GUIDE DES BÉNÉVOLES
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Chers bénévoles, Pour commencer, au nom de toute l’équipe de la direction générale et du conseil d’administration, je suis heureuse de vous souhaiter la bienvenue au sein de la grande famille de la Jeune Chambre de commerce de Montréal! Nous sommes vraiment chanceux de pouvoir compter sur vous, sur votre implication et votre engagement pour faire vibrer la relève d’affaires à Montréal. Vous faites une différence! Alors un grand MERCI pour votre temps et votre énergie! J’espère que vous apprécierez votre expérience à nos côtés et que, comme pour les bénévoles qui vous ont précédé, cela vous permettra d’enrichir votre parcours professionnel, de développer rapidement votre réseau de contacts et d’amis et de vous propulser vers les sommets. Ce guide a été spécialement conçu pour vous présenter notre organisation plus en détails, vous familiariser avec notre fonctionnement, et surtout, vous aider tout au long de vos mandats de bénévoles. Lisez-le attentivement et pensez à vous y référer durant l’année au besoin. Bien sûr, nous sommes là pour vous écouter et vous répondre en tout temps si vous avez des questionnements et suggestions. N’hésitez pas, ça nous fera plaisir d’échanger avec vous! Nous vous souhaitons beaucoup de plaisir durant votre implication à nos côtés. Vive la JCCM et vive la relève d’affaires!
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LA JEUNE CHAMBRE DE COMMERCE DE MONTRÉAL
CODE D’ÉTHIQUE ● ● ● ●
Toutes les politiques et procédures de la JCCM découlent de nos valeurs fondamentales et du vécu de l’organisme. Nous agissons tous en tout temps de manière intègre et dans l’intérêt de la JCCM, afin de mériter et de préserver la confiance et le respect des membres, des fournisseurs, des parrains et marraines, des partenaires, des bénévoles et de la direction générale. En cas de conflit d’intérêt, merci d’en avertir la direction générale. Sachez qu’en cas de litige, les décisions finales se prennent à la direction générale et au Conseil d’administration. En tout temps, gardez à l’esprit que vous êtes les ambassadeurs de la JCCM.
À PROPOS Notre mission: Développer, représenter et faire rayonner la relève d’affaires. Notre vision: Une relève d’affaires outillée et engagée qui contribue à une métropole audacieuse, prospère et solidaire. Nos valeurs: Collaboration, engagement, innovation et leadership. Nos 5 priorités: ● L’entrepreneuriat et l’économie ● La place des femmes et le leadership féminin ● Le développement durable et la responsabilité sociale d'entreprise ● L’éducation et la persévérance scolaire ● La rétention du talent à Montréal
STRUCTURE La JCCM est composée de plusieurs entités qui travaillent étroitement ensemble au succès et à la pérennité de l’organisation: ● Le conseil d’administration ● La présidence ● La direction générale ● Le conseil de gestion ● Les comités bénévoles ● Les parrains et marraines ● La fondation
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LE CONSEIL D’ADMINISTRATION La JCCM est un organisme à but non lucratif, géré par un conseil d’administration. Ce dernier gère et administre les biens et les affaires de la JCCM. Il veille au développement et à la saine gestion de la JCCM, dans l'intérêt de ses membres. Pour en savoir plus sur son rôle et les membres qui le composent, vous pouvez consulter la page: www.jccm.org/la-jccm/le-conseil-dadministration
LA PRÉSIDENCE Le rôle du président est de représenter la JCCM et d’être le porte-parole des messages et priorités de l’organisation et de la relève d’affaires. Pour le mandat 2018-2019, la présidence de la JCCM est assurée par Selena Lu, qui succède ainsi à 80 présidentes et présidents, et notamment Nicolas Duvernois (PUR Vodka), notre président sortant. Selena est avocate en droit commercial chez Lapointe Rosenstein Marchand Melançon. Sa pratique est axée sur les achats et ventes d’entreprises, ainsi que la rédaction et la négociation d’ententes commerciales. De plus, Selena possède une expérience variée en matière de gouvernance. Elle a été présidente de l’Association des jeunes professionnels chinois et asiatiques et a siégé sur plusieurs conseils d’administration dont celui de la Caisse Desjardins De Lorimier-Villeray et de la Société du Jardin de Chine de Montréal. Elle est présentement membre du conseil d’administration du Festival Mode & Design, du Musée national des beaux-arts du Québec et du Collège des administrateurs de sociétés. Selena a également contribué à plusieurs campagnes de levée de fonds en organisant des soirées bénéfices pour, en outre, la Fondation de l’hôpital chinois de Montréal et le Centre universitaire de santé McGill. En 2016, elle a été finaliste dans la catégorie « Leadership au féminin » des Grands Prix de la relève d’affaires du Regroupement des jeunes chambres de commerce du Québec. En 2017, Selena s’est vu décerner le prix du Lys de la Diversité pour son engagement social et communautaire.
