Contrat D’abonnement
N° Adhérent :
Nom de famille :
Prénom :
Date de naissance :
Sexe (M/F) :
Ne remplir que pour une 1ère inscription ou en cas de modification Adresse domicile : Code postal :
Ville :
Mobile :
Email :
N° Licence :
Classement/Handicap :
Souhaite m’abonner aux activités ci-dessous (Entourez les options retenues) :
TARIFS INDIVIDUELS Adulte Enfant (-25 ans, étudiant)
Tennis été
TARIFS FAMILLE Adulte Adulte conjoint Enfant 1 (-25 ans, étudiant) Enfant 2 (-25 ans, étudiant) Enfant 3 et + (-25 ans, étudiant)
Tennis été
290 € 174 €
290 € 218 € 131 € 98 € Gratuit
Tennis
490 € 294 €
Tennis
490 € 368 € 221 € 165 € Gratuit
Golf
460 € 276 €
Golf
460 € 345 € 207 € 155 € Gratuit
Piscine
290 € 174 €
Tennis Golf
720 € 432 €
Tennis Piscine
590 € 354 €
Golf Piscine
560 € 336 €
Piscine
Tennis Golf
Tennis Piscine
Golf Piscine
290 € 218 € 131 € 98 € Gratuit
720 € 540 € 324 € 243 € Gratuit
590 € 443 € 266 € 199 € Gratuit
560 € 420 € 252 € 189 € Gratuit
Tennis Golf Piscine
793 € 476 € Tennis Golf Piscine
793 € 594 € 357 € 267 € Gratuit
ECOLES DE TENNIS/GOLF Galaxie Mini-Tennis 5/6 ans Galaxie Tennis 7-16 ans Galaxie Tennis Club Challenge
160 € Adhésion annuelle au Club (Tennis - Gratuit) + 1H00 d'enseignement par semaine (160€) 240 € Adhésion annuelle au Club (Tennis - 80€) + 1H00 d'enseignement par semaine (160€) 280 € Adhésion annuelle au Club (Tennis - 80€) + 1H30 d'enseignement par semaine (200€)
Ecole de Golf
150 € La partie enseignement, en sus, doit être souscrite auprès du moniteur de Golf
Ce tarif ne comprend que l'adhésion annuelle au Club (Golf)
TOTAL Abonnements TTC
Je soussigné, ………………………….…………………………… reconnais avoir pris connaissance
Abonnements Sélectionnés
des conditions du contrat d'abonnement au verso de ce document
Abonnements à la carte Licence Fédérale FFT/FFG
Date
Signature
TOTAL à payer TTC
Société par actions simplifiée au capital social de 110.000€ – R.C.S. Lyon 814 624 490 Tel: +33(0)4.78.59.11.83 - mail:
[email protected] Chemin de la Chardonnière – 69340 Francheville
CONTRAT D’ABONNEMENT Entre le CLUB DES AQUEDUCS SAS au Capital social de 110,000€, RCS LYON 814624490, sis Chemin de la Chardonnière, 69340 Francheville, France, représentée par son Président, désigné par «Le Club» et l’adhérent dont les coordonnées figurent au recto du présent document, désigné par « Le Membre ». Préalablement à la signature de ce contrat, le Membre a pu visiter les installations du Club et prendre connaissance des prestations proposées et du règlement intérieur. 1. Règlement intérieur : Le règlement intérieur a été établi par la direction du Club, afin d’assurer à tous utilisateurs du club, Membres, invités ou visiteurs, des règles conformes à la mission et à l’ambiance inhérente au Club des Aqueducs. Ce règlement pourra être modifié à tout moment par le Club. Ces modifications seront alors annoncées par voie d’affichage au tableau d’information ou à la réception. Le règlement intérieur inclut les termes et conditions d’abonnement et fait, en tant que tel, partie intégrante du contrat d’abonnement. Tout utilisateur du Club, Membre, visiteur ou invité doit se conformer au présent règlement dans son intégralité. L’intégralité du règlement intérieur est disponible à l’accueil du Club sur simple demande. 2. Horaires d’ouverture : Les horaires d’ouverture sont affichés à l’entrée du Club. Les heures d’ouverture du Club peuvent être amenées à évoluer en fonction des besoins et de la fréquentation. Les Membres en sont alors informés à l’avance par voie d’affichage au sein du Club. 3. Responsabilités : Par sa signature, le Membre accepte tous les termes du contrat d’abonnement et du règlement intérieur et ne pourra mettre en cause la responsabilité de la société, de ses gérants, cadres dirigeants, salariés, consultants, assureurs ou fournisseurs hormis en cas de non-respect du contrat d’abonnement et du règlement intérieur par le Club. Lors de l’inscription, chaque Membre reconnaît avoir fait contrôler par un médecin son aptitude à la pratique d’une activité sportive et prendre régulièrement toute précaution nécessaire pour sa santé s’il entend pratiquer une activité sportive dans le Club. En conséquence, il ne pourra mettre en cause la responsabilité du Club. Les Membres doivent être personnellement assurés pour les dommages qu’ils sont susceptibles de causer à des tiers ou à eux même. Le Club est assuré pour les dommages engageant sa responsabilité civile et celle de son personnel. La responsabilité du Club sera limitée au montant couvert par les contrats d’assurances souscrits par le Club. Le Club, la direction et l’ensemble du personnel déclinent toute responsabilité en cas d’accident, de perte ou de vol à l’encontre ou provoqué par un Membre, un visiteur, sa famille ou ses invités pendant toute la durée de leur présence dans l’enceinte du Club ou à l’occasion d’un évènement organisé par le Club en dehors du Club. 4. Abonnements : Les abonnements sont contractés pour une durée de 12 mois sans tacite reconduction, à compter de la date de signature du contrat d’abonnement à l’exception de la piscine (Mai à septembre inclus) et tennis été (Avril à septembre inclus). Les cotisations annuelles peuvent faire l'objet d'un prélèvement mensuel. Cela entraine une majoration de 10% pour frais de gestion. Les tarifs indiqués sont TTC. Les licence fédérales de Golf et de Tennis sont obligatoires et doivent être contractées en sus des abonnements respectifs. 