Renseignements généraux. 4. Frais et intérêts. 5. Déclaration des salaires 2009-2010. 7. Calcul des salaires assurables versés en 2009. 7. Ligne 1 – Travailleurs et autres personnes visées : Case A de l'ensemble des relevés 1. 8. Ligne 2 – Travailleurs autonomes considérés comme des travailleurs. 9. Ligne 3 ...
15 mars 2013 - ... également classé dans l'unité correspondant à ce transport, puisqu'il s'agit alors d'une deuxième activité. ...... Saguenay. (Québec) G7h 6p8.
gravier, pétrole, etc.) ou qu'il se sert de ses propres ..... exploité par l'employeur et situé ailleurs que sur le site de production de l'employeur. Dans ce cas, son ...
15 mars 2013 - Ligne 5 – Personnes admissibles à la protection personnelle. (montants ... Ligne 9 – Répartition des salaires assurables par dossier d'expérience ......19 ...... gaspésie–îles- de-la-madeleine. 163, boul. de Gaspé. Gaspé. (Québec) G4x
annuelle des salaires. Un travailleur est défini comme une personne physique qui exécute un .... comme un travailleur selon les lois appliquées par la CSST.
15 mars 2013 - Si vous avez besoin d'aide ou de formulaires complémentaires (Demande ou ..... un tracteur ou une pelle mécanique, qu'il l'utilise pour.
1 janv. 2017 - 125. 1. Définition des termes. Employés laïcs : toute personne laïque employée dans le Diocèse de Sault Ste-Marie et qui reçoit un salaire ou ...
Jean-Paul. DENANOT. Parti socialiste. S&D ... Philippe LOISEAU. Front national. ENL. Dominique. MARTIN. Front national. ENL. Joëlle MÃLIN. Front national.
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Génération Citoyens et du Mouvement Démocrate ont voté en faveur du rapport. En revanche, Jean. Arthuis (Union des démocrates et des indépendants) a été ...
3 mars 2014 - Professionnels en génie civil, mécanique, électrique et chimique. 17,2. 40,64. [39,92 – 41,36]. 214. Autres professionnels en génie. 17,5. 41,81.
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25 janv. 2011 - Les dispositions transitoires de la Constitution fédérale sont .... Du point de vue économique, deux raisons plaident en faveur d'un régime.
1 août 2013 - système socialo-fiscal le soin de suppléer les salaires dans le soutien ..... cette dynamique des salaires en France trouve ses fondements aussi ...
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