LA DIRECTION GÉNÉRALE La direction générale de la JCCM assure la gestion opérationnelle et la pérennité de l’organisation. C’est la direction générale qui détient la mémoire organisationnelle.
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Elle s’assure en tout temps que ses actions, activités et prises de position sont faites dans le respect de ses valeurs et de sa mission. L’équipe:
Sandrine Archambault
Directrice générale
[email protected]
Sarah Kemerer
Directrice opérations par intérim
[email protected]
Magali Olivier
Directrice communications et expérience membres
[email protected]
Camille Benoit
Responsable partenariats et événements
[email protected]
Amélie Granger
Responsable service membres et événements
[email protected]
Virginie Thiou
Coordonnatrice communications et service membres
[email protected]
Mariame Aboulhab
Responsable de la comptabilité
[email protected]
Anne-Laurence Dubois
Directrice opérations (en congé de maternité)
Bureau : 514-845-4951
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LE CONSEIL DE GESTION Le conseil de gestion est composé des directrices et directeurs bénévoles de chaque ligne d’affaires de la JCCM, soit quatre lignes d’affaires “événements” et quatre lignes d’affaires transversales: L’équipe:
Célia Kodja
Directrice Concours
Frédéric Bourgeois-LeBlanc
Directeur Conférence
Pierre-Luc Brunet Belynda Francoeur
Co-directeurs Formation
Marc-André Rheault Stéphanie Roberge
Co-directeurs Réseautage
Jessica Roland
Directrice Développement & Fidélisation des membres
Jonathan Houle-Mireault
Directeur Finances
Jonathan Dufresne
Directeur Gestion des bénévoles
Odrey Robillard
Directrice Stratégie
Le comité de gestion est un comité exécutif de direction. Ce comité rencontre l’équipe de la direction général pour faire le point sur l’avancement des différentes activités aux deux semaines. À noter: Pour le recrutement de vos équipes, appuyez-vous sur le comité Gestion des bénévoles ou votre référent au niveau supérieur dans l’organisation. Demandez de l’aide lorsque vous en avez besoin, nous sommes là pour ça!
LES COMITÉS “ÉVÉNEMENTS” Chaque ligne d’affaires “événements” regroupe un certain nombre de comités, en charge d’organiser les différentes activités de la JCCM. Chaque comité s’occupe d’un type d’activité en particulier. Il est géré par un chargé de projets, qui s’entoure de plusieurs collaborateurs pour constituer ses équipes, dépendamment de l’ampleur des activités.
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Voici comment sont réparties les activités sous chaque direction: CONCOURS
CONFÉRENCE
FORMATION
RÉSEAUTAGE
Célia Kodja
Frédéric Bourgeois-LeBlanc
Pierre-Luc Brunet
Marc-André Rheault
Comités: . Référencement ARISTA . Présélections ARISTA
Comités: . Conversations VIP . Mat’Inno . Dîner-causerie . Grande rencontre des entrepreneurs
Comités: . Formations express . Réseau Jeunes Entrepreneurs . Réseau Jeunes Leaders
Comités: . 6@8 . Soupers tournants
Belynda Francoeur
Stéphanie Roberge
Comités: . Mentorat . Réseau Jeunes Administrateurs
Comités: . Gala des collaborateurs . Souper des présidents . Séances d’orientation
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LES PARRAINS ET MARRAINES Le Conseil des parrains et marraines agit à titre de comité aviseur. Il est composé d’une dizaine de personnalités aguerries et renommées du monde des affaires montréalais. Il vient appuyer et conseiller la direction générale et le conseil d'administration dans leur travail et leurs orientations stratégiques. Vient s’ajouter un cercle élargi de parrains et marraines, composé d'une quarantaine de personnalités du monde des affaires à Montréal, qui assistent aux activités de la JCCM en tant qu’ invités d’honneur pour partager leur expérience avec les membres et qui participent au programme de mentorat de la JCCM à titre de mentors. Pour en savoir plus, consultez la page du site web: https://www.jccm.org/la-jccm/parrains
LA FONDATION Créée pour assurer la pérennité financière de la JCCM, la Fondation assure la réalisation de projets spéciaux voués à la promotion de ses objectifs et vise à pallier aux besoins extraordinaires. Elle est gérée indépendamment par un conseil dédié.