4.1. Tarifs dégressifs Famille : Les familles peuvent bénéficier de tarifs dégressifs. Afin de bénéficier de ces tarifs préférentiels, les membres d’une famille doivent impérativement être regroupés sur le même foyer fiscal. Un justificatif sera demandé. Le deuxième adulte d'une même famille bénéficie d'une réduction de 25% sur la cotisation la moins chère. Le premier enfant d'une famille bénéficie d'une réduction de 25% sur le tarif enfant isolé. Le deuxième enfant d'une même famille bénéficie d'une réduction de 25% sur le tarif du premier enfant. La cotisation du troisième enfant et des suivants est gratuite. Le montant total payé par une même famille ne peut excéder 1.990€. 4.2. Tarifs dégressifs multi sports Tennis/golf/piscine : La deuxième activité pour un même membre bénéficie d'une réduction de 50% sur l'adhésion la moins chère. La troisième activité (piscine) pour un même membre bénéficie d'une réduction de 75%. Les activités, pour les membres d'une même famille, peuvent être panachées. 4.3 Piscine : La piscine, prise en plus d'une activité annuelle, est facturée 100€ pour le premier membre et bénéficie des réductions "famille" pour les membres additionnels. La piscine seule est limitée à 50 membres qui doivent obligatoirement être parrainés par un Membre du Club. La baignade est un lieu de loisir privé, réservé exclusivement aux membres du Club. Son accès est encadré, et elle est non surveillée. Les enfants mineurs doivent impérativement être accompagnés d'un adulte. La piscine est non couverte et non chauffée. Aussi, le Club annoncera chaque année des horaires d’ouverture mais ne saurait être tenu pour responsable des mauvaises conditions météorologiques empêchant la baignade dans des conditions satisfaisantes. 4.4. Tennis : Les enfants mineurs membres de l’école de tennis peuvent réserver des courts en dehors des heures d’enseignement à l’exclusion des terres battues, sauf s’ils sont accompagnés d’un adulte. 5 - Evènements et animations ponctuels : Le Club se réserve le droit d’utiliser certains espaces du Club en raison d’événements, tournois, exhibitions ou animations ponctuels de toute nature, ouverts ou non aux Membres. Une information est alors affichée au Club au moins une semaine avant la date de l’évènement. 6 – Parking : Le Club dispose d’emplacements de parking gratuits. Ces places sont réservées aux Membres et visiteurs exclusivement pendant toute la durée de leur visite au Club. Lorsqu’un véhicule doit être déplacé, le propriétaire se doit de réagir immédiatement à la demande. Il est interdit au personnel de déplacer les voitures. Le Club décline toute responsabilité en cas de dommages subis aux véhicules du fait de tiers ainsi qu’en cas de vols et dégradations. 7 - Personnel du Club : L’ensemble du personnel du Club est placé sous la responsabilité du directeur du Club. Membres, invités et visiteurs ont le devoir de respecter le personnel et de le traiter avec politesse et considération. Toute incivilité ou écart de langage à son égard peuvent engendrer une expulsion du Club et la résiliation de l’abonnement. Les Membres sont invités à suivre les consignes et instructions dispensées par le personnel. 8. Terme et résiliation de l’abonnement La résiliation du contrat ne peut intervenir du fait du Membre qu’à son échéance contractuelle. La non-utilisation définitive ou temporaire des installations et/ou prestations n’ouvre aucun droit à résiliation à quelque titre que ce soit, ni prolongation, ni remboursement. Le Club se réserve le droit de résilier un abonnement à tout moment s’il considère que le Membre a enfreint les termes et conditions du contrat ou du règlement intérieur. En tout état de cause, les mois en cours, les mois précédents et la licence ne feront l’objet d’aucun remboursement. Le Membre peut demander la résiliation de son contrat en cas de déménagement en dehors de la région le mettant ainsi dans l’impossibilité de fréquenter le Club ou en cas de maladie ou de blessure avec une absence prolongée de plus de 6 mois. La demande doit être effectuée par écrit auprès du directeur du Club avec un préavis de 30j fin de mois avant la date du terme demandé. Cette demande doit obligatoirement être accompagnée d’un justificatif (type courrier de mutation, attestation de résidence, certificat médical). Les droits d’entrée et la licence ne sont pas remboursables. 9. Territorialité et compétence : Le présent contrat est soumis au droit français. Tout litige éventuel devra faire l’objet d’une saisine des tribunaux de Lyon.
