27 oct. 2017 - Le dossier d'enquête publique qui ne nécessite pas d'étude environnementale, sera déposé en mairies de Fayence, siège de l'enquête, et de Tourrettes pendant ..... Article 10 : Autorité compétente et nature de la décision adoptée au ter

23 mai 2014 - Le conseil général du Var accompagne la mise en place d'une plate- ... des technologies de l'information et de la communication et leurs.

23 mai 2014 - au cours d'une balade commentée, GPS dans la poche et appareil photo en main, avec les guides de l'Ecomusée et de l'office du tourisme de ...

ORIENTATION N°1 : AssuRER UN DÉVELOPPEMENT ET UN AMÉNAGEMENT ... ORIENTATION N°2 : ADAPTER L'oFFRE EN LoGEMENTs Aux Besoins.

Optimiser la densification des zones dėjà urbanisées, en continuité du village et des principaux axes de communication. Contenir l'urbanisation en dehors des ...

10 déc. 2015 - 15 autres communes situées dans le périmètre d'affichage (13 dans l'Indre – 2 Dans le Cher) ont disposé d'un CD Rom que le public pouvait ...

10 déc. 2015 - ENQUETE PUBLIQUE. Préalable à la délivrance d'un permis d'exploiter 5 éoliennes sur la commune. De MONTLEVICQ. Avis et conclusions ...

30 sept. 2013 - confluence de l'Argens et du Reyran et travaux de reperméabilisation du front de mer obturé par l'effet-digue de la RD559. Cette réclamation ...

11 sept. 2019 - ... d'enquête sera consultable dans les lieux et aux horaires précisés ci-dessous et sur le site https://www.registre-numerique.fr/sraddet-aura.

novembre 2016 inclus, à une enquête publique sur le projet de Plan de Prévention des Risques inondation (PPRi) de la vallée de la Sèvre Niortaise amont qui ...

V. Abs. % V. Abs. %. Actifs 861 66.0% 1117 67,9%. Actifs occupés 694 53,2% 1013 61,9%. Chômeurs 156 12,7% 99 6,0%. _ 1999 mon mal. 1999-2009 '.

à simple rechargement » du combustible, avec peu ou pas de maintenance ; les ... Un arrêt de tranche, c'est une machine bien huilée, une opération qui est ...

Global Agriculture and Food Security Programme) un don de 24 millions de dollars EU ... publics et des délégations de service public au Bénin) en utilisant les ...

Les pièces du dossier d'enquête, ainsi qu'un registre à feuillets non mobiles, coté et paraphé par le commissaire enquêteur, seront déposés dans les mairies ...

18 sept. 2010 - Le Centre de conservation et de restauration du Patrimoine (10 h 00 à 12 h 00 et 14 h 00 à 18 h 00). Le Théâtre de L'Archipel (10 h 00 à 18 h ...

danger les consignes à suivre. Le véhicule sonorisé : un véhicule équipé d'un mégaphone parcourra les zones concernées par l'événe- ment. Le porte à porte ...

18 sept. 2010 - Perpignan 3D, Itinéraires gothiques des quartiers Saint-Jean, Saint-Jacques, Saint-Matthieu et La Réal. (application numérique à télécharger ...

de Coataudon (MQC) : 17 000 €. • acquisition de matériel audio : 11 200 €. jEUNEssE - ENFaNCE. • ALSH Saint-Thudon : réaménagement de la cour (enrobé, ...

8 chants de Noël a cappella proposés par Chœurs en folie. (samedi 10 décembre à 11 h 15 et à 15 h 30). 8. Animations gratuites maquillage, trampoline en ...

7 nov. 2016 - graphie, la photo… Le parisien d'adoption se forge également une conscience avec ses cours de philosophie, d'ethnographie et de sociologie.

22 mars 2013 - seuil de taxation retenu pour un couple était double de celui retenu pour ... d'activité d'origine professionnelle des personnes physiques, sans.

le budget de linstruction publique et des etablissements scientifiques ... IMPERIALE JUSQUA NOS, click this link to download or read online : LE BUDGET DE.