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8 mars 2017 - equite decolonisation droit autonomie travail au justice paix egalite parite non violence. Legalite ı limites sans internationale femmes des. 2017.

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13 sept. 2016 - ... renouvellement de la dÃ©lÃ©gation de service public â choix du nouveau dÃ©lÃ©gataire ... Commission Intercommunale pour l'AccessibilitÃ© (CIA) ...

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28 fÃ©vr. 2017 - DEL-2017/72 - Rapport d'orientation budgÃ©taire 2017. - DEL-2017/73 - Modification de la dÃ©lÃ©gation d'attributions du Conseil communautaire ...

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Il y a 5Â jours - Attribution et versement de subventions aux associations pour ... d'un service public d'accÃ¨s Ã la crÃ©ation d'un service public Ã la langue ...

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22 mai 2018 - Signature du Contrat Local de Santé Évry-Courcouronnes 2018-2022. 19. Adhésion à l'Association des Responsables de Copropriété (ARC).

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21 mars 2018 - 4 DÃ©cisions du PrÃ©sident et du Vice-prÃ©sident en charge de la commande publique - Attributions exercÃ©es par dÃ©lÃ©gation du Conseil.

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22 nov. 2016 - ProcÃ¨s-verbal du Conseil communautaire du 11 octobre 2016. 2. Communication des travaux du Bureau communautaire du 18 octobre 2016.

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Il y a 2 jours - Procès-verbal du Conseil communautaire du 26 septembre 2017. 3 ... auprès du Conseil départemental de l'Essonne - Approbation de la.

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28 févr. 2017 - Adhésion de la Communauté d'agglomération Grand Paris Sud Seine-Essonne-Sénart à l'éco-organisme Ecofolio. 15. PRU Pyramides secteur ...

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24 mai 2016 - (CIG). 7. AdhÃ©sion au Centre National d'Action Sociale (CNAS). 8. ... 20. AdhÃ©sion au PÃ´le de compÃ©titivitÃ© Advancity - dÃ©signation d'un ...

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27 juin 2018 - par Ile-de-France MobilitÃ©s. 38. Avis sur la modification des statuts du syndicat issu de la fusion du SICTOM de l'Hurepoix et du SIREDOM. 39.

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23 mai 2017 - 4. Syndicat intercommunal d'amÃ©nagement, de riviÃ¨res et de cycle de l'eau ... 15.1 Association ThÃ©Ã¢tre de l'Agora-ScÃ¨ne nationale d'Ãvry.

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