VOTRE ÉQUIPE NOTE IMPORTANTE L’implication bénévole est réservée aux membres de la JCCM. Tout bénévole doit donc être membre de la JCCM tout au long de son implication. De plus, en début de mandat, tout bénévole est appelé à signer une entente de confidentialité concernant les informations reliées à son implication à la JCCM. Chaque directeur est tenu de fournir une liste à jour des membres de tous ses comités et d’informer le comité Gestion des bénévoles de tout changement dans la composition de l’équipe au courant de l’année. À ce propos, nous vous invitons à consulter l’annuaire des bénévoles 2018-2019, afin de pouvoir communiquer les uns avec les autres, échanger sur vos problématiques liées à votre implication bénévole, ou tout simplement, rester en contact!
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COMMUNICATIONS ENTRE ÉQUIPES Afin de gagner en simplicité et en efficacité, les bénévoles sont invités à communiquer en priorité avec leur personne référente au niveau supérieur de l’organisation, c’est-à-dire: les collaborateurs avec leurs chargés de projets, les chargés de projets avec leurs directeurs, les directeurs avec la direction générale.
RESPONSABILITÉS ● ●
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Les chargés de projets et collaborateurs sont responsables du matériel fourni par la JCCM et ses partenaires pour leurs activités. L’utilisateur doit prendre les mesures nécessaires afin de minimiser au maximum les risques de perte, de vol, de destruction et de détérioration de l’équipement. En cas de sinistre, de vol, de perte ou de détérioration par négligence à l’extérieur des locaux de la JCCM, l’utilisateur devra informer dans les plus brefs délais la direction générale de la JCCM et réclamer à son assureur le montant de l’équipement ou en assumer le coût. Une tenue corporative soignée est exigée lors de la participation aux activités de la JCCM en tant que bénévole.
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BUDGETS D’ACTIVITÉ Les budgets d’activité sont définis par la direction générale et sont approuvés par le conseil d’administration en début de mandat. Aucune modification de budget n’est possible sans l’approbation de la direction générale. De plus, les budgets ne sont pas transférables d’une activité à l’autre, ni d’un poste budgétaire à l’autre.
DÉPENSES LIÉES À L'ACTIVITÉ La direction générale fait le suivi des budgets avec les différents directeurs. Afin d’avoir un meilleur contrôle des dépenses et une meilleure gestion de la facturation, toute dépense pour l’activité doit être approuvée par la direction générale, et ce, avant de procéder à la dépense. Une dépense qui n’aura pas été approuvée par la direction générale ne sera pas remboursée.
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Les dépenses suivantes ne sont pas remboursées aux membres des comités: essence, kilométrage, repas d’équipe, tickets de stationnement, frais de transport, frais de représentation. Règles entourant les remboursements de dépenses autorisées: ● Vous devrez donner vos coordonnées complètes ainsi que les reçus originaux et une preuve de paiement. Les détails de la transaction et les numéros de taxes devront figurer sur les documents fournis. ● Merci d’inscrire le nom de l’activité sur le reçu. ● Les factures doivent être données dans les 30 jours suivants l’événement maximum.
LES GRATUITÉS ● ● ● ●
Les gratuités (billets offerts) sont comptabilisées dans le budget. Leur nombre doit donc être respecté. Les gratuités sont principalement destinées aux comités, ainsi qu’aux partenaires qui ont des gratuités prévues dans leurs ententes. En début de mandat, chaque directeur recevra un certain nombre de gratuités pour ses comités à répartir dans l’année. Toute autre gratuité doit être discutée et approuvée par la direction générale.
PARTENAIRES Les commandites sont exclusivement gérées par la direction générale et doivent toutes être signées par la directrice générale. La direction générale vous informera des partenaires liés à votre série d’événements et des demandes liées (ex. installation de bannières, allocutions, etc.). Les surplus de cadeaux reçus par un commanditaire qui n’auront pas été distribués durant l’événement doivent retourner à la JCCM pour être offerts lors d’autres activités.
