5 novembre 2009

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Prix des services publics locaux du 1er septembre 2009 au 31 août 2010 - Centre culturel « Le Rive gauche » - Modificatif Travaux de chauffage dans divers bâtiments communaux – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché de fourniture de balais pour balayeuses de voirie – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché de maintenance des portes, portails automatiques et ascenseurs – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché de maîtrise d’œuvre urbaine et sociale – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché d’assistance à maîtrise d’ouvrage convergence IP – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Ligne de trésorerie Droit de préemption urbain – Rue du Champ des bruyères – Acquisition Emprunt de 1 600 000 euros Convention transactionnelle – Suite à signature d’un marché adapté d’accompagnement au relogement Résidence des personnes âgées Ambroise Croizat – Motorisation de volets roulants – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Rénovation de la couverture du bureau de dessin de la direction des services techniques – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Avenant n°1 au marché de location, de maintenance et d’approvisionnement de machines à affranchir le courrier et de pèse-lettres associés – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Groupe scolaire Ferry-Jaurès – Bâtiment médico-scolaire – Travaux de toitures terrasse – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Contrats de cession et contrats de coproduction – Saison 2009-2010 – Le Rive gauche Modalités de paiement des activités du Conservatoire de musique et de danse à rayonnement communal de Saint-Etienne-du-Rouvray – Saison 2009/2010 Marché d’achat de jeux et de jouets pour les écoles du 1er degré et les centres de loisirs de la ville de Saint-Etienne-du-Rouvray – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Audit énergétique et diagnostic de performance énergétique pour les bâtiments communaux - Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché de fourniture d’arbustes et arbres – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché de fourniture de désherbants – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché de fourniture de plantes – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché de location, installation et maintenance de photocopieurs professionnels (lot 1 : photocopieur imprimerie – DIC ; lot 2 : photocopieurs multifonctions – DASFVA – DASE) – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché d’élagage – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché de fourniture de terres – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics

5 novembre 2009

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DBMG – Contrat de maintenance des installations de production de froid de la cuisine François Rabelais - Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Aliénation de véhicules du parc automobile municipal – société Négomat Aliénation de véhicules du parc automobile municipal – Garage des écoles Droit de préemption urbain – Immeuble Faucigny – acquisition Modalités de paiement des activités du Département des sports – Saison 2009/2010 Modalités de paiement des abonnements spectacles au Rive gauche – Saison 2009/2010 Modalités de paiement de l’atelier théâtre au Rive gauche – Saison 2009/2010 Marché à bons de commande de fourniture de pièces et d’entretien du matériel espaces verts - Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché à bons de commande de fourniture d’engrais - Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché à bons de commande de fourniture de plantes - Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché à bons de commande de compostage de déchets verts - Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché à bons de commande de location d’engins de chantier avec chauffeur pour aménagements paysagers - Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché à bons de commande de location de broyeur de branches - Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché d’acquisition de vêtements de travail, de chaussure de sécurité et de linges Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché à bons de commande de fourniture d’écorce de cacao - Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics Marché à bons de commande d’entretien de plomberie-sanitaires dans les logements locatifs de la ville – Procédure adaptée – Article 28 du Code des marchés publics