Courcouronnes, le 12 octobre 2016

RÉUNION DU BUREAU COMMUNAUTAIRE MARDI 18 OCTOBRE 2016 A 18H00 à la Communauté d’agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart 9 allée de la Citoyenneté à LIEUSAINT Salle du conseil communautaire

ORDRE DU JOUR 1. Procès-verbal du bureau communautaire du 28 juin 2016 2. Judo Club de Cesson/Vert-Saint-Denis – attribution d’une subvention 3. Subvention à l’association étudiante « IGEM EVRY-GENOPOLE » pour sa participation au concours 2016 de la fondation « International Genetically Engineered Machine » (IGEM) 4. Contrat de Ville Seine-Essonne – Attribution d’une subvention 2016 à l’association L’Ecoute par l’Image 5. Politique de la Ville Centre Essonne 2014-2020 – Fonds micro-projets pour les initiatives locales des habitants des quartiers – subvention 2016 5.1 Collège Paul FORT 5.2 OSER 5.3 Promo2Tél 5.4 UFOLEP ESSONNE 5.5 Théâtre de l’Agora 6. Convention d’étude du pôle de la gare de Savigny/Nandy 7. Avenant n°1 à la convention de financement entre le Département de l’Essonne et Grand Paris Sud pour la réalisation du site propre sur la ligne 402 dans le cadre de la ZAC Montagne des Glaises à Corbeil-Essonnes 8. Convention de partenariat avec Orange pour expérimenter le dispositif de connexion par le réseau mobile des caméras installées dans un Bus du TZEN 9. ZAC du Bois Briard à Courcouronnes – Avenant n°4 à la convention publique d’aménagement 10.Convention de mandat de la Communauté d’Agglomération Grand Paris Sud à la Commune de Courcouronnes pour les travaux d’éclairage public et de fibre optique - Allée du Cygne et mail Jean Zay 11.Traitement des déchets ménagers et assimilés - convention de gestion transitoire à conclure avec le SIREDOM 12.Convention de participation au dépôt des déchets sur le site de la déchetterie de Varennes-Jarcy à conclure avec la SIVOM de la Vallée de l’Yerres 13.Rapports annuels 2015 des ex-EPCI sur le prix et la qualité du service public d’élimination des déchets ménagers et assimilés 14.Convention tripartite relative à la réalisation et au financement des travaux de dévoiement de la canalisation d’eau potable sur la ZAC Valvert-Croix Blanche à conclure avec la société SUEZ EAU SAS et la société SCI MAGUY 15.Convention tripartite relative au financement et à la gestion de l’ouvrage d’interconnexion des siphons à conclure avec Lyonnaise des Eaux France et le Département de l’Essonne 16.Approbation d’un contrat de bassin « Essonne-aval 2015-2018 » 17.Rapports annuels des ex-EPCI sur le prix et la qualité des services publics de l’eau et l’assainissement – Exercice 2015 18.Rapport d’activité et compte administratif du SIARCE – année 2015 19.Demandes de subventions pour le fonctionnement et l’animation du Cinéma Arcel de Corbeil-Essonnes – 2016/2017 20.Equipements Culturels – Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne 20.1 Au titre du « Contrat Culturel de Territoires » 2016 20.2 Au titre du « Contrat Culturel de Territoires » 2017 21.Direction de la Culture – Convention d’accompagnement en faveur du développement culturel avec la DRAC 22.Demande de subvention auprès de l’Etat – Jumelage entre l’Etablissement Public Culturel (EPC), Musée du Quai Branly et la Zone de sécurité prioritaire cité des Tarterêts à Corbeil-Essonnes 23.Les Cinoches – Actions Culturelles spécifiques sur le Cinéma dans les Lycées – Demande de subvention auprès de l’Etat – Rectorat de Versailles – Année scolaire 2016/2017 24.Les Cinoches – Actions Culturelles spécifiques sur le Cinéma dans les Lycées – Demande de subvention auprès de l’Etat - Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) – Année scolaire 2016/2017 25.Création de postes au tableau des effectifs 26.Animation économique du territoire – Dispositif PLATO – Signature d’une convention de partenariat avec la Chambre de Commerce et d’Industrie de l’Essonne 27.Avis de Grand Paris Sud sur la demande de création d’une zone commerciale (ZC) sur la commune de Lieusaint 28.Garantie d’emprunt – Ilot Intrafor de la ZAC des Docks de Ris – Quai de la Borde à Ris-Orangis – VEFA de 98 logements PLUS/PLAI – Caisse des dépôts et consignations – Immobilière 3F 29.Garantie d’emprunt – Essonne Habitat – Acquisition de 76 logements auprès de la SOVAL – Caisse des dépôts et consignations 30.Garantie de deux emprunts PAM et PAM Eco-prêt souscrits par la S.A. HLM « Logement Francilien » auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour la réhabilitation du Bâti (81 logements) et la restructuration du foyer (création de 24 logements contre 41 foyers), soit un total de 105 logements sur la résidence Les Charmilles à Evry 31.Renouvellement de la garantie d’emprunt à la S.A. HLM « Logirep » - Financement de 96 logements sociaux à Saint Pierre du Perray 32.Association Française du Développement Urbain (AFDU) - prise en charge des frais de déplacement des Elus 33.Fédération Nationale des Collectivités territoriales pour la Culture (FNCC) - prise en charge des frais de déplacement des Elus 34.77ème Congrès national de l’Union Sociale de l’Habitat – Prise en charge des frais de déplacement des Elus 35.Relations internationales – 1ère Assemblée Générale du réseau des collectivités pour la participation citoyenne des territoires (RECOPACTE) – Convention à conclure avec le Centre de formation de la Ville de Dakar – Prise en charge des frais  Information relative aux candidatures des habitants au Conseil de développement (Codev) de Grand Paris Sud  Information relative au point d’étape concernant le projet de territoire Le Président, Francis CHOUAT