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20122014
Mesdames, Messieurs, Je suis heureux d’être parmi vous aujourd’hui et partager ces moments à l’occasion du 9ème sommet (...)
Appel à la concurrence Journée d’information sur l’activité de prospection sur le domaine minier des hydrocarbures L’Agence Nationale pour la Valorisation des Ressources en Hydrocarbures « ALNAFT » a organisé, une journée d’information sur l’activité de prospection sur le domaine minier des hydrocarbures. Cette manifestation, à laquelle ont (...) Lire la suite
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1 juil. 2007 - Arianna VANNINI. Chef d'unité adjoint. Gerald MIERSCH. 3. Industries de l'information, Internet et électronique. Per HELLSTROM grand public.
20 janv. 2011 - traduire par la mise en place d'un système d'agrément, ou l'octroi de droits ...... service (qualité de l'interface informatique), de richesse de ...
20 janv. 2011 - régulation du secteur des jeux d'argent et de hasard en ligne ; ... représentants de l'Autorité de Régulation des Jeux en Ligne (ARJEL), de l' ...
1 juil. 2015 - idées émises par l'Autorité : il procède à ... de procéder à une refonte du système ..... en particulier alimentaire, qui s'inspirent directement de.
1 janv. 2010 - gré à gré d'un bloc d'actions entraînant une obligation de dépôt d'une OPA ...... droits de la propriété intellectuelle, à la difficulté d'acquérir un ...
18 mai 2018 - Certes, nous avons toujours tenu compte des évolutions du marché de ... judicieuse de notre portefeuille, au bon résultat commercial et à une ...
16 mai 2011 - l'Autorité en vue de lui permettre d'accomplir la mission de régulation concurrentielle que lui confie l'article L. 461-1 du code de commerce.
19 oct. 2017 - caoutchouc, moquettes, parquets et stratifiés, gazons synthétiques et pistes d'athlétisme, le Groupe sert ses clients dans plus de 100 pays dans ...
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14 oct. 2015 - v La transposition de la directive 2013/11/UE du. 21 mai 2013 relative au règlement extrajudiciaire des litiges de consommation (RELC) par l' ...
1 nov. 2016 - Sabine BERNHEIM-DESVAUX, maître de conférences HDR à l'Université d'Angers, expert du pôle « Droit des contrats, de la consommation et ...
