NAT'ONS UN'ES

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A/c.313\|L.3 lcr octobrc l9?9

FNATCAIS

ORICIXAL

hente-quatriBnc session DEUXIts,TE COMI,IISSION

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uNlsA cq.lEcTR

INOISIEME COWISSION CALENDRIER DES REUNIONS ET DOCU]@NTATIOI{

Note du Secr6tefiat

1.

Pour faciliter i la DeuxiEme et h la TroisiEne Comission lrexanen d,ee incidences organisationnelles des propositions d 6tudier i la sessi;;; cour8, le Secr6tariat comnunique ci-joint unl liste non exhaustive de r6qnion" aija -' p.rogr+'n+6es pour 19BO ainsi d.oer.uents actuellerent 6tablis coniorndcnt a -que -de des ,t6eisions des organes d6lib6rants t/. Ces listes ont 6t6 p,.Ufie."-"1i" draider les comissions d appliquer reF d6cisions pertinentes ie r;As;e;;16e g€n€rale concernant les datei des r6unions et le conlr6te et la liril;;i;" de la documentation.

2. En ee gui concerne les r6unions d6jd progranrn6es pour 1980. il ale noter que la liste qui figure i I'annexe r a essentielrement pour butconvient de pctocttrc rrne neill.eure planification pr6a1ab1e et d.f6viter tout chevauchenent entre rEtrnions consacr6es aux questions 6cononiques, sociales et relatives aux droitg ae ftnoc. Ell'e nrest pas cens6e ind.iquer les services de conf6rence aisponitiiir-"r.t rcrquelr dee renseigneoents ne peuvent 6tre fournis, eo consultatioo re-o$art,unt des conf6rences' quren r6ponse i des ttenandes-pr6cisea. cette "lrl ri;te-a-6galcmt pour but de faciliter lrexanenr ps }rAssenbr6- g6n6rele, de ucsures vigtt I rationaliser le calendrier d,es r6unions des orgutu" tles Nations Uniee clane lec donaines 6cononique, social et les dcnaines Lrattention de la Darxilrc et d'e la TroisiEne.Corrnission-est appel6e, i "oin"*"". ce+.6gard, sur la lettre a.dretgEe au Pr6eident cle lrAssembl6e g6n6rale-p"t i. pr6sialni d" coo"uii-g"o*tEo.t Eocia1 (tllt+lSzAl. 3. fuant i la liste de documents figurant a lrannexe ff, elle a pour dreider l-e Cmission d.appliquer int6gralenent la r6soluiim :ll*, q.objectif i,tsacoUl[c g6n6rale a adopt6e re llr a6cenure l9?B et clarxs r"q"ri" eIIe soulignc tt n6ccgcit€ de liniter les d,enandeg de ilocumentation au niniunin cmpatible tr-"-ituitc cfficace des travaux dea organes intergouvernementaux et dang lce "".flilitca des 1/ Potrr le calendrier conplet des r6ulions pour lggO-l9BI, voir A/3lr/3/fdd.3g (Preullre partie).

T9-?u853 /2 Ip.

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^lc.2l*|L.3 vc.3/31/1.3 hrngrir

PeSa 2

r€asources dont dispose le Secr6tariat. Dans son rapnort d I tAssenbl6e g6n6rale sur les travaux de J.rOrganisati.on /il , le Secr6taire g6n6ral a une fois de plus appel6 Itattention sur tes problBtnes pressants auxquels lrOrganisation tles lfations tlnies doit faire face en nctflie de hbFunentation. Il a soulign6 que 1a situation 6tait naintenant telle que les services existants de I|ONU - que les Etats llcnbres consid6raient plus cu moins conne allant cle soi - nt6taient plus en nesure drasgurer une charge ile travail qui ne cessoit tle croitre.

tr.

Il :st dDs lors de la flus haute'inportancc lque Ia Coroission 6value soipeuseoent ces demandes cle clocuments suppl6mentaires. fl serait particuJ.iirerrrent souhaitable que lorsqurelle exarnine une proposition inpliquant l-t6tabliseement cle alocunents suppl6nentaires , la Comrission envisage la possibilit6 de renoneer .i. faire 6tablir ilrautres docunents - en particulier ceux qui sont publi6s p6riocliquemeat - qui ne sont plus dractualit6 ou nront qu'une utilit6 narginale. I€ Secr6tariat est pr6t i aider la Comission i proc6der i de telles 6valuations en lui comuniquant des renseignements pr6cis sur Ia teneur des documents connexes en cours alr6laboration et sur la possibilit6 de fondre deux ou trois reoports en un clocunent unique. De rndneo si une ctenande ile rapport est adress6e i ltorgane tlirecteur drun organe subsidiaire ou apparent6, ou !. son secr6tariat, une d6cision prise per la Cmission et tenctant i ce que de tels rapports compl6nentaires puissent 6tre incorpor6s au rapport annuel de lrorgane directeur ou r6sum6s dans un autre rapport gue le secr6tariat int6ress6 est pri6 de pr6senter ) I'Assernbl6e g6n6rale contribuerait beaucoup aux efforts d6p1oy6s pour r6duire le volume de Ia ilocumentation.

5.

Une guestion connexe, dont le Secr6tariat estime qurelle ne saurait nanquer drappeler ltattention de la Comission, a trait aux documents deroanit6s per I'Assenbl6e g6n6rate pour qurelle ]es examine ult6rieurenent en sp6cifiant qu'ils doivent lui 6tre pr6sent6s par lrintern6tliaire du Conseil 6conornique et social. Is Cmiegion nrignore pas que le Conseil cloit faire face d de graves problEnes en natiEre de docuoentation, problEmes auxo-uel-s il a dfi consacrer cette a.nn6e une bonne prtie de eon tenps (voir le document A/3\/528 nentionn6 plus haut et lee r6solutiong L979/I, 1979/\L et L979/69 du conseil.).

6.

7. Iea problEneo a,uxquels ee heurte Ie Conseil seront rendus encorre plus corplexes ei Ie Coniaeion adopte des tt6cisions pr6voyant la pr6eentetion au Conseil, ou I lrAegenbl6c g€n6ra1e par I'intern6diaire du Conseil, drun graacl ;ffi-6-documents. De telles d6cisione 8e soldent par de }ourdes contraintes d,ans l'6laboration iles ilocrrncnts, car ellee imposent ile nouvelles ctates linites. Per exeople, en l$8O,

lea docrrents B Lrintention du ConEeil devraient etre prrbti6s, en application de Ia rSgle dcg six senaince, Le 26 f6vrier et le 2L nai eu plus ta,rd pour tes prcuiSre et recondc Bessions ortlinaires, reapectivement. Si l'on ticnt c@Irtc du teuga ndcercaire gorrr 6tattir leur confornit6 avec les directiver ct pour lcr divcreer pharcs tlc leur publieation, cela si6nifie que les docuncnte doivcnt ttrc aor.rais Lea 29 jamrier et 23 avril , si la rEgle ttes six semainee doit €tre

U Ail\l:-, p.

18,

t...

^/c.2l3blL.3 Alc.3/3\|L.3 Frangair Pag,e 3

respect6e pour les documents ilemand6s oorrr la premiEre session orilinaire et ceux doit exarainer Ie Conseil ) sa seconde session ordinaire. ta qualit6