Devis ACT006839 / LEI / Ref. 2018.dFV.006828

*2018.dFV.006828* N° de devis : 2018.dFV.006828 5/12/2018 Date : Date convenue de paiement : 15/02/2019 Réf. client : dDO030387 TVA client : Adresse de correspondance :

Le client : OpenStreetMap Forme juridique : Association loi 1901 Siège social : 23 rue Greneta

75002 PARIS FRANCE

SMartFr Rennes 3, rue de Lorraine 35000 Rennes Prestation : Activité produite par SMartFr : L'arbre à com Réf. projet : Contenus rédactionnels Libellé : Objet du devis : Dates :

Rédaction des contenus d'un dépliant de présentation grand public d'OpenStreetMap 09/01/2019,15/02/2019

Désignation

Montant HT Montant TVA Montant TTC

Prestation

480,00

96,00

576,00

- Échanges préalables pour une définition concertée des contenus - Rédaction des textes d'un dépliant 3 volets au format A5 (6 faces) présentant Open Street Map - Jusqu'à 2 allers/retours de modifications sur la base de vos commentaires - Sous licence Creative Commons CC-BY-SA

Base

Taux TVA

480,00

Montant

20,0 %

96,00

Montant HT : Montant TVA : Montant TTC : Acompte perçu :

480,00 € 96,00 € 576,00 € 0,00 €

NET à payer :

576,00 €

Ce devis est valable jusqu'au 31/12/2018

Fait à :

le :

Le client ou son représentant (tampon et signature)

SCIC Productions de Projets – SCIC – 75 rue Léon Gambetta – 59000 Lille FRANCE N° SIRET : 501 589 501 00052 – NAF : 8211Z – N° TVA : FR46 501 589 501 RIB : 16275 10700 08000384184 23 – IBAN : FR76 1627 5107 0008 0003 8418 423 – BIC : CEPAFRPP627

Fiche d'identification client dDO030387

*dDO030387* Identification Personne morale Dénomination ou raison sociale : OpenStreetMap Forme juridique : Association loi 1901 Siège social 23 rue Greneta

Personne physique Nom : Prénom :

Adresse de facturation (si différente)

Code postal : 75002 Ville : PARIS Pays : FRANCE

Code postal : Ville : Pays :

Personnes de contact Responsable légal Nom : Prénom : Qualité/fonction : Autre personne de contact Nom : PAVIE Prénom : Adrien Email : [email protected]

Tél : Fax : Email :

Tél : Fax : Portable :

Informations générales N° SIRET : 84103758300017 Code NAF/APE : N° TVA/TVA intracommunautaire : Non assujetti Autre identifiant :

N° de licence d'entrepreneur de spectacle :

Veuillez renvoyer cette fiche signée à votre bureau SMartFr

SMartFr Rennes 3, rue de Lorraine 35000 Rennes FRANCE email : [email protected]

Date : 5/12/2018 Signature

SMartFr - 75 rue Léon Gambetta - 59000 Lille - www.smartfr.fr