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COMMUNICATIONS PROMOTION DES ACTIVITÉS L’équipe des communications de la direction générale travaille en collaboration avec chacun des directeurs afin de maximiser le rayonnement de toutes les activités et événements. Chaque comité est également en charge de faire la promotion de ses propres activités afin d’atteindre les objectifs de vente fixés par la direction générale. Pour nous faire part de vos suggestions de contenus et d’images, nous vous invitons à nous envoyer le formulaire d’activité complété cinq semaines avant l’activité. Veuillez noter qu’afin de bien refléter l’image globale de la JCCM, notre équipe accordera un soin particulier à ce que les différentes communications s’inscrivent dans une démarche cohérente, en fonction du calendrier éditorial global. Les activités sont mises de l’avant dans les infolettres hebdomadaires, sur le site de la JCCM et dans nos médias sociaux (Facebook, LinkedIn, Instagram et Twitter). Pensez à vous abonner pour suivre nos actualités! Aussi, nous vous incitons vivement à repartager les posts afin d’amplifier le rayonnement et le succès de toutes les activités et pour vous aider entre équipes.
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COMMUNICATIONS VISUELLES ET MATÉRIEL PROMOTIONNEL ● ●
Envoyez vos besoins à la direction générale: ceux-ci seront étudiés et pris en compte selon leur faisabilité et le budget. Tout matériel promotionnel doit être produit avec l’approbation de la direction générale afin de respecter la charte graphique de la JCCM. Ceci inclut tout document que vous souhaiteriez utiliser dans le cadre de votre événement (sondage, diaporama, hashtag, dépliant, etc.).
COMMUNICATIONS EXTERNES Seules la direction générale et le comité Affaires publiques peuvent représenter la JCCM auprès des médias et des acteurs gouvernementaux (élus municipaux, provinciaux et fédéraux et leur personnel de cabinet). Ainsi, si vos programmations impliquent des journalistes ou politiciens, merci de nous contacter au préalable. Les relations avec les invités d’honneur et les personnalités sont aussi assurées par la direction générale: invitations, prises de contacts, briefing, accueil lors des activités, etc.
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RÔLES ET RESPONSABILITÉS Les comités bénévoles et la direction générale collaborent et se partagent les tâches afin de mettre sur pied toutes les activités de la saison.
RECOMMANDATIONS ● ● ●
Préparez vos démarches et plans d’approches (fournisseurs, commandites, salles etc.) et discutez-en avec la direction générale avant d’entamer vos prises de contacts afin de bien connaître l’historique de nos relations avec ces entités. La salle doit être réservée le plus tôt possible (au moins 8 semaines avant l’événement). Celle-ci doit de préférence se situer au centre-ville et être facilement accessible en transports en commun. Tous les contrats doivent être signés par la direction générale. Une fois les négociations faites, c’est donc la direction générale qui prend le relais pour finaliser les ententes. Si l’entente ne nécessite pas de contrat écrit, il faut impérativement avoir un courriel de confirmation du fournisseur précisant les points négociés. Envoyez toujours une copie du courriel ou de l’entente de service à la direction générale.
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Partage des rôles et responsabilités entre les comités de bénévoles et la direction générale Bénévoles
Direction générale
8 SEMAINES AVANT L’ACTIVITÉ
Concept de l’activité en fonction du budget alloué (lieu, invités, commanditaires de service).
Validation du concept selon faisabilité et moyens.
Choix et visite du lieu.
Négociation et réservation des prestataires de service (lieu, traiteur, audiovisuel, photographe).
5 SEMAINES AVANT L’ACTIVITÉ
Rédaction et envoi du formulaire d’activité à la direction générale
Mise en ligne de l’activité + diffusion sur les réseaux sociaux et dans l’infolettre.
Promotion et repartage des posts JCCM dans les Invitation des invités d’honneur. réseaux de chacun. 2 SEMAINES AVANT L’ACTIVITÉ
Rédaction et envoi du scénario de l’activité à la direction générale
Ajout des allocutions officielles au scénario.
Création de la boucle des partenaires. Confirmation du nombre de participants auprès de la salle et du traiteur.
