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CONTRATDEPARTAGEDEPRODUC110N ..-
Portant sur le champ
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dénommé
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"Kouakouala"
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LA REPUBLIQ,VE;liri'ÇONGO ~,
d'unepart
ET
LE GROUPE ZETAH
+.
d'autre part
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2
SOMMAIRE
PAGES 4
)- Définitions
-
6
-Clamp d'application
6
2 Objetdu Contrat 3
4 - Comité de Gestion
8
5 - Programme de travaux et Budgets 6
-Remboursements
10
des Coûts Pétroliers
12 "
",
7- Partage de la ProduCtion
13 .:
8 - Valorisation des HydroCaIbures
9- Provision pour Investissements Diversitiés
-
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:'
10 Régime Fiscal et Douanier
11-
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13
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14
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Transfertde Propriétéet en1èv~
desHydroç:a:rburesliquides.
12- Propriété des Biens Mobiliers et Immobilicis
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'
16
.
13- Gaz Naturel
16
14- Emploi- Formation du Personnel congolais
17
','
,.
15- Informations-Confidentialité
~J7
"
16- Cessions
19
17- Entrée en Vigueur-Régime
de Coopération-AvcnaÎtt
19
]8- Force majeure
19
19- Droit applicable et Règlement des Litiges
20
"
20- Arbitrage
20
21- Terminaison
21
22 - Adresses
21
23- Divers
22
24- Annc:ce 1 Procédures Comptable 25- Annexe 2 Régime Douanier
I~ ,
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""' "'.,~ ,:."",;:;"" ,.-i~~ ',: "..;, ,.,..,,",,..:.~._~,:Pétroliers de la manière la plus appropriée et, d'une façon générale, mettre en oeuvre tous moyens appropriés en respectant les règles de l'art en usage dans l'industrie pétrolière intcrnationalc.en vue de :
(f)
3.4
Ci)
l'exécution des Progrnmmes de TravalL'
