production) et le point de soutirage (site consommateur). - le tarif est en fonction de la puissance souscrite et de l'énergie maitrisée. - hors saisonnalité : pour ...

Le Conseil Municipal de la Ville de DIEPPE s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sur convocation du Maire en date du 16 novembre 2011 et sous la.

Personnels stagiaires et titulaires : un temps de travail égal ou supérieur à 57 %. - Personnels non titulaires et ... Aide aux études supérieures (bourses d'étude).

place avant l'entrée en vigueur de la loi n° 84 -53 du 26 janvier 1984 modifiée et rappelé notamment par son article 111 alinéa 3. Ces agents bénéficient ...

DELIBERATION N°13. Compte administratif 2009 – Domaine « Les Roches ». EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL.

Orientations budgétaires 2010 - débat. EXTRAIT DU ... LE 4 FEVRIER DEUX MILLE DIX ... Sont absents et excusés : Mme LEGRAND Vérane, Mme CARU-.

première phase d'esquisse et tout au long du projet. Montant estimé des travaux : 2 800 000 euros (H.T.). Durée prévisionnelle du marché : 42 mois à compter ...

de l'environnement pour la réalisation d'ouvrages hydrauliques sur le bassin versant de l'Arques, sur le territoire des communes de Rouxmesnil-. Bouteilles ...

Page 1. DELIBERATION N°8. Avenant n°4 à la convention de mise à disposition de moyens. Soutien technique de la Ville de Dieppe par la mise à ...

DELIBERATION N°13. Centre Balnéaire « les Bains ». Avenants n°4 aux conventions avec les clubs sportifs. Piranhas, Club des sports sous-marins dieppois,.

aux énergies renouvelables sont très réduits. En ce qui concerne les éoliennes et le photovoltaïque, on ne peut négliger la réversibilité, la facilité de démontage ...

ses séances, sur convocation en date du 9 décembre et sous la présidence de. Monsieur Sébastien JUMEL, Maire. Sont présents : M. JUMEL Sébastien, ...

35 000,00 73 Impôts et taxes. 1 700,00. 65 Autres charges de gestion courante. -563 179,00 74 Dotations et participations. 134 506,00. 66 Charges financières.

(débiteurs sans emploi, sans ressources, procès-verbal de carence ou ... Administratif de Rouen dans un délai de deux mois à compter de la date exécutoire.

Mme ORTILLON Ghislaine (jusqu'à la question n°5), Mme OUVRY Annie. Pouvoirs ont été donnés par M. LEVASSEUR Thierry à M. LAPENA. Christian, Mme ...

Taxe foncière (non bâti). 44,69 %. Le produit attendu pour l'année 2011 s'élève donc à : Taxes. Bases 2010 Taux 2010 Produit 2010. Bases attendues. 2011*.

EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Effectif légal : 39. Nombre de conseillers en exercice : 39. Nombre de ... Le présent acte peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal. Administratif de Roue

EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Effectif légal : 39. Nombre de conseillers en exercice : 39. Nombre de présents : 35.

présidence de Monsieur Sébastien JUMEL, Maire. Sont présents : M. ... envisagé de créer un abonnement spécifique "motos", basé sur le tarif de l'abonnement ...

EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Effectif légal : 39. Nombre de conseillers en exercice : 39. Nombre de présents : 35.

284 896,32 €. - Recettes réalisées. 292 978,62 €. Excédent. 8 082,30 €. Ces excédents ont été repris au Budget Primitif 2011. ☞ Après en avoir délibéré, ...

LE 4 FEVRIER DEUX MILLE DIX. Le Conseil municipal de la Ville de DIEPPE s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sur convocation en date du 27 ...

Participation aux dépenses de l'école privée « la Providence ». EXTRAIT DU REGISTRE. DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL. Effectif légal : 39.

Mme LEGRAS Liliane, Mme DUPONT Danièle, M. BREBION Bernard,. M. DUTHUIT Michel, M. MENARD Joël, Mme AVRIL Jolanta, M. BOUDIER. Jacques ...