1 JOUR AVANT L’ACTIVITÉ
Transport du matériel sur le lieu de l’activité - voir liste plus bas.
Envoi du courriel de rappel aux inscrits
PENDANT L’ACTIVITÉ
Mise en place de la salle (bannières, table d’accueil, boucle des partenaires, chevalets de table…)
Briefing de l’équipe bénévole + du technicien audiovisuel et du photographe
Accueil des participants et prise des présences Allocutions pendant l’activité (introduction de l’activité, remerciement des partenaires, tirages cadeaux, clôture de l’activité…)
Accueil des partenaires et invités VIP + des journalistes si présents Supervision et aide à regrouper les partenaires qui font des allocutions
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APRÈS L’ÉVÉNEMENT
Retour du matériel et des bannières à la direction générale dès le lendemain de l’activité
Retour des bannières aux partenaires
Envoi des demandes de remboursement à la direction générale
Traitement des remboursements de collaborateurs Paiement des fournisseurs Envoi des remerciements et albums photos aux participants
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GUIDE DES ÉVÉNEMENTS ÉCO-RESPONSABLES Qu’est-ce qu’un événement éco-responsable? Un événement éco-responsable s’inscrit dans une démarche de développement durable, à toutes les étapes de son organisation. Le processus débute en amont, dès la planification, avec le formulaire des activités. Un événement éco-responsable réduit les impacts négatifs sur l’environnement et maximise les répercussions 1 positives aux niveaux social et économique .
Quel est l’objectif de ce guide? Ce guide vise à fournir aux membres de la JCCM quelques lignes directrices pour l’adoption de pratiques éco-responsables dans l’organisation d’événements.
Envie d’en faire plus? Ce guide n’est que le début. Vous trouverez des références et des outils supplémentaires pour chacune des 5 catégories d’action à la fin du document. 1
Définition inspirée du Conseil québécois des événements éco-responsables
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1. Emplacement & transport Privilégiez des lieux… ❏ ❏ ❏ ❏
facilement accessibles en transport collectif possédant une politique ou mission éco-responsable certifiés LEED ou BOMA BEST pour une meilleure performance environnementale situés à proximité des services importants (hébergement, restauration, gare, etc.)
2. Achats, alimentation & vaisselles 2
Suivant la logique des 3RV …
❏ questionnez la pertinence de chaque achat ❏ priorisez les produits et les partenariats selon les critères suivants: ❏ local ou régional ❏ de saison (aliments) ❏ équitable ❏ biologique ❏ disponible en vrac (sans emballage) ❏ réutilisé ou réutilisable (vaisselle) ❏ recyclé ou recyclable (vaisselle) ❏ menu végétarien
3. Gestion des matières résiduelles Visez un événement « zéro déchet » grâce aux 3RV… ❏ ❏ ❏ ❏
réduisez: préférez les courriels, tableaux électroniques et la craie aux impressions et aux emballages réutilisez: optez pour une vaisselle réutilisable recyclez: priorisez des matières recyclables valorisez: privilégiez les lieux dotés d’un système de collecte des matières compostables
4. Émission de gaz à effet de serre (GES) Minimisez…
❏ minimisez l’émission des GES liés à votre événement grâces aux actions de ce guide
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Les 3RV font référence aux actions de Réduction à la source, Réutilisation, Recyclage et Valorisation
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5. Communications & sensibilisation Faites-vous entendre!
❏ Annoncez les mesures éco-responsables sur l’invitation, lors de l’événement et lors du bilan aux participants et fournisseurs ❏ Évitez l’affichage et la documentation imprimées et privilégiez les courriels, les formulaires, le paiement et la documentation en ligne ainsi que l’affichage électronique ou avec craie ❏ Expliquez les gestes à poser aux participants: éviter d’imprimer la documentation, et rapporter les cocardes ❏ Fournissez de l’information relative aux transports collectifs (station de métro, tarifs, etc.)
Références et outils supplémentaires: Conseil québécois des événements éco-responsables Guide sur l’organisation d’événements éco-responsables Guide des événements responsables de l’UQAC et Recyc-Québec D’autres ressources pour la gestion responsable d’événements
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OUTILS DE COLLABORATION Chaque comité a un compte @jccm.org pour gérer les communications à l’externe (avec les participants, les prestataires etc.) et stocker dans le drive l es documents servant à l’organisation des activités. C’est très important de bien archiver tous vos documents pour la mémoire de l’organisation et sa pérennité. Une fois que le compte @jccm.org de votre comité vous a été transmis, vous pouvez vous y connecter: ● ● ●
Adresse de connexion : mail.google.com Identifiant : nom-comité@jccm.org Mot de passe (à ne pas modifier!)
