trouver ci-joint l'attestation de non recours concernant le permis de Construire n° PC. 63113 15 G0162 M01. Toutefois, il convient de vous assurer auprès du ...

Le Maire au nom de la commune atteste n'avoir reçu notification d'aucun recours à l'encontre du permis de construire n°PC 044 212 17 A1016 délivrée le 25/04/2017 à LA SARL RESIDENCE ST. CHRISTOPHE, représenté par M. BOUTIN Geoffrey demeurant

FERRAND. Direction de l'Urbanisme. Service Accueill Droit des Sols. Le Maire de Clermont-Ferrand. Certifie : Que le Permis de COnStruire n° PC 63113 15 ...

SAINT-JULIEN-EN-GENEVOIS. (Haute-Savoie). SCCV ELEMAN. 59, avenue de Genève. B.P. 594. 74054 ANNECY. RECU le. 13 AOUT 2015. Affaire suivie par : M. Charles FREJAFON. : 04 50 35 58 40. A : 04 50 49 40 76. | charles.frejafonast-julien-en-genevois.fr.

qu'à ce jour aucun recours n'a été déposé contre le permis d'aménager n° 062 128 12 00003 délivré le 21 Mars 2013 pour le projet d'aménagement d'un lotissement de 70 lots, établi par la Société FONCIALYS à VIROFLAY (78). Biache-Saint-Va

16 janv. 2017 - 57 rue de Chartres. 78610 Le Perray-en-Yvelines. MAIRE. Vos Réf. : Virginie CORBY. D'AUBERGENVILLE. NOS Réfº : SP/AB/CG N°17-004.

atteste que, à sa connaissance et à ce jour : le Permis de Construire, PC n° 017306 15 00128, délivré le 02 mai. 2016, relatif à une démolition totale et la Construction de 33 logements collectifs, 14 maisons individuelles, 1 villa (total de 4

E. : "Tº Tél. 0237 23 40 00 - Télécopie 023723 4199 - www.chartres.fr ... qu'en cas de recours administratif ou de recours contentieux d'un tiers contre cette ... obligations contractuelles, servitudes de droit privé felles que les servitudes de Vue,

Y Dossier N° : PC 017306 1500128 j 1. N. Monsieur Jean Paul SERRATO Demande reçue le : 31/12/2015 ! 3. 125 Rue GILLES MARTINET Nature des travaux ...

VU le Code de l'Urbanisme, notamment ses articles L421-1 et suivants,. VU l'arrêté ... La présente décision est transmise au représentant de l'Etat dans les conditions prévues à l'article L.2131-2 du code général ... Il doit souscrire l'assu

5) Le délai de recours contentieux est de deux mois à compter du 1er jour ... Hôtel de Ville — Place de l'Eglise Saint-Germain d'Auxerre — 78310 COIGNIÈRES.

L'éclairage public prévu pour le parking ne sera pas raccordé au réseau de la commune ... travaux et notamment celles aux établissements recevant du public.

Le permis est délivré sous réserve du droit des tiers : il vérifie la conformité du projet aux .... L. 2131-1 et L. 2131-2 du code général des collectivités territoriales.

VU le code de l'urbanisme et notamment ses articles L410-1 et suivants, et R.410-1 et. Suivants,. VU le code de l'urbanisme et notamment son article L.424-6,.

Lettre du constructeur du ....... condition de paiement sur avenants.... 1 Comparer la date de signature du chèque de réservation et celle de l'attestation de ...

QualiPV millésime 2011 - modules Elec et Bât engagée dans une démarche qualité pour l'installation des générateurs photovoltaïques raccordés au réseau.

Jean Talbot. Directeur ÉDUlib. HEC Montréal un cours en ligne ouvert à tous (MOOC) offert par. ATTESTATION émise le 23 mars, 2016. Ce document atteste ...

*L'authenticité de cette attestation peut être vérifiée à http://ec2-52-22-130-131.compute-1.amazonaws.com:18090/cert/f4a2d4215eb84d9d85709a0d7d525139.

4 juin 2016 - ATTESTATION EDULIB. *L'authenticité de cette attestation peut être vérifié à http://ec2-52-22-130-131.compute-1.amazonaws.com:18090/cert/ ...

Le coût total du projet s'élève à. 31,5 millions de CHF. La mise en service de la ... l'intermédiaire de la sous-station de Meiringen. Pour plus d'informations :.

VU l'avis favorable de Monsieur l'Architecte des Bâtiments de France en ... Article 1 - Sous réserve du droit des tiers et de l'observation des prescriptions définies .... cas de recours administratif ou de recours Contentieux d'un tiers contre cette

161KVA triphasé pondérée conformément à la norme NF C14-100 et sur la base des hypothèses retenues pour notre analyse, nous vous informons qu'une contribution financière1 est due par la commune à ERDF, hors exception. Le montant de cette cont

12 juin 2014 - Son business model, inspiré de celui des compagnies aériennes low cost, avec des prix qui varient en fonction du moment de la réservation et ...