluent le ...

15 juil. 2016 - Le Canada aura le droit de déclarer une soumission non recevable si le soumissionnaire, ... L'entrepreneur accorde au Canada l'option irrévocable de prolonger la ..... l'usage des membres de la magistrature fédérale, est en ...