L’identifiant et le mot de passe de votre compte vous seront transmis par votre directeur, votre chargé de projet ou la direction générale en début de mandat. Si vous êtes forcé de changer le mot de passe de votre compte (piratage ou autre raison), merci d’en informer impérativement la direction générale.
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POLITIQUE DE RESSOURCES HUMAINES Vous trouverez ici plusieurs extraits de notre politique de ressources humaines, qui s’appliquent dans le cadre de votre implication bénévole au sein de la JCCM. Merci d’en prendre connaissance et de vous y conformer tout au long de votre engagement à nos côtés. Nous tenons à ce que tous les employés et bénévoles de la JCCM puissent travailler dans un climat sain, libre d’intimidation, d’hostilité, d’offense et de harcèlement basés sur le sexe, l’appartenance ethnique, la race, l’âge, la religion ou tout autre critère qui serait discriminatoire. La politique sur le harcèlement de la JCCM fournit les paramètres attendus à ce sujet.
Pratique de prévention contre le harcèlement, la violence et la discrimination L’entreprise tient à maintenir un environnement de travail exempt de toute forme de harcèlement. Aucune forme d’intimidation, de harcèlement ou de violences (sexuelles, physiques, verbales ou psychologiques) ne sera tolérée, et ce de la part d’autres employés, bénévoles, clients ou fournisseurs. Au terme de la Loi sur les normes du travail, le harcèlement psychologique est défini comme étant: « conduite vexatoire se manifestant soit par des comportements, des paroles, des actes ou des gestes répétés, qui sont hostiles ou non désirés, laquelle porte atteinte à la dignité ou à l’intégrité psychologique ou physique du salarié et qui entraîne, pour celui-ci, un milieu de travail néfaste. » Une seule conduite grave peut aussi constituer du harcèlement psychologique si elle porte une atteinte et produit un effet nocif continu pour le collaborateur. Le harcèlement est un comportement non désiré de manière expresse ou implicite, inopportun, blessant et injurieux d’une personne envers une ou d’autres personnes en milieu de travail, et dont l’auteur savait ou aurait raisonnablement dû savoir qu’un tel comportement pouvait offenser ou causer préjudice. Il comprend aussi tout acte, propos ou exhibition qui diminue, rabaisse, humilie ou embarrasse une personne, et tout acte d’intimidation, de menace ou de discrimination. Avant de déposer une plainte, le collaborateur victime est invité à signifier à la personne le mécontentement vis-à-vis de ses agissements à son égard. Si la situation persiste, il en est droit de s’adresser à son supérieur immédiat ou au comité des ressources humaines au conseil d’administration pour déposer une plainte.
Responsabilités et droits La JCCM s’engage à apporter les mesures nécessaires pour faire cesser toute situation jugée inadéquate. La JCCM ne tolère aucune forme de harcèlement au sein de son organisation et se dote de mesures appropriées afin de s’assurer qu’aucun de ses collaborateurs ne subisse de harcèlement, que ce soit de la part d’un collègue ou d’un supérieur. Ainsi,
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toute personne victime de harcèlement a le droit d’être protégée, aidée et défendue dans le respect de la confidentialité. Il est entendu qu’il est de la responsabilité de tous de contribuer à un milieu de travail exempt de harcèlement et de dénoncer toute situation allant à l’encontre de la philosophie de l’entreprise.
Mesures disciplinaires et mesures correctives Les collaborateurs qui ne respectent pas la présente politique pourront faire l’objet de mesures disciplinaires et/ou administratives pouvant aller jusqu’au congédiement.
Procédures de traitement des plaintes Le collaborateur qui se croit victime de harcèlement psychologique a le droit de porter plainte, par écrit, à la direction ou à la direction du comité des ressources humaines. Le comité des ressources humaines est responsable de l’application de cette politique contre le harcèlement en milieu de travail et de l’application des mesures à prendre suivant la gravité de la situation. * Veuillez noter que le genre masculin a été utilisé afin d’alléger le texte.
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