DÉCLARATION DE CONSENTEMENT « Charte d’engagement fournisseur »
Signataire : .................................................................................................................. Siégeant à : ................................................................................................................. Enregistrée à la Chambre de Commerce sous le numéro : ................................... déclare : en tant que fournisseur de Kramp, avoir pris connaissance du contenu de la charte d’engagement fournisseur, approuver son contenu et soutenir activement les objectifs qui y sont mentionnés. Lu et approuvé au nom de l’entreprise ci-dessus : ______________________________ (signature) Nom : ........................................................ Lieu : ........................................................ Date : ........................................................ (veuillez imprimer cette déclaration sur votre papier à en-tête)
KADUCEE recueille et conserve des informations personnelles vous ... La collecte de ces informations a pour finalité de traiter votre demande efficacement,.
du Ministère de la Ville est « d'aller vers » les publics éloignés des institutions, ... à la Lutte contre le Racisme et l'Antisémitisme, l'Éducation Nationale, le.
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détaillé dans un “mode d'emploi” fourni par Citizen Lab, la plateforme citoyenne : · nom du projet. · texte de X caractères. · catégories (environnement, etc.).
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