Facturé à : Nom Fournet Paul Adresse 37 Boulevard Jean Jaurès Code Postal 32600 Ville Clichy
Entreprise Bretest Company Adresse 1 Rue du Château D'Eau Code Postal 75011 Ville Paris
N° SIRET 123 123 123 12312 Dispensé d'immatriculation au registre du commerce et des sociétés (RCS) et au répertoire des métiers (RM)
Date de la prestation 15/09/2016 - 15/09/2016 Référence de la prestation Designer
Descriptif
Prix Unitaire HT (€)
Facturation de la prestation
12
Qté
Total HT (€)
123.00
1476.00
Total HT
1476 €
TVA non applicable, art. 293 B du CGI (régime auto-entrepreneur)
Conditions de règlement Paiement dès réception via Stripe sur le site side.co Taux des pénalités exigibles en l'absence de paiement 15 jours après réception : 50 % Indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement en cas de retard de paiement : 40 € Les conditions de vente ne prévoient pas d'escompte pour paiement anticipé
