19 juil. 2016 - Annexe C – Questionnaires d'enquête. 2 | Page. La présente annexe réunit les questionnaires des enquêtes suivantes : Relevé des mises en.
La présente annexe réunit les questionnaires des enquêtes suivantes : Relevé des mises en chantier et des achèvements (RMCA) et Relevé des logements écoulés sur le marché (RLEM), Enquête sur les logements locatifs (ELL), Enquête sur les taux d’inoccupation des appartements en copropriété et Enquête sur les résidences pour personnes âgées (ERPA). Ces questionnaires font l’objet d’une révision annuelle par la SCHL. Veuillez prendre note que le proposant n’a pas à assumer la gestion des questionnaires d’enquête. Cette responsabilité revient à la SCHL.
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Annexe C – Questionnaires d’enquête
Questionnaire – Relevé des mises en chantier et des achèvements et Relevé des logements écoulés sur le marché (maisons individuelles et jumelées)
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Annexe C – Questionnaires d’enquête
Questionnaire – Relevé des mises en chantier et des achèvements et Relevé des logements écoulés sur le marché (maisons en rangée et appartements)
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Annexe C – Questionnaires d’enquête
Questionnaire – Enquête sur les logements locatifs
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Annexe C – Questionnaires d’enquête
Questionnaire – Enquête sur les taux d’inoccupation des appartements en copropriété
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Annexe C – Questionnaires d’enquête
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Annexe C – Questionnaires d’enquête
Questionnaire – Enquête sur les résidences pour personnes âgées (Ontario) Le questionnaire de l’Enquête sur les résidences pour personnes âgées présente de légères différences d’une région à l’autre. Le questionnaire ci-dessous est toutefois suffisant pour répondre aux besoins de la présente DDP.
Un travailleur fait une chute de hauteur alors qu'il est retenu par un système d'arrêt de chute (SAC). Dans un tel cas, c'est tout le SAC qui est soumis à un choc ...
30 juin 2016 - émissions de gaz à effet de serre demandant des taux élevés de rénovation). En agriculture, les mesures suivantes sont groupées pour donner une hypothèse basse et ..... ajoutées (de l'ordre d'une dizaine) [13]. Les coûts associés à la
Symbole. Source de courant continu. Résistance ajustable ou. Source de courant alternatif. Élément chauffant. Pile électrique. Transformateurs de tension ou ou ... Condensateur variable. Mise à la terre ou à la masse. Diode. Dispositifs de protection
a élaboré ce qu'il appelle une Arche pour apporter les restes humains sous forme de cendres, on doit respecter les préférences de la famille en cette matière.
29 oct. 2017 - CERCLE DE LA VOILE DE PARIS, créé en 1858. Tél. 01 34 74 ... Briefing samedi 28 octobre à 13H sur la terrasse devant le Club - House. 5.2.
Un organisme de bienfaisance doit conserver ses registres comptables selon les modalités suivantes : • Les copies de reçus officiels de dons (autres que les ...
vérifiera tous les articles dont on a fait la liste, en indiquant s'il est d'accord ou non quant à son contenu et l'état de ces articles. Le curé et les membres du ...
